Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 20 10 2023
Ordre du Jour - Ordre du jour 20 10 2023
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 20 10 2023
Procès Verbal - PV CM 10 07 2023
Déliberation - 2023 10 20 007 Desigation mandataire SPL
Déliberation - 2023 10 20 008 Retrait de la delegation de la pres
Déliberation - 2023 10 20 004 Election du 6eme adjoint
Déliberation - 2023 10 20 005 Indemnites de fonction des elus mod
Procès Verbal - PV CM du 23 01 2023
Déliberation - 2023 10 20 003 Election une nouvelle adjointe au m
Procès Verbal - PV CM 20 10 2023
Document publié le Vendredi 20 octobre 2023 par la commune de Tourrettes.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 20 10 2023)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Investissement et développement économique,
PROCÈS-VERBAL
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
20.10.2023
L'AN
DEUX-MILLE-VINGT-TROIS,
LE VINGT
OCTOBRE,
à 19h00
Le
Conseil
Municipal
de
la commune
de
TOURRETTES
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à la Mairie,
sous
la présidence
de
Monsieur
Camille
BOUGE,
Maire.
Date
de convocation
du
Conseil
Municipal
: 13/10/2023
Secrétaire
de séance
: Sylvie ALLEG
Etaient
présents
: S. ALLEG
- G.
BARRA
- À.
MAGNIN
MELOT
- B.
MONTAGNE
- R.
MARTEL
TRIGANCE
- Adjoints
J.M.
BAGNIS -
E.
BISQUE
LAVORGNA
- M.
BODY
- N.
DEDULLE
LELUIN
- J.
DUBOIS
- J.L.
GIRAUD
-
J.
HENSELER
- S.
LAINÉ
- M.
MARTEAU
- E.
MENUT
- N.
PIGAGLIO
- J.
RAYNAUD
- M.
RAYNAUD
- A.
RASKIN
Conseillers
Municipaux
Absents
excusés
: À.
CARRU
MARTEL
(pouvoir
à E.
BISQUE
LAVORGNA),
C.
MENARD
(N.
PIGAGLIO)
Maintien
ou
non
des
fonctions
d’adjoint
au
maire
après
retrait de
l’ensemble
de
ses
délégations
En
préambule,
Monsieur
le
Maire
ouvre
la séance
en
expliquant
le retrait de
délégation
puis
donne
la parole
à
Madame
Roseline
Martel.
Madame
Martel
lit l'article 14 de la déclaration
des
droits de l'homme
et du citoyen
de
1789.
Vu
l'arrêté
n°
2020-005,
du
27
mai
2020,
portant délégations
des
affaires
sociales
et des
finances
à madame
Roseline
Martel;
Vu
l'arrêté
n°
2023-016
du
3
octobre
2023
portant
retrait
des
délégations
des
affaires
sociales
et
des
finances
à
madame
Roseline
Martel
;
Monsieur
le Maire
rappelle qu'il a la possibilité
de déléguer,
sans
toutefois se priver des
pouvoirs
en
la matière,
une
partie de
ses
fonctions
à un
ou
plusieurs
de
ses
adjoints,
ou
un
ou
plusieurs
conseillers
municipaux
conformément
aux
articles
L2121-
18 du
Code
Général
des
Collectivités Territoriales.
Compte
tenu
des
évènements
récents
mettant en exergue
la dissolution
du lien de confiance
entre
la 1ère adjointe au
Maire
et
le Maire
et d'autre
part,
que
dans
un
souci
de
bonne
marche
de
l'administration
communale,
monsieur
le Maire,
a décidé
de
rapporter toutes les délégations
confiées
à madame
Roseline
Martel,
en
application
à l'article L 2122-20
du
C.G.C.T.
Monsieur
le Maire
propose
donc
au
Conseil
Municipal
de se prononcer
tout d'abord
sur la nature du
scrutin
(public ou
secret)
et ensuite
sur le maintien
ou
non
de madame
Roseline
Martel dans
ses fonctions
d’adjoint au
Maire.
Le
Conseil
Municipal
après
avoir
entendu
l'exposé
de
M.
le
Maire
et en
avoir
délibéré,
à
la majorité
absolue,
(scrutin
secret
plus
du
1/3
des
présents)
a décidé
de
ne
pas
maintenir
madame
Roseline
Martel
dans
ses
fonctions
d'adjoint
au
Maire
Vote
: adopté
(8 pour,
13 contres,
1 blanc
ou nul)
DÉTERMINATION
DU
NOMBRE
D'ADJOINTS
AU
MAIRE
ET
FIXATION
DE
L'ORDRE
DES
ADJOINTS
Vu
la délibération
n°2023-10-20/001
en
date
du
20/10/2023
par laquelle
le conseil
municipal
a décidé
de
ne
pas
maintenir
madame
Roseline
Martel
en qualité d'adjoint au
Maire
;
Vu
le dernier
tableau
du
conseil
municipal
du
6 octobre
2023
modifié
à la suite
d'une
démission
d'un
conseiller
municipal
;
Monsieur
le
Maire
précise
que
cette
décision
a pour
effet
de
rendre
vacant
le poste
de
1è
adjoint
au
Maire
et qu'il
convient
d'une
part, de se prononcer
sur la nouvelle
détermination
du
nombre
d'adjoints,
il est proposé
d'augmenter
le nombre
d'adjoints
de
5 à 6 et d'autre
part,
d'en
fixer l'ordre.
Monsieur
le Maire propose
au conseil
municipal
que chacun
des adjoints d'un
rang inférieur à celui de l'adjoint qui a cessé
ses
fonctions
se
trouve
promu
d’un
rang
au
tableau
des
adjoints.
Conseil
Municipal
du
20.10.2023 {er adjoint au
Maire
M.
Gérard
BARRA
2ème adjoint au
Maire
Mme
Sylvie ALLEG
gème
adjoint
au
Maire
M.
Bernard
MONTAGNE
4ème
adjoint
au
Maire
Mme
Aurélie
(HERNANDEZ)
MAGNIN
MELOT
ème
adjoint au
Maire
XXXX
6ème adjoint au
Maire
XXXX
Vote
: adopté
(20 pour,
2 contres)
ELECTION
D'UNE
NOUVELLE
ADJOINTE
AU
MAIRE
Monsieur
le Maire
rappelle
la délibération
n°2023-10-20/002
en
date
du
20/10/2023
qui
détermine
le nombre
d'adjoints
au
maire
et qui fixe l’ordre du
tableau
des
adjoints
au
maire,
il précise
que
pour
assurer
le bon
fonctionnement
des
services,
il est
nécessaire
de
pourvoir
au
poste
vacant
d'adjoint
conformément
aux
textes
applicables
et à la jurisprudence,
le poste
d'adjoint
au
maire
occupé
par
une
femme,
s'il devient
vacant
doit être
pourvu
par
une
personne
de
même
sexe
;
Monsieur
le Maire
demande
aux
membres
du
conseil
municipal
de
bien
vouloir délibérer
sur
le candidat
qui
occupera
le poste
de 5ème adjoint et propose
madame
Jocelyne
HENSELER.
Le
Maire
constate
que
la condition
du
quorum
est
remplie
et rappelle
que
lorsque
l'élection
d'un
adjoint
se
déroule
au
scrutin
uninominal,
celui-ci est élu au
scrutin
individuel
et secret à la majorité
absolue
parmi
les membres
du conseil
municipal,
dans
les mêmes
conditions
que
pour l'élection du
Maire
(art. L.2122-4,
L.2122-7
et1.2122-7-1
du
CGCT).
ILest dès lors procédé
aux opérations
de vote dans
les conditions
règlementaires.
Mme
Sylvie ALLEG
été désignée
en qualité
de secrétaire par le conseil municipal en début de séance
et ensuite sont désignés deux assesseurs
constituant ainsi le bureau.
Il s'agit de Mme
Nathalie
PIGAGLIO
et de M.
Michel
MARTEAU.
Après
appel
à candidature,
il est procédé
au déroulement
du vote.
Chaque
conseiller
municipal,
à l'appel
de
son
nom,
s'est approché
de
la table
de
vote.
Il a fait constater
au
Président
qu'il n'était porteur que
d'une
seule
enveloppe
du
modèle
fourni par la mairie.
Le
Président
l'a
constaté,
sans
toucher
l'enveloppe
que
le conseiller
municipal
a déposé
lui-même
dans
l’urne.
Les bulletins
et enveloppes
déclarés
nuls par le bureau
en application
de l'article 66 du
code
électoral ont été sans
exception
signés
par
les membres
du
bureau
et annexés
au
procès-verbal
avec
mention
de
la cause
de
leur annexion.
Ces
bulletins
et enveloppes
ont été
annexés
au
procès-verbal
portant
l'indication
du
scrutin
concerné.
Résultat
du
1er
tour
du
scrutin
:
Nombre
de conseillers
municipaux
présents
à l'appel n'ayant pas
pris part au vote
: 0
a)
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
: 22
b)
Nombre
de suffrages
déclarés
nuls
par le bureau
(art. L66
du
code
électoral)
:
c)
Nombre
de
bulletins
blancs
:6
d)
Nombre
de
suffrages
exprimés
(a-b-c)
16
e)
Majorité
absolue
: 12
Nom
prénom
du
candidat
Nombre
de
suffrages
obtenus
HENSELER
Jocelyne
16/22
Conseil
Municipal
du
20.10.2023 Madame
Jocelyne
HENSELER
ayant
obtenu
la majorité
absolue
des
suffrages,
a été
proclamée
5ème
adjoint
et a été
immédiatement
installée.
Vote
: adopté
(16 pour,
6 blancs
ou
nuls)
ÉLECTION
D'UN
6ème ADJOINT
AU
MAIRE
Monsieur
le Maire
rappelle
la délibération
n°2023-10-20/002
en
date
du
20/10/2023
qui
détermine
le nombre
d'adjoints
au
maire
et qui fixe l'ordre du
tableau
des
adjoints
au
maire
et précise
que
pour
assurer
le bon
fonctionnement
des
services,
il
est nécessaire
d'élire un
6ème
adjoint au
Maire.
Monsieur
le Maire
demande
aux
membres
du
conseil
municipal
de
bien
vouloir délibérer
sur
le candidat
qui occupera
le poste
de 6ème adjoint et propose
monsieur Arnaud
RASKIN.
Le Maire
constate
que
la condition
du
quorum
est remplie
et rappelle
que
lorsque
l'élection
d'un
adjoint se déroule
au scrutin
uninominal,
celui-ci
est élu
au
scrutin
individuel
et secret
à la majorité
absolue
parmi
les
membres
du
conseil
municipal,
dans
les mêmes
conditions
que
pour l'élection du
Maire
(art. L.2122-4,
L.2122-7
et1.2122-7-1
du
CGCT).
Il est dès
lors procédé
aux opérations
de vote dans
les conditions
règlementaires.
Mme
Sylvie ALLEG
été désignée
en qualité
de secrétaire
par le conseil
municipal
en début
de séance
et ensuite sont désignés
deux
assesseurs
constituant
ainsi le bureau.
Il s'agit de Mme
Nathalie
PIGAGLIO
et de M.
Michel
MARTEAU.
Après
appel
à candidature,
il est procédé
au déroulement
du vote.
Chaque
conseiller municipal,
à l'appel de son
nom,
s'est approché
de la table de vote.
Il a fait constater
au
Président
qu'il n'était porteur que
d'une
seule
enveloppe
du
modèle
fourni
par la mairie.
Le
Président
l'a
constaté,
sans
toucher
l'enveloppe
que
le conseiller
municipal
a déposé
lui-même
dans
l'urne.
Les
bulletins et enveloppes
déclarés
nuls par le bureau
en application
de l'article 66 du
code
électoral ont été sans
exception
signés
par
les
membres
du
bureau
et annexés
au
procès-verbal
avec
mention
de
la cause
de
leur
annexion.
Ces
bulletins
et
enveloppes
ont été
annexés
au
procès-verbal
portant
l'indication
du
scrutin
concerné.
Résultat
du
1er tour
du
scrutin
:
Nombre
de conseillers
municipaux
présents
à l’appel n'ayant pas
pris part au vote : 0
a)
Nombre
de votants
(enveloppes
déposées)
: 22
b)
Nombre
de suffrages
déclarés
nuls
par le bureau
(art. L66
du
code
électoral)
:
c)
Nombre
de bulletins
blancs
: 7
d)
Nombre
de
suffrages
exprimés
(a-b-c)
14
e)
Majorité
absolue
: 12
Nom
prénom
du
candidat
Nombre
de suffrages
obtenus
Arnaud
RASKIN
14/22
Monsieur
Arnaud
RASKIN
ayant
obtenu
la
majorité
absolue
des
suffrages,
a
été
proclamé
6ème
adjoint
et
a
été
immédiatement
installé.
Vote
: adopté
(14 pour,
8 blancs
ou nuls)
Conseil
Municipal
du
20.10.2023 INDEMNITÉS
DE
FONCTION
DES
ÉLUS
- MODIFICATION
Monsieur
le Maire
rappelle
la délibération
n°
2023-10-20/005
du
20.10.2023
qui
fixe
le nombre
d’adjoints
au
maire
à 6, et
précise
qu'il convient d'accorder
une
indemnité
au taux maximal
de l'indice brut terminal
de la fonction
publique
pour
le maire
et les adjoints,
et éventuellement
les conseillers
municipaux
ayant
une
délégation.
Pour les 6 adjoints en exercice effectif de leur mission,
le montant mensuel
des indemnités,
au taux maximal
de l'indice
brut terminal
de la fonction
publique,
pour l'exercice effectif des fonctions de maire et d'adjoints au maire
comme
suit :
. Indemnités
au maire
:
51.6%
de l'indice brut terminal
de
la fonction
publique
. Indemnités
aux adjoints au
maire
:
19.8%
de l'indice brut terminal
de
la fonction
publique
Vote
: adopté
à l'unanimité
DÉSIGNATION
D'UN
DÉLÉGUÉ
DE
LA
COMMUNE
A L'ASSOCIATION
DES
COMMUNES
PASTORALES
DE
LA
REGION
SUD-PACA
Monsieur
le
Maire
rappelle
la
démission
de
monsieur
Nicolas
Perrichon,
en
date
du
05/10/2023,
du
poste
de
conseiller
municipal. Monsieur
le Maire
précise
que
la commune
adhère
à l'association
des
communes
pastorales
de la Région
Sud-PACA
et qu'à
la suite
de
la démission
de
monsieur
Nicolas
Perrichon,
il y a donc
lieu
de
procéder
à la désignation
d'un
délégué
titulaire
représentant
la commune
à l'association
des
communes
pastorales
de
la Région
Sud-PACA
;
Monsieur
le Maire
propose
Jean-Marie
Bagnis
comme
délégué
titulaire et monsieur
Michel
Raynaud
délégué
suppléant.
Résultat
du
1er tour
:
M. Jean-Marie
Bagnis
(Titulaire) et M.
Michel
Raynaud
(Suppléant).
Vote
: adopté
à l'unanimité
DÉSIGNATION
D'UN
MANDATAIRE
DE
LA
COLLECTIVITE
LOCALE
AU
SEIN
DE
LA SOCIETE
LOCALE
(SPL)
« INGENIERIE
DEPARTEMENTALE
»
Monsieur
le Maire
rappelle
la délibération
en date du
8/10/2012
portant adhésion
de la commune
de Tourrettes
à la Société
Publique
Locale
«ingénierie
Départementale
83
» dans
la
mesure
où,
par
l'intermédiaire
de
cette
SPL,
la collectivité
peut
disposer
des
conseils
d'experts
qui
lui font défaut.
Il précise qu'il y a donc lieu de désigner
un nouveau
mandataire
de la collectivité,
Monsieur
le Maire
propose Arnaud
RASKIN.
Vote
: adopté
(21
pour,
1 contre)
RETRAIT
DE
LA
DELEGATION
DE
LA
PRESIDENCE
DE
LA
COMMISSION
D'APPEL
D'OFFRES
Monsieur
le Maire
rappelle
la délibération
n°2023-10-20/00
en
date
du
20/10/2023
par
laquelle
le conseil
municipal
a décidé
de
ne
pas
maintenir
madame
Roseline
Martel
en
qualité
d'adjoint au
Maire
et celle
n°2020-06-30/004,
en
date
du
30/06/2020,
portant
constitution
de
la commission
d'appel
d'offres.
Il précise
que
le Président
de
ladite
commission
étant de
droit le Maire
et rappelle
que
les délégués
titulaires et suppléants
demeurent
et qu'il y a donc
lieu
de
prendre
acte
de
ce
qui
précède.
Monsieur le Maire propose
à l'assemblée délibérante de retirer la délégation de la présidence
de la commission
d'appel d'offres
à madame
Roseline
Martel.
Vote
: adopté
à l'unanimité
Conseil
Municipal
du
20.10.2023 MODIFICATION
DES
MEMBRES
DES
COMMISSIONS
Monsieur
le Maire
expose
que
compte
tenu
des
délibérations
actées
ce jour,
il y a lieu de
désigner
des
nouveaux
membres
en qualité de vice-président des commissions
« affaires sociale
» et « finances
» pour la durée
du
mandat
municipal :
- Commission
Communication
: Communication
Tourisme,
Culture,
Animation,
Médiathèque.
Vice
Président
: Bernard
MONTAGNE
Membres
: 8 membres
- Commission
des
Ecoles
: Ecoles,
ALSH,
SIVAAD,
Musique,
RAM.
Vice Présidente
: Aurélie MAGNIN
MELOT
Membres
: 5 membres
- Commission
des Affaires
Sociales
: C.C.A.S.,
Personnes
âgées,
Nouveaux
arrivants.
Vice
Présidente
: Jocelyne
HENSELER
Membres
: 6 membres
- Commission
des Travaux
: Voiries communales,
Bâtiments,
Eclairage,
Cimetière.
Vice
Président
: Gérard BARRA
Membres
: 7 membres
- Commission
de
l'Urbanisme
: PLU,
Chemins
ruraux,
Aménagement
du
territoire.
Vice
Présidente
: Sylvie ALLEG
Membres
: 5 membres
- Commission
des
Finances
: Finances,
Economie,
Investissements
Vice
Président
: Arnaud
RASKIN
Membres
: 6 membres
Après
appel
des
candidatures
pour
les
postes
de
vice-président
pour
les
commissions
« affaires
sociales
»
et
« finances
», il est procédé
à la désignation
des
membres.
Monsieur
le Maire
propose
au
conseil
municipal
d'approuver
les commissions
ci-dessous :
COMMISSION
COMMUNICATION
NOM
FONCTION
MAIRIE
FONCTION
COMMISSION
M.
Camille
BOUGE
Maire
Président
M. Bernard
MONTAGNE
Adjoint au Maire
Vice-Président
M. Arnaud
RASKIN
Adjoint au
Maire
Membre
Mme
Jocelyne
HENSELER
Adjointe
au
Maire
Membre
Mme
Elisabeth
MENUT
Conseillère
Membre
M.
Jean
DUBOIS
Conseiller
Membre
M.
Christophe
MENARD
Conseiller
Membre
Mme
Nathalie
PIGAGLIO
Conseillère
Membre
COMMISSION
DES
ECOLES
NOM
FONCTION
MAIRIE
FONCTION
COMMISSION
M.
Camille
BOUGE
Maire
Président
Mme
Aurélie
MAGNIN
MELOT
Adjointe
au
Maire
Vice-Présidente
Mme
Nancy
DEDULLE
Conseillère
Membre
Mme
Emmanuelle
BISQUE
-
Conseillère
Membre
LAVORGNA Mme
Audrey
CARRU
- MARTEL
Conseillère
Membre
Conseil
Municipal
du
20.10.2023 COMMISSION
DES
AFFAIRES
SOCIALES
NOM
FONCTION
MAIRIE
FONCTION
COMMISSION
M.
Camille
BOUGE
Maire
Président
Mme
Jocelyne
HENSELER
Adjointe
au Maire
Vice-Présidente
Mme
Jeanine
RAYNAUD
Conseillère
Membre
Mme
Mireille
BODY
Conseillère
Membre
Mme
Nathalie
PIGAGLIO
Conseillère
Membre
COMMISSION
DES
TRAVAUX
NOM
FONCTION
MAIRIE
FONCTION
COMMISSION
M.
Camille
BOUGE
Maire
Président
M.
Gérard
BARRA
Adjoint au Maire
Vice-Président
Mme
Sylvie
ALLEG
Adjointe
au
Maire
Membre
M. Arnaud
RASKIN
Adjoint au Maire
Membre
Mme
Roseline
MARTEL -
Conseillère
Membre
TRIGANCE M.
Michel
MARTEAU
Conseiller
Membre
M.
Jean-
Marie
BAGNIS
Conseiller
Membre
COMMISSION
DE
L'URBANISME
NOM
FONCTION
MAIRIE
FONCTION
COMMISSION
M.
Camille
BOUGE
Maire
Président
Mme
Sylvie
ALLEG
Adjointe
au
Maire
Vice-Présidente
M.
Gérard
BARRA
Adjoint
au
Maire
Membre
M.
Michel
RAYNAUD
Conseiller
Membre
M.
Michel
MARTEAU
Conseiller
Membre
COMMISSION
DES
FINANCES
NOM
FONCTION
MAIRIE
FONCTION
COMMISSION
M.
Camille
BOUGE
Maire
Président
M.
Arnaud
RASKIN
Adjoint
au
Maire
Vice-Président
M. Gérard
BARRA
Adjoint au
Maire
Membre
M.
Stève
LAINE
Conseiller
Membre
M.
Jean
DUBOIS
Conseiller
Membre
Mme
Roseline
MARTEL
- TRIGANCE
Conseillère
Membre
Vote
: adopté
à l'unanimité
Conseil
Municipal
du
20.10.2023 Le
Maire,
Camille
BOU
Conseil
Municipal
du
20.10.2023