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Procès Verbal - PV CM du 23 01 2023
Procès Verbal - PV CM 10 07 2023
Document publié le Mercredi 5 juillet 2023 par la commune de Tourrettes.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 10 07 2023)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Institutions publiques,
PROCÈS-VERBAL
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
10.07.2023
L'AN
DEUX-MILLE-VINGT-TROIS,
LE
DIX JUILLET,
à 19h00
Le
Conseil
Municipal
de
la commune
de
TOURRETTES
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à la Mairie,
sous
la présidence
de
Monsieur
Camille
BOUGE,
Maire.
Date
de convocation
du
Conseil
Municipal
: Le 27 juin et le 5 juillet 2023
Secrétaire
de séance
: Sylvie ALLEG
Etaient
présents
: S. ALLEG
- G.
BARRA
— À. MAGNIN
MELOT
- R. MARTEL
TRIGANCE
- B. MONTAGNE
—-Adjoints
J.M.
BAGNIS
- E. BISQUE
LAVORGNA
- À. CARRU
MARTEL-
J, DUBOIS
- J.L.
GIRAUD
- J. HENSELER
-
C.
MENARD
- N.
PIGAGLIO
- À.
RASKIN
Conseillers
Municipaux
Absents
excusés
: M.
BODY,
N.
DEDULLE
LELUIN
(pouvoir
à S. ALLEG),
S.
LAINE
(pouvoir
à A.
MAGNIN
MELOT),
E.
MENUT
(pouvoir
à J.L. GIRAUD),
N. PERRICHON,
J. RAYNAUD,
M.
RAYNAUD
(pouvoir à C. BOUGE)
Absents
non
excusés
: M.
MARTEAU
ESPACE
CULTURE
JEUNESSE
LOT
2 : MENUISERIES
EXTERIEURES
ET
SERRURERIES
- AVENANT
1
Monsieur
le Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
que
les marchés
publics
de
travaux
pour
la réalisation
de
l'espace
culture
jeunesse
ont
été
notifiés,
le
25/11/2021
avec
une
date
de
début
des
travaux
au
8/12/2021
et
une
préparation
de
chantier
prévue
dans
le cahier des charges
de 4 semaines.
Le lot 2 concernant
les travaux de menuiseries
extérieures
et serrureries
a été attribué à TECAMVER,
pour un montant
après
négociation
de
151.282,76
€ HT
incluant
la prestation
supplémentaire
éventuelle.
Des
travaux
prévus
dans
le cahier des charges
ne sont plus nécessaires
et d'autres sont rajoutés,
de la manière
suivante
:
-
Bavettes aluminium
façonnées
déport façade
: 2 740,50
€ HT
-
Main
courante
sur potelet rampant
ML
: 1 530,00
€ HT
-
Main
courante
sur potelet
ML
: 975,00
€ HT
-
Caillebottis
en
sol
palier escalier
école
+ devant
: 715,36
€
HT
-
(Suppression)
laquage
volets
battants
vieux mas
: -10
174,27
€ HT
-_
Rajouts
accessoires
de pose
+ repose
VB
logements
: 3 267,60 € HT
-
Habillage
tôlé
mur
mobile
ML
: 715,00
€ HT
-
Habillage
réservations
ventelle + lames
ventelles
en
tôles pliées
: 1 385,00
€ HT
-
(Suppression)
Montant
décoratif bois : - 1 886,28 € HT
-
(Suppression)
Garde-Corps
des fenêtres
existantes
: - 1 459,84
€ HT
-
(Suppression)
de la PSE
(prestation
supplémentaire
éventuelle)
: - 5.792,27 € HT.
Soit un
montant
de
l'avenant
1 de
- 7.984,20
€ HT,
correspondant
à 5,28
%
du
montant
initial du
marché.
Monsieur
le Maire
propose
au
conseil
municipal
de
valider
l'avenant
n°
1 au
marché
de
travaux
de
menuiseries
extérieures
et
serrureries. Vote
: adopté
à l'unanimité
Conseil
Municipal
du
10.07.2023 ESPACE
CULTURE
JEUNESSE
LOT
4 : MENUISERIES
INTERIEURES
- AVENANT
2
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
que
les
marchés
publics
de
travaux
pour
la
réalisation
de
l'espace
culture
jeunesse
ont
été
notifiés,
le
25/11/2021
avec
une
date
de
début
des
travaux
au
8/12/2021
et
une
préparation
de
chantier
prévue
dans
le
cahier des
charges
de
4 semaines.
Le
lot
4 concernant
les
travaux
de
menuiseries
intérieures
a été
attribué
à
B Agencement,
pour
un
montant
après
négociation
de
53.500
€ HT.
Des
travaux
supplémentaires
sont
nécessaires
:
- Fourniture
et
pose
châssis
vitré
couloir,
pour
un
montant
de
1.356,45
EHT.
- Fourniture
et
pose
bloc
porte
vitré
circulation,
espace
dédiée
ACM
:2.874,00
EHT.
Soit
un
total
supplémentaire
de
4.230,45
€
HT,
correspondant
à 7,90
%
du
montant
total
du
marché.
Monsieur
le
Maire
propose
au
conseil
municipal
de
valider
l'avenant
n°
2 au
marché
de
travaux
de
menuiseries
intérieures,
attribué
à l'entreprise
B
-Agencement,
pour
un
montant
de
4.230,45
€
HT.
Vote
: adopté
à l'unanimité
ESPACE
CULTURE
JEUNESSE
LOT
6 : REVETEMENTS
SOLS
ET
FAIENCE
- AVENANT
1
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
que
les
marchés
publics
de
travaux
pour
la
réalisation
de
l'espace
culture
jeunesse
ont
été
notifiés,
le
25/11/2021
avec
une
date
de
début
des
travaux
au
8/12/2021
et
une
préparation
de
chantier
prévue
dans
le
cahier
des
charges
de
4 semaines.
Le
lot
6
concernant
les
travaux
de
revêtements
sols
souples
et
faïence
a été
attribué
à
SMPC,
pour
un
montant
après
négociation
de
100.503,30
€
HT.
Des
travaux
doivent
être
effectués
compte
tenu
des
demandes
du
contrôleur
technique,
concernant
l'isolation
thermique
et
l'épaisseur
à prévoir,
soit
un
montant
de
3.069
€ HT
qui
correspond
à 3,05
%
du
montant
global
du
marché.
Monsieur
le
Maire
propose
au
conseil
municipal
de
valider
l'avenant
n°1
au
marché
de
travaux
de
revêtement
sols
souples
et
faïence,
attribué
à l'entreprise
SMPC,
pour
un
montant
de
3.069
€
HT.
Vote
: adopté
à l'unanimité
ESPACE
CULTURE
JEUNESSE
LOT
8 : ELECTRICITE
- AVENANT
2
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
que
les
marchés
publics
de
travaux
pour
la
réalisation
de
l'espace
culture
jeunesse
ont
été
notifiés,
le
25/11/2021
avec
une
date
de
début
des
travaux
au
8/12/2021
et
une
préparation
de
chantier
prévue
dans
le
cahier
des
charges
de
4 semaines.
Le
lot
8,
travaux
d'électricité
courant
fort
/ courant
faible,
a été
attribué
à Inéo,
pour
un
montant
s'élevant
à 80.000
EHT.
Un
second
avenant
doit
être
présenté
comportant
des
travaux
supplémentaires
:
A
rajouter
:prises
club
ado,
dévoiement
cumulus,
boite
de
sol
:2.570,20 €HT.
-
Aretirer
:Antenne
:-213,76€
HT.
Soit un
montant
de
2.356,44
€
HT,
correspondant
à 2,95
%
du
montant
total
du
marché.
Monsieur
le
Maire
propose
au
conseil
municipal
de
valider
l'avenant
n°1
au
marché
de
travaux
d'électricité,
attribué
à
l'entreprise
INEO,
pour
un
montant
de
2.356,44
€ HT.
Vote
: adopté
à l'unanimité
Conseil
Municipal
du
10.07.2023 ESPACE
CULTURE
JEUNESSE
LOT
9 : ETANCHEITES
- AVENANT
2
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
que
les
marchés
publics
de
travaux
pour
la
réalisation
de
l'espace
culture
jeunesse
ont
été
notifiés,
le
25/11/2021
avec
une
date
de
début
des
travaux
au
8/12/2021
et
une
préparation
de
chantier
prévue
dans
le cahier
des
charges
de
4 semaines.
Le
lot 9 concerne
les travaux
d'étanchéités
et a été
attribué
à E2FB,
pour
un
montant
après
négociation
de
38.556
€
HT.
Des
travaux supplémentaires
incontournables
doivent être effectués
:
- reprises
de l'étanchéité
souche
existante,
traitement en
plomb,
y compris
solin,
- traversée
toiture
existante
pour
passage
câble
TV,
toiture
béton,
pour un
montant
total de 5.660 € HT.
Monsieur
le
Maire
propose
au
conseil
municipal
de
valider
l'avenant
n°2
au
marché
de
travaux
d'étanchéité,
attribué
à
l'entreprise
E2FB,
pour un
montant
de 5.660 € HT.
Vote
: adopté
à l'unanimité
VOIE
VERTE
PIETONNE
ET
CYCLABLE
PROLONGATION
DU
LINEAIRE
- AVENANT
1
Monsieur
le Maire
rappelle
au
conseil
municipal
que
la voie
verte
récemment
réalisée
est un
itinéraire
attractif et sécurisé,
un
linéaire important
a d'ores et déjà
été réalisé de 808
ml (tronçon
1 et 2).
Cette voie verte connait un vrai succès,
monsieur
le Maire
précise
qu'il est donc
opportun
de pouvoir continuer le tracé.
Le
3ème
tronçon
sera
réalisé
dans
la continuité
de
ce qui
a été fait et mesurera
542
ml de
long,
le marché
public
a été
attribué
à l'entreprise TAXIL
pour un
montant
de
152.659
€HT.
Monsieur
le Maire
précise
que
le tracé
tourrettan
se
situe
exactement
sur
le tracé
de
l'EuroVélo
8-
La
Méditerranée
à Vélo,
le projet présenté
aujourd'hui
s'inscrit donc
clairement dans
le schéma
régional
et d'itinérance
à vélo et plus spécifiquement
EuroVélo
8.
Monsieur
le Maire
rappelle
qu'une
subvention
de la Région
Sud
a été obtenue
d'un
montant
de 88.357,50
€.
Le
tracé
devant
être
continué,
il a été
proposé
de
présenter
un
avenant
de
21.050
€
HT,
soit
13,79
%
du
montant
initial
du
marché
afin d'arriver à la RD
562
et ainsi terminer la partie RD
19.
Monsieur
le Maire
propose
au conseil
municipal
de valider l'avenant n°1
à hauteur
de 21.050 € HT
avec
l'entreprise TAXIL
Vote
: adopté
à l'unanimité
SPL
- Prise
en
compte
du
rapport
d’activité
2022
Monsieur
le Maire
informe
le conseil
municipal
que
le conseil
d'administration
de
la SPL,
réuni
le 23 mai
2023,
a présenté
le
rapport
d'activité
2022
ainsi
que
les comptes
annuels.
Monsieur
le Maire
propose
au conseil
municipal
d'approuver
le rapport d'activités
2022
de la SPL
« ID833
».
Vote
: adopté
à l'unanimité
Conseil
Municipal
du
10.07.2023 CONVENTION
BUREAU
D'INFORMATION
TOURISTIQUE
AU
SEIN
DU
MUSEE
D'ART
ET
D'ESSAIS
OUVERTURE
DU
CAFE
DU
MUSEE
Monsieur
le
Maire
expose
à l'assemblée
que
le
musée
d'art
et
d'essais
ayant
une
dimension
touristique
forte,
un
partenariat
a
été
pensé
et
réfléchi
entre
l'OTIPF
et
la
commune
afin
de
faciliter
l'accès
à l'information,
assurer
l'accueil
du
musée
et
proposer
une
boutique
de
terroir.
Un
besoin
réel
de
créer
un
café
au
musée
est
apparu
nécessaire
récemment
compte
tenu
du
nombre
croissant
de
visiteurs
et
de
demandeurs
soit
d'une
boisson
fraîche
ou
d’un
café
à consommer
au
village.
Si
aujourd'hui
deux
restaurants
fonctionnent
très
bien,
ils
n'offrent
pas
cependant
une
réponse
aux
attentes
de
ces
visiteurs.
C'est
pourquoi,
il est
proposé
de
répondre
favorablement
à la
proposition
de
l'OTIPF
de
créer
une
zone
dédiée,
de
pause
et
de
rafraichissement.
Monsieur
le
Maire
propose
au
conseil
municipal
d'approuver
la
passation
d'une
convention
entre
l'Office du
Tourisme
du
Pays
de
Fayence
et
la
commune.
Vote
: adopté
à l'unanimité
DETERMINATION
DES
TAUX
DE
PROMOTION
POUR
LES
AVANCEMENTS
DE
GRADE
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
conformément
aux
articles
L.522-26
et
suivants
du
code
général
de
la
fonction
publique,
il
appartient
désormais
à chaque
assemblée
délibérante
de
fixer,
après
avis
du
Comité
Social
Technique,
le
taux
permettant
de
déterminer,
à partir
du
nombre
d'agents
remplissant
les
conditions
pour
être
nommés
au
grade
considéré,
le
nombre
maximum
de
fonctionnaires
pouvant
être
promus
à ce
grade.
La loi ne prévoit pas de ratio plancher ou
plafond
(entre
0 et 100%)
La
délibération
doit
fixer
ce
taux
pour
chaque
grade
accessible
par
la
voie
de
l'avancement
de
grade,
à l'exception
des
grades
relevant
du
cadre
d'emplois
des
agents
de
police
municipale.
Monsieur
le
Maire
propose
à l'assemblée
de
fixer
le
taux
suivant
pour
la
procédure
d'avancement
de
grade
dans
la
collectivité,
comme
suit
: Le ratio
est
fixé
comme
suit
pour
l'avancement
des
fonctionnaires
de
la
collectivité
au
grade
supérieur
:
100
%
pour
tous
les
cadres
d'emplois
(hors
cadre
d'emploi
des
agents
de
la
police
municipale)
L'autorité
territoriale
reste
libre
de
nommer
l'agent
pouvant
être
promu,
en
fonction
des
critères
définis
dans
les
Lignes
Directrices
de
Gestion
de
la
commune.
Vote
: adopté
à l'unanimité
MODIFICATION
DU
TABLEAU
DES
EFFECTIFS
DU
PERSONNEL
COMMUNAL
Monsieur
le Maire
rappelle
la nécessité
de
modifier
le tableau
des
effectifs
:
Suite
au
recrutement
d'un
agent
en
contrat
en
2022,
il a été
décidé
de
le
nommer
stagiaire
en
2023,
sur
le grade
d'adjoint technique
-
Suite à la demande
de 3 agents
des services
technique,
il a été décidé
de prévoir leur avancement
de grade
au titre
de
l'année
2023,
étant
donné
leur implication
et par
application
des
Lignes
Directrices
de
Gestion
(L.D.G).
Il en
résulte
:
Conseil
Municipal
du
10.07.2023 Suppression
de 3 postes
d'adjoint technique
principal
de 2ère classe
à 35 h 00
Création
de 3 postes d'adjoint technique
principal de
1è® classe
à temps
complet
Création
d'un
poste
d'adjoint technique
à temps
complet
Vote
: adopté
à l'unanimité
CINEMA
EN
PLEIN
AIR-ETE
2023
Monsieur
le
Maire
fait
un
récapitulatif
des
manifestations
de
l'été
2022,
et
particulièrement
du
succès
du
cinéma
en
plein
air
qui
a eu
lieu
en
août
dernier,
place
de
l'Horloge.
Aussi,
compte
tenu
de
l'enthousiasme
des
tourrettans,
monsieur
le
Maire
souhaite
présenter
deux
séances
de
cinéma
en
plein
air
à la
place
du
Château
du
Puy
:
- L'appel
de la Forêt pour le 21 juillet.
- Voyage
de Chihiro,
pour
le 25 août.
Le
budget
alloué
par
séance
est
de
400€
forfaitaire
+ entre
300
et
600
€ en
fonction
des
distributeurs
(Pathé
/ Gaumont
/
Disney
…etc)
Vote
: adopté
à l'unanimité
DEMANDE
DE
SUBVENTION
- CONSEIL
DÉPARTEMENTAL
2023
PROLONGATION
DE
LA VOIE
VERTE
- PIETONNE
ET
CYCLABLE
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
conseil
municipal
que
la
voie
verte
récemment
réalisée
est
un
itinéraire
attractif
et
sécurité,
un
linéaire
important
a d'ores
et
déjà
été
réalisé
de
808
ml
(tronçon
1 et
2).
Un
3eme
tronçon
sera
réalisé
dans
la
continuité
de
ce
qui
a été
fait
et
mesurera
542
ml
de
long,
le
marché
public
a été
attribué
à l'entreprise
TAXIL
pour
un
montant
de
152.659
EHT.
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
le
tracé
tourrettan
se
situe
exactement
sur
le
tracé
de
l'EuroVélo
8-
La
Méditerranée
à Vélo,
le
projet
présenté
aujourd'hui
s'inscrit
donc
clairement
dans
le
schéma
régional
et
d'itinérance
à vélo
et
plus
spécifiquement
EuroVélo
8.
Une
subvention
de
la
Région
Sud
a été
obtenue
88.357,5
€,
une
demande
auprès
du
conseil
départemental
83
au
titre
des
amendes
de
police
est
en
cours
d'instruction.
Le
tracé
devant
être
continué,
il a
été
proposé
de
présenter
un
avenant
de
21.050
€
HT,
afin
d'arriver
à la
RD
562
et
ainsi
terminer
la
partie
RD
19.
I! convient
donc
de
solliciter
le
conseil
départemental
pour
accompagner
la
commune
sur
cette
prolongation. |—
MONTANT
DE
L'INVESTISSEMENT :
Le
montant
s'élève
à 21.050
€ HT.
Il- PLAN
DE
FINANCEMENT :
Le
plan
est le suivant :
-
Demande
Conseil
Départemental
83
- 80
% :
16.840
€ HT
Autofinancement
de
la
commune
20%
:
4210
€EHT
Vote
: adopté
à l'unanimité
Conseil
Municipal
du
10.07.2023 Plus
rien
n'étant
à l’ordre
du jour
et plus
personne
ne
demandant
la parole,
la séance
est levée
à 20h00.
Conseil
Municipal
du
10.07.2023