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unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - Convocation conseil 29 juillet 2024
Document publié le Lundi 29 juillet 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - Convocation conseil 29 juillet 2024)
Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Famille,
Comtal @ LO Communauté Espalion, le 23 juillet 2024
de Communes
) Truyère
Le Président,
æÆ é
Ÿ
Convocation du Conseil Communautaire
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil de la Communauté de Communes Comtal,
Lot et Truyère qui aura lieu le :
Lundi 29 Juillet 2024 à 20H00
Salle Calcaire
de la Communauté de Communes Comtal Lot et Truyère
18 Bis Avenue Marcel Lautard 12 500 ESPALION
Présentation des actions en faveur de la pierre sèche
e Administration Générale - Juridique :
Rapporteur M. Le PRÉSIDENT ;
“Désignation du Secrétaire de Séance,
Approbation Procès-Verbal du lundi 24 juin 2024
Compte Rendu des décisions du Président,
e Ressources Humaines :
Rapporteuse Mme Magali BESSAOU ;
YŸ_ Création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un
accroissement temporaire d'activité - petite enfance
Ÿ_ Création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un
accroissement temporaire d'activité — tourisme / randonnée
Ÿ_ Création d'emplois permanents
e Finances :
Rapporteur M. Bernard BOURSINHAC ;
Cotisation Foncière des Entreprises, exonération en faveur des
établissements appartenant aux entreprises qui bénéficient de
l'exonération prévue à l’article 44 quindecies A dans une zone France
Ruralité revitalisation.
Communauté de Communes Comtal, Lot et Truyère — 18 bis avenue Marcel Lautard — 12500 ESPALION
httos://comtal-lot-tuvere.fr - Tél. : 05.65.48.29.02 - Courriel : secretariat@ 3cit.fr Economie :
Rapporteur M. Éric PICARD ;
“Aide à l’immobilier - Paul GINISTY - SCI GPB Immobilier - Boulangerie
Bozouls
Ÿ_ Convention avec l'Agence EDF Une Rivière, Un Territoire - Massif central 2024
Annulation de la délibération pour la vente lot n° 5, section F n°652, à M
William BESOMBES, ZA Calsades IV à Bozouls
Rachat de la parcelle F 457 : SCI HELAND : Mr et Mme Gros : ZA les Glèbes
Social - Emploi - Services à la Personne :
Rapporteuse Mme Elodie GARDES ;
Ÿ”_ Subvention de fonctionnement 2024 au Centre Social d’Espalion-Estaing pour les actions d'intérêt communautaire - compétence sociale
Environnement - Assainissement :
Rapporteur M. Bernard SCHEUER ;
Ÿ”_ Demande de subventions pour l'assainissement de Saint Julien de Rodelle
auprès de l'Agence de l'Eau
Ÿ_ Demande de subventions pour l'assainissement de Saint Julien de Rodelle
auprès du Conseil Départemental
Infrastructures — Bâtiments - Voirie :
Rapporteur M. Jean Louis RAMES ;
Ÿ Convention d'autorisation d'usages des sites de la Communauté de Communes avec le SDIS de l’Aveyron
Extension de réseau pour le Tarif jaune du gymnase d’Entraygues-Sur-
Truyère avec le SIEDA
Culture — Patrimoine :
Rapporteuse Mme Sylvie TAQUET-LACAN ;
Ÿ_ Adhésion à l'association Culture pierre
Rapporteur M. Jean-Luc CALMELLY ;
Ÿ Demande de subvention au Conseil Départemental pour l'extension
signalétique ENS Rodelle - Causse de Lagnac
Questions diverses :
Rapporteur M. Le PRÉSIDENT ;
Le Président,
M. Nicolas BESSIÈRE
Communauté de Communes Comtal, Lot et Truyère — 18 bis avenue Marcel Lautard — 12500 ESPALION
htips://comtal-lot-tuvere.fr - Tél. : 05.65.48.28.02 - Courriel : secretariat @3cit.fr