Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - L
unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - C
unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - C
unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - C
unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - C
unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - C
unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - c
unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - C
unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - C
unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - C
unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - Convocation conseil 28 avril 2025
Document publié le Lundi 28 avril 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - Convocation conseil 28 avril 2025)
Thèmes du document : Travail et emploi, Eau et assainissement, Famille,
Comtal €: Lo Communauté Espalion, le mardi 22 avril 2025
de Communes
© Truyère
Le Président,
Convocation du Conseil Communautaire
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil de là Communauté de Communes Comtal,
Lot et Truyère qui aura lieu le :
Lundi 28 avril 2025 à 20H00
Salle Calcaire
de la Communauté de Communes Comtal Lot et Truyère
18 Bis Avenue Marcel Lautard 12 500 ESPALION
e Administration Générale — Juridique :
Rapporteur M. Le PRÉSIDENT ;
“_ Désignation du Secrétaire de Séance,
Ÿ_ Compte Rendu des décisions du Président
*__ Avis sur le projet de méthanisation- commune de Bozouls suite à l'enquête
publique complémentaire
Ÿ Cession du bail emphytéotique à la Commune d'Estaing pour le gite
d’étape de la Chapelle Saint Fleuret
Y__ Additif à la délibération n°2024-12-16-D269 — vente de la résidence Estanh
à la commune d'Estaing
e Ressources Humaines :
Rapporteuse Mme Magali BESSAOU ;
“Création de deux postes non permanents - contrats de projet
Création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lie à un
accroissement temporaire d'activité
e Economie:
Rapporteur M. Éric PICARD ;
Ÿ”_ Convention cadre de partenariat avec la CCI Aveyron
Y Retrait de la délibération n°2021-07-29-D204 : Mr Goutal et Mr Fougassier-
Calsades III- Bozouls
Aide Immobilier d'entreprise : Transports Rousset
Communauté de Communes Comtal, Lot et Truyère — 18 bis avenue Marcel Lautard — 12500 ESPALION
httos://comtal-lot-tuvere.fr - Tél. : 05.65.48.29.02 - Courriel : secretariat@3clt.fr e Social - Emploi - Services à la Personne :
Rapporteuse Mme Elodie GARDES ;
Ÿ Favoriser l'insertion professionnelle grâce à des places d’accueil en
crèche : Convention avec les Espaces Emploi Formation (EEF)
“Petite enfance - emploi en tension : Partenariat avec le Campus Connecté
d’Espalion pour la prise en charge de stagiaires en CAP Accompagnant
Educatif Petite Enfance (AEPE)
e Attractivité-Communication
Rapporteuse Mme Nathalie COUSERAN ;
Ÿ Attribution de subventions aux associations Attractivité pour l’année 2025
e Environnement - Assainissement :
Rapporteur M. Bernard SCHEUER ;
V4
Ÿ
Ÿ
Modifications des statuts de l'EPAGE Viaur - Syndicat Mixte du Bassin
Versant du Viaur (SMBVV)
Achat de terrain pour la station d'épuration de Saint julien de Rodelle
Achat de terrain pour le poste de refoulement à Combefouillouse
Commune d’'Espalion
Approbation du plan de financement pour les réseaux d'assainissement et
de la station d'épuration d’Aboul
Approbation du plan de financement pour les réseaux d’assainissement et
de la station d'épuration de Saint Julien de Rodelle
e Culture — Patrimoine :
Rapporteuse Mme Sylvie TAQUET-LACAN ;
Ÿ Subventions aux associations culture 2025
e Questions diverses :
Rapporteur M. Le PRÉSIDENT ;
Le Président,
M. Nicolas BESSIÈRE
Communauté de Communes Comtal, Lot et Truyère — 18 bis avenue Marcel Lautard — 12500 ESPALION