unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - Convocation Conseil du 29 juillet 2021

Documents similaires

unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - C

unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - C

unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - C

unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - D

unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - C

unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - C

unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - C

unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - C

unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - C

unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - C

unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - Convocation Conseil du 29 juillet 2021 Document publié le Vendredi 1 janvier 2021 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - Convocation Conseil du 29 juillet 2021)Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Jeunesse, Comtal € LO Communauté Espalion le, 22/07/2021

© Truyère

Le Président,

Convocation du Conseil Communautaire

Madame, Monsieur,

Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil de la Communauté de Communes Comtal,

Lot et Truyère qui aura lieu le :

Jeudi 29 juillet 2021 à 20H00

Centre Francis Poulenc -— route d’Estaing — 12500 Espalion

Ÿ Administration Générale :

Rapporteur M. Le Président ;

Désignation du Secrétaire de séance,

Modification exceptionnelle du lieu de réunion,

Approbation Procès-verbal du 28 juin 2021,

Compte rendu des décisions du Président,

YŸ Ressources Humaines :

Rapporteuse Mme Magali BESSAOU ;

e Création d’un emploi non permanent, pour faire face à un besoin lié à un

accroissement temporaire d'activité (En application de l’article 3-1.1° de la

loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifié),

° Création d’un emploi non permanent -— contrat de projet {catégorie C)- en

application de l’article 3 Il de la loi n° 84-53 DU 26/01/1984,

e Délibération de principe: Recrutement d'agents contractuels de remplacement (en application de l’article 3-1 de la loi n° 84-53 DU 26/01/1984),

e Création d'emplois permanents, et mise à jour du tableau des emplois,

e Renouvellement de la mise à disposition d’un Agent auprès de l’EPIC Office

de Tourisme des Hautes Terres d’Aveyron,

Finances :

Rapporteur M. Bernard BOURSINHAC ;

e Remboursement des masques et du gel,

e Décision Modificative n °2 Budget Annexe Enfance,

e Attribution de subventions aux associations pour l’année 2021,

Communauté de Communes Comtal, Lot et Truyère — 18 bis avenue Marcel Lautard — 12500 ESPALION

hitps://comtal-lot-tuvere.fr - Tél, : 05.65.48.29.02 - Courriel : secretariat @3clt.frEconomie :

Rapporteur M. Eric PICARD ;

e Vente d’une bande de terrain à M. Périé et M. Besson, Lioujas i, La

Loubière,

e Vente du rez-de-chaussée du bâtiment ZA de Saures - annulation de la

délibération de vente,

Vente lot n°9, M. Goutal et M. Fougassier — Calsades ll - Bozouls,

Vente lot n°4, M. FERREIRA DA SILVA Igor — Cabassar — Villecomtal,

Urbanisme :

Rapporteur M. Jean-Michel LALLE;

e Prescription de révision selon une procédure allégée du PLU de La Loubière, (en vue de l'extension de la ZA Lioujas),

Marchés publics :

Rapporteur Mme Elodie GARDES ;

e Marché de travaux relatif à l’évolution de la halte-garderie en micro crèche à Entraygues sur Truyère — Avenant n°3 au lot électricité (lot n°8),

Sociai - Emploi - Services à la personne :

Rapporteuse Mme Elodie GARDES ;

+ Nouveau plan de financement / projet de la crèche Entraygues,

e Etude pour la Convention Territoriale Globale : plan de financement, e Acquisition d’une parcelle pour la micro crèche d’Entraygues sur Truyère,

Culture - Patrimoine :

Rapporteuse Mme Sylvie TAQUET-LACAN ;

e Réseau des bibliothèques : animation du groupe pour montage du projet collectif/ Accompagnement ADEFPAT,

Sport :

Rapporteur M. Pierre PLAGNARD ;

° Demande de subvention signalétique trail,

Tourisme :

Rapporteur M. Jean Luc CALMELLY ;

° Modification des statuts de l’EPIC OFFICE DE TOURISME : Changement de dénomination et de siège social,

Questions diverses :

Rapporteur M. le PRESIDENT.

Le Président,

Nicolas BESSIERE.

Communauté de Communes Comtal, Lot et Truyère — 18 bis avenue Marcel Lautard — 12500 ESPALION

https://comtal-lot-tuvere.fr - Tét, : 05.65.48.29.02 - Courriel : secretariat@ 3clt.fr