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Convocation - 2023 01 23 Convocation CM 23 JANVIER 2023
Document publié le Lundi 23 janvier 2023 par la commune de Chaudeney-sur-Moselle.
Lien du pdf (Convocation - 2023 01 23 Convocation CM 23 JANVIER 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Énergies,
REUNION
DU
CONSEIL MUNICIPAL
______
Mesdames et Messieurs les membres du CONSEIL MUNICIPAL
sont convoqués à la salle de la mairie,
pour une nouvelle réunion qui aura lieu le
LUNDI 23 JANVIER 2023
A 20 H 30
ORDRE DU JOUR
• Participation financière de la commune de Chaudeney-sur-Moselle à la rénovation du Chemin FRANCALET situé entre le territoire de Chaudeney et Villey-le-Sec • Validation du choix de l’entreprise retenue pour réaliser les travaux d’aménagement et de viabilisation de la zone des BRASCOTTES suite à l’appel d’offres travaux • Délibération pour autoriser le Maire à demander les subventions pour la rénovation et extension de la salle des fêtes auprès des diverses organismes (Etat, Région, Département 54, C.A.F.)
• Validation du contrat fourniture GAZ signé au sein du Groupement de commandes EDF Collectivités avec la Métropole de NANCY
• Validation de la convention ENEDIS relative à l’extension de réseau électrique ZONE DES BRASCOTTES
• En complément à la délibération n°2022/42 du 05/12/2022, transfert dans le domaine privé communal de parcelles suite au déplacement du Chemin communal n°25 situé dans la zone des BRASCOTTES
• Divers
Le Maire
E. PAYEUR
DÉPARTEM ENT
DE M EURTHE- ET-M OSEL LE
5 42 00
TÉL : 03.83.43.05.85
mairie.chaudeney@wanadoo.fr
COMMUNE
DE
CHAUDENEY-SUR-MOSELLE