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Procès Verbal - 2023 09 02 Syder poursuite mission maitrise doeuvre creation reseau chaleur
Document publié le Vendredi 1 septembre 2023 par la commune de Saint-Symphorien-sur-Coise.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2023 09 02 Syder poursuite mission maitrise doeuvre creation reseau chaleur)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
Accusé de réception en préfecture 069-216902387-20230913-DE230907CMA0902-DE
Date de télétransmission : 14/09/2023 Date de réception préfecture : 14/09/2023
Date de publication :
COMMUNE DE ST SYMPHORIEN SUR COISE
Place du Marché EXTRAIT DU REGISTRE
69590 St Symphorien sur Coise DES DELIBERATIO
Département du Rhône CONSEIL MUNICIPAL
N°2023-09-02
Nombre de membres :
En exercice : 27
Présents : 22
Votants : 26
(dont 4 pouvoirs)
Objet : SYDER poursuite de la mission de maîtrise d'oeuvre - création d’un réseau de chaleur
- L'an deux mille vingt-trois,
Le 07 septembre, à 20h00
Le Conseil Municipal dûment convoqué s’est réuni en session ordinaire, à Saint-Symphorien-sur-Coise, sous la
présidence de M. Jérôme BANINO, Maire.
Date de convocation : 01 septembre 2023
Conformément à l'article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, Patrick withers est
nommé secrétaire de séance, et ceci à l'unanimité des membres votants.
Présents :
BANINO Jérôme, MICHELOT Éric, MEZARD-MOSTFA Dominique, TOINET Guy, SARTORETTI, Michel,
SIMON Anne-Claire, FERLAY Christiane, WITHERS Patrick, ODIN Catherine, AGGOUN Jean-Claude,
GRANGE Evelyne, FEUNTUN Christel, ÇAKIR-LOUSSE Corinne, DALBEPIERRE Michael, LAPLACE
Sébastien, MURIGNEUX Claudie, PAISSE Matthieu, RATTON Maryline, THEVENON Pierrick, VENET
Denis, VERICEL Pauline, ZAMPICCHIATTI-CREPET Mariana.
Absents excusés :
GRANGE Agnès, pouvoir donné à Mme. Evelyne GRANGE
ROY Jean Sébastien, pouvoir donné à Mme SIMON Anne-Claire
FLAMENT Julien pouvoir donné à Mme MURIGNEUX Claudie
VAUX Marie-Aimée pouvoir donné à Mme ODIN Catherine
M. le Maire rappelle au conseil sa délibération du 1er juin 2023 portant accord de principe de
créer un réseau de chaleur.
l'étude menée par le SYDER propose un scénario “réseau étendu”.
Le conseil municipal est invité à délibérer sur la validation du scénario “réseau étendu” et la poursuite
de la mission de maîtrise d'œuvre confiée au SYDER.
Le Conseil Municipal :
Vu le projet de scénario Accusé de réception en préfecture 069-216902387-20230913-DE230907CMA0902-DE
Date de télétransmission : 14/09/2023 Date de réception préfecture : 14/09/2023
Date de publication :
Après en avoir délibéré :
à 26 voix pour et 0 contre
1) VALIDE le scénario “réseau étendu”
2) DEMANDE au SYDER de procéder à la consultation et à la réalisation de la mission de maîtrise
d'oeuvre pour la réalisation d’un réseau de chaleur sur la commune.
3) CHARGE Monsieur le Maire et Madame le Receveur chacun pour ce qui le concerne de la
poursuite et de l'exécution de la présente délibération.
Et ont signé au registre les membres présents
Fait et délibéré les jour, mois et an ci-dessus,
Pour extrait certifié conforme,
La/Le secrétaire de séance Le Maire,