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Déliberation - Liste des deliberations de la seance du 5 septembre 2023
Document publié le Mardi 5 septembre 2023 par la commune de Marson.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations de la seance du 5 septembre 2023)
Thèmes du document : Banque, Justice et droit, Institutions publiques,
DEPARTEMENT
DE
LA
MARNE
COMMUNE
DE
MARSON
51240
MARSON
CONSEIL
MUNICIPAL
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DE
LA
SÉANCE
DU
5 SEPTEMBRE
2023
N°
Objet
des
délibérations
Adoption
de
la
nomenclature
budgétaire
et
comptable
07012025
|
Ms
au
1e
janvier
2024
Approuvée
Adhésion
à
la
Société
Publique
Locale
SPL-Xdemat
et
07022023
acquisition
d’une
action
au
capital
de
la
société
auprès | Approuvée
du
Département
de
la
Marne
Renouvellement
pour
six
mois
du
Contrat
«Parcours
07032023
Emploi
Compétences
»
de
Monsieur
Éric
BOUCHER
Approuvée