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unknown - Communauté de communes - Ouest Limousin - 1774277182 SKM C251i26032316432
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Ouest Limousin - 1774277182 SKM C251i26032316432)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Aménagement du territoire,
Accusé de réception en préfecture EE Con Lt orêt 087-218704609-20260321-20260321 04-DE
Reçu le 23/03/2026 _ DÉLIBÉRATION N° 04/2026 République Française
Département de la HAUTE-VIENNE
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE COGNAC-LA-FORÊT
OBJET : CRÉATION DES COMMISSIONS MUNICIPALES (ARTICLE L. 2121-22 du
CGCT) ET ÉLECTION DES MEMBRES
L'an deux mille vingt-six, samedi vingt-et-mars à 9H30, le Conseil Municipal de COGNAC-LA- FORÊT, dûment convoqué le mardi dix-sept mars par voie électronique, s’est réuni en session ordinaire, à la mairie, sous la présidence de M. Christian VIGNERIE, Maire.
Présents : M. Christian VIGNERIE (Maire), M. Jacques JAVELAUD, Mme Maryse THOMAS, M. Jean MAYNARD {Adjoints}, M. Jacques QUICHAUD, M. Jean-Luc RESTOUEIX, Mme Chrystelle LE LAY, Mme Corinne LE TONQUER, Mme Béatrice CONTAMINE, M. David MONS, M. Patrice TRICARD,
Mme Marie-Lyne COIFFE, M. Elie CARRILERO, Mme Audrey FOUCHE.
Absents avec procuration : Mme Barbara VOISIN (qui a donné procuration à M. Patrice TRICARD)
| EN EXERCICE : 15 | PRÉSENTS : 14 | ABSENTS :- | ABSENTS AVEC POUVOIR : 1 Le quorum étant atteint, le Conseil Municipal peut délibérer. Mme Maryse THOMAS a été nommée secrétaire de séance.
Suite à l'élection du Conseil municipal du 15 mars 2026, M. le Maire propose que des commissions
communales soient formées.
Après en avoir délibéré, les commissions communales suivantes sont créées ayant pour membres :
COMMISSION DES FINANCES
Mme Barbara VOISIN Mme Maryse THOMAS
Mme Marie-Lyne COÏIFFE M. Jacques QUICHAUD
M. David MONS Mme Audrey FOUCHÉ
COMMISSION DES TRAVAUX
M. jacques QUICHAUD Mme Béatrice CONTAMINE
M. Elie CARRILERO M. Jean MAYNARD
M. Jean-Luc RESTOUEIX M. David MONS
ls, = dr Accusé de réception en préfecture
087-218704609-20260321-20260321_04-DE
Reçu le 23/03/2026
COMMISSION ASSAINISSEMENT
ES Corrac fait DÉLIBÉRATION N° 04/2026
Mme Marie-Lyne COIFFE M. Jacques QUICHAUD
M. Jean-Luc RESTOUEIX
M. Jacques JAVELAUD
COMMISSION SCOLAIRE
Mme Corinne LE TONQUER
M. Elie CARRILERO
Mme Marie-Lyne COIFFE
COMMISSION SPORTS / LOISIRS / JEUNES / LIEN ASSOCIATIF
M. Jacques QUICHAUD Mme Barbara VOISIN
M. Elie CARRILERO M. David MONS
M. Patrice TRICARD Mme Audrey FOUCHÉ
COMMISSION PROTECTION ANIMALE
Mme Corinne LE TONQUER
Mme Béatrice CONTAMINE
COMMISSION DES EMPLOYES COMMUNAUX
Mme Marie-Lyne COIFFE
M. David MONS
M. Jacques QUICHAUD Accusé de réception en préfecture
087-218704609-20260321-20260321 04-DE
Reçu le 23/03/2026
COMMISSION 3ème AGE
ES Coach Pair DÉLIBÉRATION N° 04/2026
Mme Chrystelle LE LAY M. Jacques JAVELAUD
M. David MONS
Mme Corinne LE TONQUER
COMMISSION ENVIRONNEMENT
Mme Béatrice CONTAMINE M. David MONS
Mme Marie-Lyne COIFFE
M. Patrice TRICARD
COMMISSION URBANISME- PLU!
M. Jacques QUICHAUD
M. Elie CARRILERO
COMMISSION INFORMATION
M. David MONS
Mme Maryse THOMAS
Fait et délibéré les jour, mois et an que dessus.
Au registre sont les signatures, pour copie conforme en Mairie.
Le Maire,
Christian VIGNERIE
—
La secr
ns’ Accusé de réception en préfecture Coac-h-foré 087-218704609-20260321-20260321 04-DE ere fair Reçu le 23/03/2026 DÉLIBÉRATION N° 04/2026
Certifiée exécutoire
Regue en Préfecture le : À 3 loâl 26
Publiée / notifiée le : 23 jo2 [26
Le Maire,
- forme que la présente délibération peut faire Fobjet d’un recours
pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Limoges, 2
Cr Bugeaud, 87 000 LIMOGES, ainsi que sur Fapplication
informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site internet
www.telerecours.fr, dans un délai de deux mois à compter de sa
publication.