unknown - Communauté d'agglomération - Cambrai - D20230728 Subventions aux associations

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unknown - Communauté d'agglomération - Cambrai - D20230728 Subventions aux associations Document publié le Dimanche 1 octobre 2023 Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Cambrai - D20230728 Subventions aux associations)Thèmes du document : Ruralité, Associations, ONG et mouvements politiques, Mode, textile et habillement, L’an deux mil vingt trois, le six juillet, le conseil communautaire s'est réuni à Cambrai (Nord), 14 rue Neuve, sur la convocation qui lui a été adressée le vingt huit juin deux mil vingt trois, en application des dispositions de l’article L 2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales sous la présidence de M. Nicolas SIEGLER, Président.

Nombre de délégués communautaires en exercice 92

Nombre de délégués communautaires présents 60

Nombre de votes 76

Nombre de conseillers communautaires titulaires présents : 60

AUBENCHEUL-AU-BAC : M. Michel PRETTRE - AWOINGT : M. Eddy DHERBECOURT - BANTEUX : Mme Bernadette GODET - BANTOUZELLE : Mme Sylviane MAUR - BOURSIES : M. Slimane RAHEM - CAGNONCLES : M. Bruno LEFEBVRE - CAMBRAI : M. Jean-Pierre BAVENCOFFE, Mme Martine BILBAUT, Mme Claire BURLET, Mme Amélia CAFEDE, Mme Marie-Anne DELEVALLEE, Mme Martine DESMOULIN, M. Jean-Marie DEVILLERS, Mme Nathalie DROBINOHA, Mme Dominique GAILLARD, Mme Sylvie LABADENS, M. Gérard LAURENT, M. Jean-Pascal LEROUGE, Mme Sylviane LIENARD, M. Brahim MOAMMIN, Mme Laurence SAYDON, M. Nicolas SIEGLER, M. Nicolas SIMEON, M. Sylvain TRANOY, M. Laurent WIART - CREVECOEUR-SUR-ESCAUT : M. Gilbert DRAIN - CUVILLERS : M. Jacky LAURENT - DOIGNIES : M. Pascal MOMPACH - ESCAUDOEUVRES : Mme Agnès BILBAUT, M. Thierry BOUTEMAN - ESNES : M. Olivier GOBERT - ESWARS : M. Francis REGNAULT - FLESQUIERES : M. Billy JOURNET - FRESSIES : Mme Marie-Danièle CHEVALLIER - GOUZEAUCOURT : M. Jacques RICHARD - HAYNECOURT : M. Bernard HUREZ - HEM-LENGLET : Mme Yvette BLANCHARD – IWUY : M. Pascal GUSTIN, M. Daniel POTEAU - LES-RUES-DES- VIGNES : M. Marc LANGLAIS – MASNIERES : M. Francis NOBLECOURT - MOEUVRES : M. Gérard SETAN - NAVES : M. Jean- Pierre DHORME - NEUVILLE-SAINT-REMY : M. Christian DUMONT, Mme Martine LABALETTE - NIERGNIES : Mme Marjorie GOSSELET-CAMBRAI - NOYELLES SUR ESCAUT : M. Philippe LOYEZ - PROVILLE : M. Guy COQUELLE, Mme Thérèse WARGNIES - RAILLENCOURT-SAINTE-OLLE : Mme Maryvone RINGEVAL – RUMILLY-EN-CAMBRESIS : M. Jean-FICHAUX - SAILLY-LEZ-CAMBRAI : Mme Marie-Thérèse DOIGNEAUX – SANCOURT : M. Claude LECLERCQ - SERANVILLERS- FORENVILLE : Mme Marie-Bernadette BUISSET-LAVALARD – THUN-L’EVEQUE : M. Jacques DENOYELLE – THUN-SAINT- MARTIN : Mme Marie-Claude URBAIN (maire par intérim) - TILLOY-LEZ-CAMBRAI : Mme Sonia LANCEL – VILLERS-EN- CAUCHIES : M. Pascal DUEZ - VILLERS-GUISLAIN : M. Gérard ALLART - WAMBAIX : M. Romain MANESSE.

Nombre de conseillers communautaires absents excusés, ayant donné procuration : 12 CAMBRAI : Mme Françoise DEMONTFAUCON, titulaire qui donne procuration à M. Sylvain TRANOY, titulaire, M. Stéphane MAURICE, titulaire qui donne procuration à Mme Martine DESMOULIN, M. Benoit VAILLANT, titulaire qui donne procuration Mme Maryvone RINGEVAL, titulaire - M. François-Xavier VILLAIN, titulaire qui donne procuration à Mme Marie-Anne DELEVALLEE, M. Pierre-Antoine VILLAIN, titulaire, qui donne procuration à M. Brahim MOAMMIN, Mme Virginie WIART, titulaire qui donne procuration à M. Gérard LAURENT, titulaire – GONNELIEU : Mme Karine MORELLE, titulaire qui donne procuration à Mme Bernadette GODET, titulaire - IWUY : Mme Emilie DUPUIS, titulaire qui donne procuration à M. Daniel POTEAU, titulaire - MARCOING : M. Jean-Claude GUINET, titulaire qui donne procuration à M. Francis NOBLECOUT, titulaire – NEUVILLE-SAINT-REMY : M. Jean-Pierre COUVENT, titulaire qui donne procuration à M. Christian DUMONT, titulaire - RAILLENCOURT-SAINTE-OLLE : M. Bernard DE NARDA, titulaire qui donne procuration à Mme Marjorie GOSSELET, titulaire - VILLERS-PLOUICH : M. Pascal BRUNIAUX, titulaire qui donne procuration à M. Jacques RICHARD, titulaire.

Nombre de conseillers communautaires absents excusés, ayant donné suppléance : 4 ABANCOURT : Mme Françoise LAINE, titulaire qui donne suppléance à M. René CAPELLE - FONTAINE-NOTRE-DAME : M. Bruno IVANEC, titulaire qui donne suppléance à Mme Ludivine CHEMSI, suppléante - HONNECOURT-SUR-ESCAUT : M. Jean-Michel TISON, titulaire qui donne suppléance à M. Sébastien LOYEZ, suppléant - RIEUX-EN-CAMBRESIS : M. Michel MOUSSI, titulaire qui donne suppléance à Mme Thérèse MAIRESSE, suppléante.

Nombre de conseillers communautaires absents : 16

ANNEUX : M. Thierry LEVEQUE - BANTIGNY : M. Yves MARECAILLE - BLECOURT : M. Jean- Paul BASSELET - CAMBRAI : Mme Jeannie BERTELOOT, Mme Aline CHATELAIN, M. Christophe SIMPERE, M. François WIART - CANTAING-SUR-ESCAUT : M. Éric PARENT - CAUROIR : M. Benoît DHORDAIN - ESCAUDOEUVRES : M. José DE SOUSA - ESTRUN : M. Jean-Luc FASCIAUX - LESDAIN : Mme Geneviève GAUTIER - MASNIERES : Mme Christelle COUTANT - PAILLENCOURT : M. Fabrice LEFEBVRE - RAMILLIES : M. Olivier DELSAUX - RIBECOURT- LA-TOUR : Mme Christelle MARQUES.

Secrétaire de séance : M. Romain MANESSE.

D20230728 : SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS.

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS

DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Suites :D20230728 : SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS.

Rapporteur : M. GOBERT

Conseiller délégué

Dans le cadre de ses compétences définies par les statuts, le conseil communautaire peut attribuer des subventions à des associations et autres organismes.

Après avis des élus délégués en fonction de leur compétence et de la commission en charge des finances et affaires générales, il vous est demandé d’attribuer les subventions suivantes :

Subventions exceptionnelles :

- Force Athlétique « les Peupliers » : 2 000 € pour la participation aux championnats du

Monde 2023 au Kazakhstan

- Club des nageurs Cambrésiens : 7 000 € pour l’achat d’un véhicule ;

- Cambrai-triathlon : 7 000 € pour l’organisation du championnat de France de duathlon

et les déplacements des jeunes athlètes ;

- A travers les Haut-de-France : 5 000 € pour l’organisation d’une épreuve cycliste

internationale féminine (report de la subvention accordée en 2022) ;

- Les Marcheurs Fontenois : organisation d’une course/marche le 1er octobre 2023 :

1 000€

- Syndicat d’Elevage du cheval trait du Nord : 2 500 € pour l’organisation du Concours

National des Femelles Trait du Nord (110ème année) ;

- Association de l’Enclume : 1600 €

- Association sportive Masnières (festivités 100 ans) : 3 000 €.

- Association pour la restauration du château d’Esnes : 5 000 €

- Amitié Burkina Cambrésis : 2 500 €, exposition photo

- EIMRF : formation artistique : 20 000 €

Subventions de fonctionnement :

- Union Nautique de Cambrai : 4 100 € ;

- Club des Nageurs cambrésiens : 3 000 €

- Cambrai-Echecs : 500 €

- Les Scènes du Haut-Escaut : 26 500 € ;

- Rugby Olympic Cambrésien : 10 000 € ;

- Association Sociale et Culturelle l’Abeille à Iwuy : 10 000 € ;

- Les Foulées d’Awoingt : 1 000 € ;

- Les Foulées de la Bêtise : 6 100 € ;

- Animation Jeunesse Rurale : 95 000 € ;

- Anim’Enclave : 15 800 € ;

- Les Musicales de Cambrai : 12 500 € ;

- ACC tennis : 6 000 € ;

- Amicale laïque – section canoë-kayak : 2 500 € ;

- Initiative Cambrésis : 49 211,40 €.- Association ArchéoSite : 6 000 €

- ADIL : 10 000 €

- Prim’Toît : 15 000 €

- Hockey Club d’Escaudoeuvres : 10 000 €

- Olympique des Membres de Cambrai Amériques (Football féminin) : 3 000 €

- Association tennis de table de Proville : 12 500 €

- ACC Football : 12 000 €

A l’unanimité des votants (des élus, membres de clubs ou d’associations ayant obtenu une subvention s’étant abstenus), le conseil communautaire a décidé :

- d’accepter les demandes de subvention ci-dessus ;

- d’autoriser M. le Président à signer tous actes afférents ;

- de préciser que les crédits sont prévus au budget principal 2023.

.

Fait et délibéré en séance

les jour, mois et an -susdits,

Suivent les signatures.....

Pour extrait conforme

Le Président,

Nicolas SIEGLER

Publié sur le site internet le 03 août 2023

Envoyé en préfecture le 20 juillet 2023

Reçu en préfecture le 20 juillet 2023

Identifiant de télétransmission : ID : 059-200068500-20230720-D20230728-DE