unknown - Communauté d'agglomération - Cambrai - 28. Subventions aux associations

Documents similaires

unknown - Communauté d'agglomération - Cambrai - D20221228 S

unknown - Communauté d'agglomération - Cambrai - 30. Subvent

unknown - Communauté d'agglomération - Cambrai - D20230728 S

unknown - Communauté d'agglomération - Cambrai - 39. Subvent

unknown - Communauté d'agglomération - Cambrai - D20231233 S

unknown - Communauté d'agglomération - Cambrai - D20230221 S

unknown - Communauté d'agglomération - Cambrai - D20231013 S

unknown - Communauté d'agglomération - Cambrai - 2017 06 28

unknown - Communauté d'agglomération - Cambrai - 20201234 SU

unknown - Communauté d'agglomération - Cambrai - 20220704 De

unknown - Communauté d'agglomération - Cambrai - 28. Subventions aux associations Document publié le Vendredi 14 avril 2023 Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Cambrai - 28. Subventions aux associations)Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Démocratie, Banque, L’an deux mil vingt trois, le six avril, le conseil communautaire s'est réuni à Cambrai (Nord), 14 rue Neuve, sur la convocation qui lui a été adressée le trente et un mars deux mil vingt trois, en application des dispositions de l’article L 2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales sous la présidence de M. Nicolas SIEGLER, Président.

Nombre de délégués communautaires en exercice 92

Nombre de délégués communautaires présents 62

Nombre de votes 81

Nombre de conseillers communautaires titulaires présents : 62

ABANCOURT : Mme Françoise LAINE – ANNEUX : M. Thierry LEVEQUE - BANTEUX : Mme Bernadette GODET - BANTIGNY : M. Yves MARECAILLE - BANTOUZELLE : Mme Sylviane MAUR - BOURSIES : M. Slimane RAHEM - CAGNONCLES : M. Bruno LEFEBVRE - CAMBRAI : Mme Martine BILBAUT, Mme Claire BURLET, Mme Marie-Anne DELEVALLEE (a quitté le conseil après la délibération garantie d’emprunt CLESENCE et donné procuration à Mme Dominique GAILLARD, M. Jean-Marie DEVILLERS, Mme Nathalie DROBINOHA, Mme Dominique GAILLARD, Mme Sylvie LABADENS, M. Gérard LAURENT, M. Jean-Pascal LEROUGE, Mme Sylviane LIENARD, M. Brahim MOAMMIN, Mme Laurence SAYDON, M. Nicolas SIEGLER, M. Nicolas SIMEON, M. Sylvain TRANOY (a quitté la séance après la présentation des comptes administratifs et donné procuration à M. Jean-Marie DEVILLERS), M. Laurent WIART, Mme Virginie WIART - CAUROIR : M. Benoît DHORDAIN - CREVECOEUR-SUR-ESCAUT : M. Gilbert DRAIN - DOIGNIES : M. Pascal MOMPACH - ESCAUDOEUVRES : Mme Agnès BILBAUT, M. Thierry BOUTEMAN - ESNES : M. Olivier GOBERT - ESTRUN : M. Jean-Luc FASCIAUX - ESWARS : M. Francis REGNAULT - FLESQUIERES : M. Billy JOURNET - FONTAINE-NOTRE-DAME : M. Bruno IVANEC - FRESSIES : Mme Marie-Danièle CHEVALLIER - GONNELIEU : Mme Karine MORELLE - GOUZEAUCOURT : M. Jacques RICHARD - HAYNECOURT : M. Bernard HUREZ - HEM-LENGLET : Mme Yvette BLANCHARD – IWUY : M. Pascal GUSTIN, M. Daniel POTEAU - LES-RUES-DES-VIGNES : M. Marc LANGLAIS – LESDAIN : Mme Geneviève GAUTIER - MARCOING : M. Jean-Claude GUINET - MOEUVRES : M. Gérard SETAN - NEUVILLE-SAINT-REMY : M. Jean-Pierre COUVENT, Mme Martine LABALETTE - NIERGNIES : Mme Marjorie GOSSELET-CAMBRAI - NOYELLES SUR ESCAUT : M. Philippe LOYEZ - RAILLENCOURT-SAINTE-OLLE : M. Bernard DE NARDA, Mme Maryvone RINGEVAL – RAMILLIES : M. Olivier DELSAUX - RIBECOURT-LA-TOUR : Mme Christelle MARQUES - RUMILLY-EN-CAMBRESIS : M. Jean-FICHAUX - SAILLY-LEZ- CAMBRAI : Mme Marie-Thérèse DOIGNEAUX – SANCOURT : M. Claude LECLERCQ - SERANVILLERS-FORENVILLE : Mme Marie-Bernadette BUISSET-LAVALARD – THUN-L’EVEQUE : M. Jacques DENOYELLE – TILLOY-LEZ-CAMBRAI : Mme Sonia LANCEL – VILLERS-EN-CAUCHIES : M. Pascal DUEZ (a quitté la séance après le point Covage – achat du réseau fibre de la CAC et donné procuration à M. Bernard DE NARDA) - VILLERS-GUISLAIN : M. Gérard ALLART - WAMBAIX : M. Romain MANESSE.

Nombre de conseillers communautaires absents excusés, ayant donné procuration : 16 AUBENCHEUL-AU-BAC : M. Michel PRETTRE, titulaire qui donne procuration à Mme Marie-Thérèse DOIGNEAUX, titulaire - AWOINGT : M. Eddy DHERBECOURT, titulaire qui donne procuration à M. Benoit DHORDAIN, titulaire CAMBRAI : M. Jean-Pierre BAVENCOFFE, titulaire qui donne procuration à Mme Sylvie LABADENS, titulaire - Mme Amélia CAFEDE, titulaire qui donne procuration à Mme Sylviane LIENARD – Mme Martine DESMOULIN, titulaire qui donne procuration à M. Romain MANESSE, titulaire - M. Benoit VAILLANT, titulaire qui donne procuration Mme Maryvone RINGEVAL, titulaire - M. François-Xavier VILLAIN, titulaire qui donne procuration à M. Gérard LAURENT, titulaire - M. Pierre-Antoine VILLAIN, titulaire, qui donne procuration à M. Brahim MOAMMIN – CUVILLERS : M. Jacky LAURENT, titulaire qui donne procuration à Mme Yvette BLANCHARD, titulaire - ESCAUDOEUVRES : M. José DE SOUSA, titulaire, qui donne procuration à M. Jacques DENOYELLE, titulaire – HONNECOURT-SUR-ESCAUT : M. Jean-Michel TISON, titulaire qui donne procuration à Mme Sylviane MAUR, titulaire - MASNIERES : M. Francis NOBLECOURT, titulaire qui donne procuration à Mme Bernadette GODET, titulaire, Mme Christelle COUTANT, titulaire qui donne procuration à M. Jean-Claude GUINET, titulaire - PAILLENCOURT : M. Fabrice LEFEBVRE, titulaire qui donne procuration à M. Nicolas SIEGLER - PROVILLE : Mme Thérèse WARGNIES, titulaire qui donne procuration à M. Gilbert DRAIN, titulaire - VILLERS-PLOUICH : M. Pascal BRUNIAUX, titulaire qui donne procuration à M. Jacques RICHARD, titulaire.

Nombre de conseillers communautaires absents excusés, ayant donné suppléance : 3 CANTAING-SUR-ESCAUT : M. Éric PARENT, titulaire qui donne suppléance à M. Marc DHERBECOURT, suppléant – NAVES : M. Jean-Pierre DHORME, titulaire qui donne suppléance à M. Lucien CAPLIEZ, suppléant – THUN-SAINT-MARTIN : Henri DESPRES, titulaire qui donne suppléance à Mme Marie-Claude URBAIN, suppléante.

Nombre de conseillers communautaires absents : 11

BLECOURT : M. Jean-Paul BASSELET - CAMBRAI : Mme Jeannie BERTELOOT, Mme Aline CHATELAIN, Mme Françoise DEMONTFAUCON, M. Stéphane MAURICE, M. Christophe SIMPERE, M. François WIART - IWUY : Mme Emilie DUPUIS - NEUVILLE-SAINT-REMY : M. Christian DUMONT - PROVILLE : M. Guy COQUELLE - RIEUX-EN-CAMBRESIS : M. Michel MOUSSI.

Secrétaire de séance : M. Romain MANESSE.

D2023-04-28 : SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS

DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Suites :D2023-04-28 : SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

Rapporteur : M. GOBERT

Conseiller délégué

Dans le cadre de ses compétences définies par les statuts, le conseil communautaire peut attribuer des subventions à des associations.

Après avis des élus délégués en fonction de leur compétence et des commissions compétentes, il vous est demandé d’attribuer les subventions suivantes :

Subventions exceptionnelles :

- Association Entente Marconienne : 2 500 € pour la création d’une géante (unanimité) ;

- Association Comité des fêtes de Fontaine Notre Dame : 2 000 € pour la manifestation

« Fontaine en Scène » (unanimité) ;

- Commune de Proville : 2 000 € pour la journée « Au bord de l’eau » (unanimité) ;

- ASN de Neuville-Saint-Rémy (les Hirondelles) : 2 500 € pour la participation aux

championnats de France de gymnastique de la Fédération Sportive et Culturelle à Flers

(unanimité) ;

- Club Basket de Cambrai : évènement handibasket pour les 30 ans de la CAC : 5 000 €

(unanimité) ;

- Observatoire de l’éthique publique : 5 000 €. Cette subvention permettra la réalisation

d’un partenariat entre la CAC et l’Observatoire, aux fins notamment de participer

financièrement aux recherches menées par cette association et de participer aux assises

nationales de l’éthique publique locale qui aura lieu en novembre 2023 sur le thème de

la commande publique locale responsable. Une convention matérialisant cette action est

jointe à la délibération. Cette convention prévoit que la CAC dispose d’un représentant

au conseil d’administration de l’Observatoire. Il est proposé que Nicolas SIEGLER,

Président y représente la CAC (7 contre, 1 abstention) ;

- Fédération des Géants des Hauts de France 8 000 € pour le Forum des géants

(unanimité).

Subventions de fonctionnement :

- Cambrai Volley : 200 000 € (solde de la subvention accordée pour 2023) au titre de la

saison sportive 2022/2023 (3 contre, 8 abstentions) ;

- Cambrai Hockey-club : 25 000 € pour les déplacements (unanimité) ;

- Mission Locale : appel à cotisation pour 2023 : 122 608 € (unanimité).

Le conseil communautaire a décidé :

- d’accepter les demandes de subvention ci-dessus ;

- d’autoriser M. le Président à signer tous actes afférents ;

- d’autoriser M. le Président à signer la convention de partenariat avec

l’Observatoire national de l’éthique publique,- de désigner M. le Président comme représentant de la Communauté

d’agglomération au conseil d’administration de l’Observatoire de l’éthique

publique,

- de préciser que les crédits seront prévus au budget principal 2023.

Fait et délibéré en séance

les jour, mois et an -susdits,

Suivent les signatures.....

Pour extrait conforme

Le Président,

Nicolas SIEGLER

Publié sur le site internet le 14 avril 2023

Envoyé en préfecture le 12 avril 2023

Reçu en préfecture le 12 avril 2023

Identifiant de télétransmission : ID : 059-200068500-20230412-D2023_04_28-DE