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Acte - DEL.54 2021
Document publié le Vendredi 1 janvier 2021 par la commune de Pignans.
Lien du pdf (Acte - DEL.54 2021)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
Mairie de Pignans EXTRAIT DU PROCES-VERBAL DES
DELIBERATIONS DU CONSEIL
MUNICIPAL
Département du VAR
Arrondissement de BRIGNOLES DEL. 54 / 2021
Nombre de Membres L’An deux mil vingt et un le Mercredi 16 Juin,
En exercice : 27
De Présents : 25
De votants : 27 Le Conseil Municipal étant assemblé en session ordinaire, au lieu habituel de
ses séances après convocation légale, sous la présidence de M. BRUN Fernand,
agissant en qualité de Maire.
. Etaient présents :
M. ADAM Stéphane -M. BENEDETTO Nicolas-Mme BOUCHER
Julie-Mme DEZ Marylène-M. FERRARI Fabien-Mme GACNIK
Marie-France-Mme LECUREUX Aurore-M. ROSSI Patrick-M.
SANTONI Jean-Mme SCOTTO Fabienne-Mme PRUNET Sophie-
M. TASSY Jacques-Mme THIERRY Martine-Mme TROISI
Valérie-Mme YZQUIERDO Laurence-M. SEIGNOBOS Jean-
Luc-Mme DUPONT Karine-Mrae .... AURIOL Anne-M.
AIGUESPARSES Cédric-Mmz : BOULANGER. Tamara-M.
FRELIER Laurent-M. SEIGNOROS .Jean-Lac-M. HERAUD
Jean-François-NICODEMO Mélissia-Mme AKNAL Estelle.
Procurations :. en. -
M. CAMARA Célestin donne procuration à Mme SCOTTO’Fabienne
M. HURET David donne procuration à Mme LÉCUREUX Aurore.
Etaient absents excusés- NEANT: : - - ss
Délibération portant installation d’un noëveau coïiseiller municipal.
Il a été procédé, conformément à l’article L.2121.15 du Code Général des
Collectivités Locales à l’élection d’un secrétaire pris dans le sein du conseil,
M. FERRARI Fabien ayant obtenu la majorité des suffrages a été désignée
pour remplir ces fonctions qu’il a acceptées
Le Conseil municipal,
Sur le rapport et la proposition de Monsieur BRUN Fernand, Maire,
Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment l’article L2121-4,
Vu le Code électoral, notamment l’article 270,
Considérant que Mme OLIBE Carole a présenté sa démission de ses fonctions de conseillère municipale, Considérant que conformément à l’article 270 du Code électoral le candidat venant sur la liste
immédiatement après le dernier élu est appelé à remplacer le conseiller municipal élu sur cette
liste dont le siège devient vacant pour quelque cause que ce soit,
DELIBERE
Prend acte de l’installation de Mme ARNAL Estelle en qualité de conseillère municipale
Prend acte de la modification du tableau du conseil municipal, joint en annexe.
Pour extrait conforme au registre des délibérations.
BRUN Fernand
Maire de PIGNANS