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Arrêté - Arrete Marche Place du Fort
Document publié le Mercredi 11 juin 2025 par la commune de Banne.
Lien du pdf (Arrêté - Arrete Marche Place du Fort)
Thèmes du document : Sécurité routière, Transports, Industrie,
DÉPARTEMENT DE L'ARDÈCHE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
MAIRIE
de
BANNE
ARRÊTÉ AUTORISANT LE DÉROULEMENT
D'UN MARCHÉ DE CRÉATEURS SUR LA PLACE DU FORT
LE LUNDI APRÈS-MIDI EN JUILLET ET AOÛT
NOUS, Maire de la commune de Banne,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
CONSIDÉRANT qu'une réglementation particulière est nécessaire,
ARRÊÉTONS
Article 1 : Est autorisé le déroulement d’un marché hebdomadaire de créateurs, organisé par
l’association Art Titude, le lundi après-midi sur la place du Fort du lundi 07 Juillet au lundi 25 août inclus (sauf lundi 14 juillet) de 16h00 à 23h00.
Article 2 : L'arrêté municipal n°2024 06 AR OI autorisant l’utilisation du domaine public par une activité commerciale sur la Place du Fort reste en vigueur.
Article 3 : La signalisation routière correspondante sera mise en place par les services municipaux.
Article 4 : Les dispositions du présent arrêté entreront en vigueur aux dates indiquées à l’article 1 et après la mise en place de la signalisation routière qui les portera à la connaissance des usagers.
Banne le 11 juin 2025,
Le Maire,
Jean-Marie L
Arjexe)
MAIRIE DE BANNE - 1647 ROUTE DE BANNE - 07460 BANNE
OTél. : 04 75 39 82 66 - @mairie@bannetr - @www.banne.tr (M VILLAGES DE CARACTÈRE D'ARDÈCHE