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Document publié le Mardi 15 septembre 2026 par la commune de Sampans.
Lien du pdf (Déliberation - Liste délibérations du 15.09.26)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Banque,
SARPANS
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 15 SEPTEMBRE 2026
L'an deux mil vingt-six, le quinze septembre à 19 H 00, le Conseil Municipal, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire à la mairie, sous la présidence de Monsieur Nicolas EPAILLY.
Nombre de conseillers en exercice : 15
Nombre de présents : 13
Nombre de votants : 15
Date de la convocation : 4 septembre 2026
Date d'affichage de la liste des délibérations : 16/09/2026
Présents : EPAILLY Nicolas, GAUTROT Laurent, Charline DELVAL, CATY Jean-Louis, CARDOT Floriane, GUILLAMIN Jean-François, NOBRE CHORAO Antonio, Fouzia ZALIMI, RZADKIEWA Amélie, HOLTZ Hubert, Didier GUERIAUD, Vanessa GUERILLOT, MURA Anne-Maud
Procuration de BERNARDIN Jean-Pierre à RZADKIEWA Amélie
Procuration de GENTY Jacqueline à EPAILLY Nicolas
M. HOLTZ Hubert est élu secrétaire de séance.
N° Délibération Objet de la délibération décision
2026-39 Subvention US 3 Monts Approuvée à l’unanimité
2026-40 Subvention APE Approuvée à l’unanimité 2026-41 Commission d'appel d'offres Approuvée à l’unanimité 2026-42 Redevance d'occupation du domaine | Approuvée à l’unanimité public ORANGE
2026-43 Organisation d’une Chorale à l'église | Approuvée à l'unanimité
2026-44 Nomination d’un référent Ambroisie | Approuvée à l’unanimité 2026-45 Acquisition parcelle AB 888 Approuvée avec 11 voix pour, 1 voix contre et 3 abstentions
2026-46 Admission en non-valeur des Approuvée à l'unanimité
créances
2026-47 Dépôt sauvage : détermination du Approuvée à l’unanimité tarif des amendes
2026-48 Changement de prestataire site Approuvée à l’unanimité
internet
2026-49 Colis personnes âgées Approuvée à l’unanimité
2026-50 Demande de subvention climatisation | Approuvée à l’unanimité
école
2026-51 Demande de subvention création Approuvée à l'unanimité
chemin piétonnier autour de l'étang
Le Maire,
Nicolas EPAILLY