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Compte-Rendu - 20231005165129
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vauroux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 20231005165129)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
République
Française
Département
Oise
Le
Vauroux
Compte
rendu
de
séance
Séance
du
25
Septembre
2023
L'an
2023
et
le
25
Septembre
à
18
heures
,le
Conseil
Municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqué
,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances
,Salle
de
la
mairie
sous
la
présidence
de
LEROUX
Bruno
Maire
Présents
:M.
LEROUX
Bruno,
Maire,
Mmes
:BIZET
Mireille,
DUVAL
Brigitte,
OZEL
Agnès,
MM
:BESLON
Bruno,
DOMINGUES
Bruno,
LAMERANT
Dominique,
LE
PECHOUX
Patrice,
LEVAVASSEUR
Franck,
REBOUD
Thierry Absent(s)
ayant
donné
procuration
: Mme
FOURNIER
Sophie
à
Mme
OZEL
Agnès
Absent(s)
: Mmes
: GILLOUARD
Anne-Reine,
ROUSSEL
Gwenaëlle
Nombre
de
membres
e
Afférents
au
Conseil
municipal
: 13
e
Présents
: 10
Date
de
la
convocation
: 20/09/2023
Date
d'affichage
: 20/09/2023
Acte
rendu
executoire
après
dépôt
en
Préfecture
le
: 26/09/2023
et
publication
ou
notification
du
: 26/09/2023
A
été
nommé{e)
secrétaire
: Mme
BIZET
Mireille
Obijet{s)
des
délibérations
SOMMAIRE
Participation
pour
le branchement
électrique
- 2023_016
Convention
avec
VEOLIA
sur
la gestion
des
hydrants
- 2023
017
Délégation
au
Maire
- 2023_018
Vote
des
subventions.
- 2023
019
Nouveaux
tarifs
salle
multifonctions
et prix
de
la vaisselle
- 2023
020
Convention
avec
le
service
urbanisme
de
la
CCPB
- 2023_021 Participation
pour
le
branchement
électrique
réf
: 2023 016
Le
conseil
municipal
décide
à l'unanimité
de
ne
pas
participer
au
financement
du
branchement
électrique
pour
la maison
située
au
Four
à Chaux.
A
l'unanimité
(pour:
11
contre
: 0
abstention
:0)
Convention
avec
VEOLIA
sur
la gestion
des
hydrants
réf
: 2023_017
Le
conseil
municipal
décide
à l'unanimité
d'autoriser
Monsieur
Le
Maire,
Bruno
LEROUX
a
signer
la convention
avec
VEOLIA
sur
la gestion
des
hydrants
et d'accepter
la proposition
Numéro
2.
A
l'unanimité
(pour:
11
contre
: 0
abstention
: 0)
Délégation
au
Maire
réf
: 2023
018
Vu
l'article
L.
2122-22
du
code
général
des
collectivités
territoriales
permettant
au
conseil
municipal
de
déléguer
au
maire
un
certain
nombre
de
ses
compétences,
Considérant
l’utilité
de
ces
délégations
pour
gérer
plus
efficacement
et plus
rapidement
les
affaires
communales
et éviter
la surcharge
des
ordres
du jour
des
séances
de
conseil
municipal, Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
Par
11
voix
pour,
O0
voix
contre,
O0
abstention,
DÉCIDE
de
déléguer
à Monsieur
le maire,
pour
la durée
du
mandat,
le pouvoir
suivant :
Intenter
au
nom
de
la
commune
les
actions
en
justice
ou
défendre
la
commune
dans
les
actions
intentées
contre
elle,
dans
toutes
les
actions,
et transiger
avec
les
tiers
dans
la limite
de
1000
Euros
A
l'unanimité
(pour:
11
contre
: 0
abstention
: 0) Vote
des
subventions.
réf
: 2023
019
Le
Conseil
Municipal
décide
à l'unanimité
d'attribuer
aux
associations
pour
l'année
2023 :
- Mushing
Sport
Passion
: 150
Euros
- Zapor' HorseShow
: 150
Euros
- A.R.N.A.P.B
( Association
de
Randonnée
Nature
et Aventure
du
Pays
de
Bray)
: 150
Euros
- Association
domaine
du
Cameléon
(M.BEYER)
: 200
Euros
- A.TR.B
(Association
Intercommunale
des
Rencontres
Brayonnes)
: 50
Euros
-Les
Anciens
Combattants
: 150
Euros
-Association
connaissance
des
Calvaires
: 20
Euros
-Comité
des
fêtes
de
Le
Vauroux
(ALCT)
: 3000
Euros
-Le
combat
de
romane
: 50
Euros
-Envol
: 50
Euros
-Ensemble
&
Cie
: 100
-Les
Enfants
en
Or
:1000
-Le
lycée
Robert
de
Luzarches
à Amiens
: 140
Euros
sur
le compte
6574.
A
l'unanimité
(pour:
11
contre
: 0
abstention
: 0)
Nouveaux
tarifs
salle
multifonctions
et
prix
de
la
vaisselle
réf : 2023_020 Le
Conseil
Municipal
décide
à l'unanimité
de
fixer
les
nouveaux
tarifs
à partir
du
1er janvier
2025
de
la salle
multifonctions
comme
suit
:
e
Location
week-end
habitant
commune
: 300Euros
Limité
à 2
locations
par
an
e
Location
week-end
habitant
hors
commune
: 700
Euros
Vaisselles
de
- 0 à 50
personnes
: 70
Euros
- 51
à 80
personnes
: 90
Euros
- + de
81
personnes
: 110
Euros
A
l'unanimité
(pour:
11
contre
: 0
abstention
: 0) Convention
avec
le
service
urbanisme
de
la
CCPB
réf
: 2023
021
Le
conseil
municipal
décide
à l'unanimité
d'autoriser
Monsieur
Le
Maire,
Bruno
LEROUX
a
signer
la convention
avec
le service
urbanisme
de
la Communauté
de
communes
du
Pays
de
Bray. A l'unanimité
(pour:
11
contre
: 0 abstention
: 0)
Questions
diverses
:
Complément
de
compte-rendu:
Séance
levée
à:
19:41
En
mairie,
le
05/10/2023
Le
Maire
Bruno
LEROUX