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Déliberation - file6962
Document publié le Dimanche 9 juin 2024 par la commune de Clérieux.
Lien du pdf (Déliberation - file6962)
Thèmes du document : Justice et droit, Union Européenne, Démocratie,
Auteur de l’acte : Fabrice LARUE – Maire
1
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23/05/2024
Date de convocation et d’affichage : 17/05/2024
L’an deux mil vingt-quatre et le vingt-trois mai à 18 heures, le conseil municipal de la commune de Clérieux régulièrement convoqué par le Maire, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur LARUE Fabrice, Maire.
Présents : Mrs, Mmes LARUE Fabrice – ANGE Josianne – GIROT Dominique – COMBRISSON Jean-Luc – VEY-FARCE Cathy – MANGIONE Sylvie – WOZNIAK Jean-Marie – BANC Jean-Pierre – ROUX Nicolas – ROBIN Christelle – LABLANQUI Jean-Marie – GRANGER Anne-Marie – BOISSIEUX Thierry – AUROUX François – BABILLON Agnès – SALATA Philippe – BARRE Damien.
Excusés : Néant.
Absents : PHILIBERT Carine – JUVENON Marie-Hélène.
Procuration : Néant.
Jean-Marie WOZNIAK a été élu secrétaire de séance.
INTITULÉ VOTE
Attribution des subventions aux associations pour l’année 2024 UNANIMITE
Convention avec l’association l’Ecole du chat de Valence pour la gestion durable de la population féline UNANIMITE
Vote du taux des impôts locaux – 2024 UNANIMITE
Décision modificative n°1 – Budget locaux professionnels 2024 – M4 UNANIMITE
Décision modificative n°1 – Budget principal 2024 – M57 UNANIMITE
Demande de subvention au Département de la Drôme au titre des amendes de police – 2024 UNANIMITE
Modification des tarifs du restaurant scolaire – Année 2024-2025 UNANIMITE
Modification des tarifs de la garderie périscolaire – Année 2024-2025 UNANIMITE
• DECISIONS DU MAIRE
o Droit de préemption urbain
DATE PARCELLE PROPRIETAIRE ADRESSE TERRAIN M² PREEMPTION
OUI NON
29/04/24 E1167 Consorts GRILLET 8, impasse des Lilas 569 X
• QUESTIONS DIVERSES
➢ Jean-Marie-WOZNIAK :
- Chemin des artistes du 12 au 13 octobre.
- Clérieux est village ambassadeur du don d’organes, deux panneaux seront posés aux entrées du village. La journée internationale du don d’organe est le 22/06/24.
Publié le : 24/05/2024 Auteur de l’acte : Fabrice LARUE – Maire
2
➢ Anne-Marie GRANGE fait remonter que les personnes croisées lors de la fête du village étaient contentes de la fête et de la présence des gendarmes. Fabrice LARUE en profite pour remercier l’ensemble des organisateurs et participants qui ont permis la tenue de cette fête réussie.
➢ Organisation des élections européennes.
Les élections européennes se tiendront le dimanche 9 juin 2024 de 08H00 à 18H00 et nécessitent l’organisation d’un planning permettant de tenir les bureaux de vote tel que détaillé ci-dessous.
Bureau 1 Bureau 2
08H00 – 13H00
Combrisson
08H00 – 13H00
Roux
Banc Vey-Farce
Barré Auroux
13H00 – 18H00
Mangione
13H00 – 18H00
Wozniak
Granger Ange
Salata Babillon
➢ Fabrice LARUE est revenu sur les nombreuses erreurs publiées par le correspondant du Dauphiné Libéré pour la commune, François AUROUX. Il demande soit de faire relire les informations avant publication sans avoir pour objectif de contrôler le contenu soit le changement du correspondant.
➢ Fabrice LARUE est également revenu sur le contenu des publications du « Mag de Clérieux » et s’interroge quant à la vérification des informations qu’il contient en citant des exemples. Il demande la publication d’un démenti.
Le détail des échanges sera dans le procès-verbal de la séance.
Séance levée à 19H40