Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - 024 013 PM Reglementation de la circulation et du
Arrêté - 024 106 Modification de larrete 024 066 portant re
Arrêté - 024 002 PM Retrait de larrete 023 418 portant regl
Arrêté - 024 003 PM Retrait de larrete 023 419 portant regl
Arrêté - 024 047 Prorogation de larrete 023 427 portant reg
Arrêté - 024 088 Retrait de larrete 024 076 portant regleme
Arrêté - 024 124 Prorogation de larrete 024 096 portant reg
Arrêté - 024 026 Reglementation de la circulation et du sta
Arrêté - 024 468 Reglementation circulation stationnement C
Arrêté - 024 195 Annule et remplace larrete 024 156 portant
Arrêté - 023 029 Modification de larrete 024 013 portant reglementation de la circulation et du stationnement en raison dune course de BMX
Document publié le Samedi 10 février 2024 par la commune de Cournon-d'Auvergne.
Lien du pdf (Arrêté - 023 029 Modification de larrete 024 013 portant reglementation de la circulation et du stationnement en raison dune course de BMX)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
Tél.
ee
d'Auvergne DU REGISTRE DES ARRÊTÉS DU MAIRE Ville de Cournon-d'Auvergne
Hotet de Ville - B.P. 158
63804 Cournon-d'Auvergne Cedex
: 04 73 69 90 00 - Fax : D4 73 69 3405
contact@cournon-auvergne.fr
024/029
POLICE MUNICIPALE: MODIFICATION DE L'ARRÊTÉ 024/013 PORTANT RÉGLEMENTATION DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT EN RAISON D’UNE COURSE DE BMX QUI AURA LIEU LE SAMEDI 10 FÉVRIER 2024.
Le Maire de la commune de Cournon-d'Auvergne,
-Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment les articles L.2213-1 et L.2213-2 relatifs aux pouvoirs de Police du Maire en matière de circulation routière et de stationnement,
-Vu le Code de la route, notamment les articles L.325-1 à L.325-3 et les articles R.417-10, 10° et R.325-3,
- Vu l'arrêté municipal du 07 janvier 1965 portant règlement de circulation et de stationnement des véhicules sur le territoire de la commune de Cournon-d'Auvergne,
-Vu l'arrêté municipal 023/313 en date du 25 septembre 2023 portant réglementation de la
circulation et du stationnement chemin de la Motte à Cournon-d’Auvergne,
- Vu l'arrêté municipal 024-013 en date du 12 janvier 2024 portant réglementation de la circulation et du stationnement en raison d’une course de BMX qui aura lieu le samedi 10 février 2024.
- Considérant qu'afin d'assurer la sécurité publique, il y a lieu de réglementer la circulation et le stationnement des véhicules.
ARRÊTÉ
Article 1°
L'arrêté municipal 024/013 en date du 12 janvier 2024 portant réglementation de la circulation et du
Stationnement sur plusieurs voies du vendredi 09 février 2024 20h00 au dimanche 11 février 2024 20h00, est modifié comme suit :
-le stationnement sera interdit sur l'intégralité du chemin de la Motte,
- le stationnement sera interdit chemin de l'Usine Élévatoire sur sa partie comprise entre le rond- point Robert Huguet et les jardins familiaux,
- le stationnement seront interdits sur les pistes cyclables du rond-point de l'avenue de l'Allier
jusqu’au rond-point Robert Huguet et de ce dernier jusqu’à l'intersection entre la D 52 et le chemin de l’Usine
Élévatoire. Article 2°"°
Les autres articles de l'arrêté municipal 024/013 restent inchangés.
Article 3°"°
Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif de Clermont-Ferrand dans un délai de deux mois, à compter de sa publication. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « télérecours citoyens » accessible par le site intemet www.telerecours.fr .
Article 4°
La Police Nationale, la Police Municipale, le Directeur Général des Services en lien avec les organisateurs sont chargés chacun en ce qui le concerne de l'exécution du présent arrêté, lequel sera
affiché sur le site concerné par la réglementation.
Fait à Cournon-d'Auvergne, le 22 janvier 2024.
Certifié exéçutoire
François RAGE
Publié le 3 D JAN, 2024