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unknown - Communauté de communes - Pays de Pouzauges - CC 2026 04 042 Convocation Membres Conseil signe
Document publié le Samedi 25 avril 2026 à 23h58
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays de Pouzauges - CC 2026 04 042 Convocation Membres Conseil signe)
Thèmes du document : Économie et finances, Logement, Banque,
CCPP 2026-
.3
Nos Refs :
BS/FBu/CC 2026-04-042
Convocation
Conseil communautaire du 29 avril 2026
Pouzauges, le 23 avril 2026
Madame, Monsieur,
Vous êtes cordialement invité(e) à participer à la séance de Conseil Communautaire qui se tiendra le :
MERCREDI 29 AVRIL 2026 A 19h00
À la Maison de l'Intercommunalité à La Fournière à Pouzauges
A l’ordre du jour :
I – ADMINISTRATION GENERALE
✓ Création des commissions thématiques et désignation des membres
✓ Désignation des conseillers communautaires à divers organismes
✓ Elections des administrateurs du Centre Intercommunal d’Action Sociale (CIAS)
✓ Conseil d’exploitation du Centre Aquatique – appel à candidature avant désignations
II – FINANCES
✓ Travaux d'extension de la maison de santé de Pouzauges - Refacturation des consommations d'eau
✓ Fongibilité des crédits pour les budgets M57
✓ Formation des Elus - crédits ouverts au titre des dépenses de formation
✓ Frais de mission avancés par les agents - dérogation ponctuelle au montant des remboursements
prévus par le décret n°2001-654 du 19 juillet 2001
III – DECISIONS PRISES PAR LA PRESIDENTE ET LE BUREAU COMMUNAUTAIRE PAR DELEGATION
IV – INFORMATIONS DIVERSES CCPP 2026-
Une notice explicative et les annexes sont jointes à la présente convocation.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes sentiments les meilleurs.
La Présidente
Bérangère SOULARD
#signature#
------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------- PROCURATION
Je soussigné(e) Madame / Monsieur …………………………………………donne pouvoir à ……………………………………….
………………………………………..……………………… pour voter en mon nom et place lors de la réunion du Conseil de
Communauté du ………………………… 2026 à laquelle je serai absent(e).
Le …...................................................
Signature#
Bérangère Soulard
Présidente de la CC Pays de
Pouzauges
23 avr. 2026