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Document publié le Vendredi 1 septembre 2023 par la commune de Gosier.
Lien du pdf (Arrêté - arre te no2023 1344 re glementant la circulation et le stationnement dans le cadre de travaux de de pannage de l e clairage public dans le centre bourg sur la d119 la d127 du 23 aou t au 1er sept 2023)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité publique,
Ville
du
COSIERTY
x
REPUBLIQUE
LT
DE
LA
FRANCAISE
GUADELOUPE
Arrêté N°2023 - A!
Réglementant
la circulation
et
le stationnement
dans
le cadre
de
travaux
de
dépannage
de
l’éclairage
public,
dans
le
centre
bourg,
sur
la
D119,
la
D127,
Du
mercredi
23
août
au
vendredi
1er
septembre
2023
Le
Maire
de
la
Ville
du
Gosier,
Monsieur
Cédric
CORNET,
Vu
la
loi
n°
82-213
du
2
mars
1982
modifiée
relative
aux
droits
et
libertés
des
collectivités
locales ; Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
ses
articles
L.
2212-1,
L.
2212-2
etL
2212-65;
Vu
le
Code
la
Sécurité
Intérieure
et
notamment
l’article
L.
511-1
;
Vu
le Code
Général
de
propriété
des
personnes
publiques,
notamment
ses
articles
L.
2122-1,
L. 2122-2
et L.
2122-3 ;
Vu
le
Code
Pénal,
notamment
l’articie
R.
610-5
;
Vu
le
Code
de
la
Route
;
Vu
l'arrêté
interministériel
du
24
novembre
1967
modifié
relatif
à
la
signalisation
des
routes
et
autoroutes
;
Vu
l'arrêté
du
12
décembre
2018
relatif
à
la
modification
de
la
signalisation
routière ;
Considérant
la
demande
en
date
du
23
août
2023,
présentée
par
l'entreprise
Xéria
représentée
par
son
Monsieur
Christophe
BIABAUT,
visant
à
réglementer
la
circulation
et
le
stationnement
dans
le
cadre
de
travaux
de
dépannage
de
l'éclairage
public,
dans
le
centre
bourg,
sur
la
D119,
la
D127,
du
mercredi
23
août
au
vendredi
Ter
septembre
2023
;
Considérant
l'attestation
d'assurance
n°
654970R
77
4051001/002
084006
délivrée
par
SMA
BTP
à
l’entreprise
XÉRIA
électricité,
valable
du
1er/01/2023
au
31/12/2023
;
Considérant
que
l'entreprise
XÉRIA
a
été
missionnée
par
la
ville
du
Gosier
pour
ces
travaux; Considérant
que
pour
des
raisons
de
sécurité,
il y
a
lieu
de
réglementer
la
circulation
et
le
stationnement
des
véhicules ; Considérant
qu'il
appartient
à
l'autorité
municipale
de
prendre
les
dispositions
pour
assurer
le
maintien
de
l'ordre,
de
la
tranquillité
et
de
la
sécurité
publics
sur
le
territoire
communal
;
ARRETE
Article
1
- La
circulation
sera
réglementée,
dans
le
centre
bourg,
sur
la
D119,
la
D127,
du
mercredi
23
août
au
vendredi
1er
Seft.
2023,
de
08h
à
15h
selon
l'itinéraire
suivant
:
Rond-Point
de
Périnet,
Rond-point
du
Pôle
administratif,
Rue
du
Docteur
HELENE,
Belle-Plaine,
Boulevard
Général
DE
GAULLE,
Boulevard
Amédée
CLARA,
rue
Simon
RADEGONDE,
rue
de
la
plage,
La
Daïtcha,
avenue
de
Montauban,
Parc
paysager
du
Calvaire,
Anse
Tabarin,
Stade
de
Montauban,
Route
du
lotissement
Faraux,
Rue
Raphaël
LUCE,
Plateau
Saint
Germain,
la
route
Départementale
127.
Elle
sera
alternée
manuellement
et
au
moyen
de
feux
tricolores.
Article
2
- Le
stationnement
des
véhicules
légers
et
des
poids
lourds
sera
interdit
au
droit
du
chantier
pendant
toute
la
durée
des
travaux.
Seuls
les
véhicules
affectés
au
chantier
seront
autorisés
à
stationner
sur
toute
la
zone
de
travaux. Article
3
- Le
trottoir
sera
interdit
au
public
dans
la
zone
d'intervention.
Article
4
- La
vitesse
de
tous
les
véhicules
sera
limitée
à
30
km/h.
Cette
limitation
de
vitesse
sera
matérialisée
par
des
panneaux
portant
la
mention
30.
Article
5
- La
mise
en
place
de
la
signalisation
réglementaire,
notamment
à
destination
des
piétons,
est
à
la
charge
de
l'entreprise
Xéria.
Article
6
- Tout
manquement
aux
dispositions
du
présent
arrêté
donnera
lieu
à
des
peines
prévues
par
l'article
R.
610-5
du
Code
Pénal.
Article
7
- Le
présent
arrêté
est
notifié
à
Monsieur
Christophe
BIABAUT.
Une
ampliation
est
transmise
pour
chacun
en
ce
qui
le
concerne
à
:
- Monsieur
le
Directeur
Territorial
de
la
Police
Nationale,
- Monsieur
le
Sous-Préfet,
- Monsieur
le
Directeur
de
la
Police
Municipale
du
Gosier.
2 3 ANT
2073