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Document publié le Lundi 16 octobre 2023 par la commune de Vovray-en-Bornes.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 7 du 16 10 2023 2 2)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Logement,
N° folio : 20/2023
COMMUNE DE VOVRAY-EN-BORNES Paraphe :
CONSEIL MUNICIPAL
PROCES VERBAL n°7
SEANCE DU 16 octobre 2023
Le 16 octobre deux mille vingt-trois, à 19 heures,
Le Conseil Municipal de la Commune de VOVRAY-EN-BORNES dûment convoqué, s'est réuni en session
ordinaire à la Mairie sous la présidence de Monsieur Xavier BRAND, Maire.
- Conseillers en exercice : 15
- Présents : 15
- Absents: 4
- Votants :
Date de convocation du Conseil Municipal 10 octobre 2023
Etaient présents :
BRAND Xavier, DEBORNES Stéphane, BOUCLIER Sandra, LAMOT Anthony, WOLF Denis, FIGUEIREIDO Céline, MENDES D'’OLIVEIRA Sandrine, L'HUILLIER Benoît, DARD Annelise, VIRET Sidonie, GAILLARD Christophe
Etaient absents ou excusés: HERLEDDER Thomas, MANIGUET Jérôme, LAVERRIERE Jérémy,
MONTANT Odile
Monsieur le Maire demande si le procès-verbal de la précédente réunion appelle des remarques, il est validé à l’unanimité puis signé par le Maire et le secrétaire de séance et ensuite affiché.
Stéphane DEBORNES est désigné secrétaire de séance.
COMMISSIONS
BATIMENT
Auberge
Concernant les travaux de l’auberge, 3 entreprises ont répondu.
L’entreprise Peinture Révolta Blaudeau domiciliée à Chambéry, n’ayant que répondu sur certains lots, est évincée.
La commission de l’auberge a décidé d’entrer en négociation avec les deux autres entreprises car l'estimation a été largement dépassée. Les élus sont conscients que le délai de consultation était court et qu’il tombait en partie au mois d’août, ils ont décidé de rencontrer les deux entreprises pour qu’elles étudient à nouveau les prix avec des pistes de travail.
Elles auront trois semaines pour proposer une nouvelle offre.
Concernant la licence, M. le Maire explique qu’il a contacté la préfecture pour connaître la réglementation pour acheter une licence. La licence 4 actuellement sur la commune est périmée car elle n’a pas été utilisée depuis plus de 5 ans. Pour une auberge, il sera possible de créer une licence 3. La première de la commune est gratuite, un dossier sera mis en place.
Concernant le financement, Monsieur le Maire informe qu'il a reçu la notification de la subvention du CDAS 2023 d’un montant de 100 000€.
Préau
Concernant le préau de l’école, un devis d’un montant de 2 574.00€ TTC a été signé à l’entreprise Charpente du Salève. Sandra BOUCLIER demande s’il est possible d’enlever le filet dans la cour de l’ancienne école, les élus sont d’accord.
Pèse lait
Monsieur le Maire explique que la Coopérative Agricole Fruitière du Mont Salève vend l’ancien pèse- lait de 20 m°, parcelle 2059, de 187m°, chez Quétand, au prix de 25 000€ fourchette basse. Les élus seraient d’accord pour que la commune préempte.
VOIRIE
L'entreprise Enrobalp a terminé les travaux, les marquages sont réalisés. Christophe GAILLARD présente un devis de 900€ pour changer la crosse du luminaire contre la bâtisse de la SCI Amélie au chef-lieu.
Christophe GAILLARD présente le dossier (DPC) envoyé au conseil département concernant la sécurisation de Body :
Effet de portes, passage piétons avec feux au niveau de l’arrêt de bus, trottoirs.
L’estimation des travaux est de 102 096€, le conseil départemental en prendra une grande partie à sa charge.
La commune ayant acheté la parcelle B 613 dans le cadre de la réhabilitation de l’auberge qui était les places de stationnement de M. Morel. Monsieur le Maire donne lecture d’un projet de convention pour la mise à disposition de deux places de stationnement à proximité de son habitation
URBANISME
DECLARATION PREALABLE
M. DEGENEVE Aurélie Agrandissement d’une maison — route des Bornes DELAFOY Péroline -Agrandissement maison - hameau du Salève
VIRET Sidonie —- DAUBORD Denis — Ravalement de façades — chef-lieu
Mme REYDELLET -— Isolation extérieur — Le Vernay
PERMIS DE CONSTRUIRE
PC Modificatif M. et Mme MASSARDI - modification d’ouvertures — Au Château PC Modificatif Mme GRUAZ et M. LEGRAND - changement des tuiles — Au Château
CIMETIERE
L'entreprise Challier a réalisé la pose du monument communal (caveau et jardin du souvenir).
SOCIAL
Le repas des aînés a eu lieu le 14 octobre à la salle ; ce fut une réussite.
PERISCOLAIRE
Uner réunion de l’entente aura lieu le 23 octobre 2023 pour faire le point sur la première période.
DIVERS
Les vœux auront lieu le vendredi 19 janvier 2024.
La cérémonie du 11 novembre 2023 aura lieu à Vovray en présence des enfants de l’école.
L’ordre du jour et les questions diverses étant clos, Monsieur le Maire lève la séance à 20h35.
Procès-Verbal approuvé à la séance du 20 novembre 2023.
Remarques :
Le secrétaire de séance
Stéphane DEBORNES