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Compte-Rendu - CR+02032020
Procès Verbal - n°2 DU 08 03 2021
Compte-Rendu - CR 7 DU 17102022
Compte-Rendu - CR 5 du 6072020
Compte-Rendu - CR 7 DU 7092020
Compte-Rendu - CR 2 au 02032020 2
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vovray-en-Bornes.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 2 au 02032020 2)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Économie et finances, Justice et droit,
2
COMMUNE
DE
VOVRAY-EN-BORNES
CONSEIL
MUNICIPAL
PROCES
VERBAL
n°2
Affiché
en
exécution
de
l'article
L.121-17
du
Code
des
Communes
SEANCE
DU
02/03/2020
Le
deux
mars
deux
mille
vingt,
Le
Conseil
Municipal
de
la Commune
de
VOVRAY-EN-BORNES
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire
à
la Mairie
sous
la présidence
de
Monsieur
Xavier
BRAND,
Maire.
Nombre
de
Conseillers
:
- en
exercice
: 10
- présents
: 07
- absents
: 03
- votants
: 08
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 20/02/2020
PRESENTS
:
Xavier
BRAND,
Stéphane
DEBORNES,
Sandra
REMILLON,
Philippe
ROUCOU,
Jérémy
LAVERRIERE,
Georges
FAVRE,
Véronique
DANTON,
Odile
MONTANT
ABSENTS:
Emmanuelle
CORMIER,
Philippe
MAYU
ABSENTE
EXCUSEE
: Sandra
REMILLON
PROCURATION
: Sandra
REMILLON
à Stéphane
DEBORNES
SECRETAIRE
: Stéphane
DEBORNES
Monsieur
le
Maire
demande
si
le
compte-rendu
de
la
précédente
réunion
soulève
des
remarques,
le
compte-rendu
est
accepté.
Il
propose
de
passer
à
l’ordre
du
jour.
ORDRE
DU
JOUR
Délibérations
- Approbation
compte
administratif
CCAS
2019
- Approbation
compte
de
gestion
CCAS
2019
- Approbation
compte
administratif
2019
- Approbation
compte
de
gestion
2019
- Affectation
du
résultat
sur
le BP
2020
- Demande
de
subvention
au
titre
du
c 2019
- Demande
de
subvention
au
titre
des
amendes
de
police
DELIBERATIONS
Les
délibérations
suivantes
sont
votées
à
l’unanimité
:
DELIBERATION
20200201
-
APPROBATION
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
2019
DU
CCAS Vu
la
délibération
n°20190804
du
9
décembre
2019,
décidant
de
la
dissolution
du
Conseil
d'Administration
du
Centre
d’Action
Sociale
(CCAS),
Le
Conseil
Municipal
de
Vovray-en-Bornes,
réuni
sous
la présidence
de
Madame
Odile
MONTANT,
conseillère
municipale,
délibérant
sur
le Compte
Administratif
de
l'exercice
2019
du
CCAS,
dressé
par
Monsieur
Xavier
Brand,
le maire,
après
s'être
fait présenter
le budget
primitif,
le budget
supplémentaire
et
les
décisions
modificatives
de
l'exercice
considéré,
1°
- Lui
donne
acte
de
la présentation
faite
du
Compte
Administratif,
lequel
peut
se
résumer
ainsi
:
COMPTE
ADMINISTRATIF
FONCTIONNEMENT
INVESTISSEMENT
ENSEMBLE
LIBELLE
Dépenses
ou|
Recettes
ou
| Dépenses
ou | Recettes
ou |
Dépenses
ou |
Recettes
ou
Déficit
Excédents
Déficit
Excédents
Déficit
Excédents Résultats reportés
3
799.85
0.00
3799.85
Opérations de
4296.00
2
403.61
0.00
0.00
4296.00
2
403.61
l’exercice Totaux
4 296.00
6 203.46
0.00
0.00
4 296.00
6 203.46
Résultats définitifs
1907.46
0.00
1907.46
2°
- Constate,
aussi
bien
pour
la comptabilité
principale
que
pour
chacune
des
comptabilités
annexes,
les
identités
de
valeurs
avec
les
indications
du
compte
de
gestion
relative
au
report
à nouveau,
au
résultat
d'exploitation
de
l'exercice
et
au
fonds
de
roulement
du
bilan
d'entrée
et
du
bilan
de
sortie,
aux
débits
et
aux
crédits
portés
à titre
budgétaire
aux
différents
comptes,
3°
- Reconnaît
la
sincérité
des
restes
à
réaliser,
4°
- Arrête
les
résultats
définitifs
tels
que
résumés
ci-dessus.
;
TT
Q
Acte
certifié
exécutoire
le
:
SlS322s
_
|
Compte
tenu
de
sa
télétransmission
en
sous-préfecture
le
SSlLE:
de
son
affichage
le
:
Solide.
Les
dépenses
liées
au
CCAS
seront
reportées
dans
le budget principal.
DELIBERATION
20200202
- APPROBATION
DU
COMPTE
DE
GESTION
DU
CCAS
2019
L'an
deux
mille
vingt,
le
deux
mars,
à
dix-neuf
heures
trente,
le
Conseil
Municipal,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
sous
la présidence
de
Monsieur
Xavier
BRAND.
Vu
la
délibération
n°20190804
du
9
décembre
2019,
décidant
de
la
dissolution
du
Conseil
d'Administration
du
Centre
d’Action
Sociale
(CCAS),
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
Après
s'être
fait
présenter
les
budgets
primitifs
et
supplémentaires
de
l'exercice
2019
et
les
décisions
modificatives
qui
s'y
rattachent,
les
titres
définitifs
des
créances
à
recouvrer,
le
détail
des
dépenses
effectuées
et
celui
des
mandats
délivrés,
les
bordereaux
de
titres
de
recettes,
les
bordereaux
de
mandats,
le
compte
de
gestion,
dressé
par
le
Receveur,
accompagné
des
états
de
développement
des
comptes
de
tiers
ainsi
que
de
l'état
de
l'Actif,
l'état
du
Passif,
l'état
des
restes
à
recouvrer
et
l'état
des
restes
à payer. Après
avoir
entendu
et approuvé
le Compte
Administratif
de
l'exercice
2019.
Après
s'être
assuré
que
le
Receveur a
repris
dans
ses
écritures
le montant
de
chacun
des
soldes
figurant
au
bilan
de
l'exercice
2018
celui
de
tous
les titres
de
recettes
émis
et celui
de
tous
les
mandats
de
paiement
ordonnancés
et qu'il
a procédé
à toutes
les opérations
d'ordre
qu'il
lui a été
prescrit
de
passer
dans
ses
écritures 1°
- Statuant
sur
l'ensemble
des
opérations
effectuées
du
ler Janvier
2019
au
31
Décembre
2019,
y compris
celles
relatives
à la journée
complémentaire
;
2°
- Statuant
sur
l'exécution
du
budget
de
l'exercice
2019
en
ce
qui
concerne
les
différentes
sections
budgétaires
et budgets
annexes
;
3°
- Statuant
sur
la comptabilité
des
valeurs
inactives ;
DECLARE
que
le
Compte
de
Gestion
du
CCAS,
dressé,
pour
l'exercice
2019,
par
le Receveur,
visé
et certifié
conforme
par
l'Ordonnateur,
n'appelle
ni
observation,
ni
réserve
de
sa
part.
Acte
certifié
exécutoire
le
:
Slo3l2
Compte
tenu
de
sa
télétransmission
en
sous-préfecture
le
:
3/2
Et
de
son
affichage
le
: S
322
DELIBERATION
20200203
—- APPROBATION
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
2019
Le
Conseil
Municipal,
réuni
sous
la
présidence
de
Monsieur
Stéphane
DEBORNES,
Maire-Adjoint,
délibérant
sur
le Compte
Administratif
de
l'exercice
2019,
dressé
par
Monsieur
Xavier
BRAND,
Maire,
après
s'être
fait présenter
le budget
primitif,
le
budget
supplémentaire
et
les
décisions
modificatives
de
l'exercice
considéré,
1°
- Lui
donne
acte
de
la présentation
faite
du
Compte
Administratif,
lequel
peut
se
résumer
ainsi
:
COMPTE
ADMINISTRATIF [20
FONCTIONNEMENT
INVESTISSEMENT
ENSEMBLE
LIBELLE
Dépenses
ou |
Recettes
ou
|
Dépenses
ou
Recettes
ou
|
Dépenses
ou |
Recettes
ou
Déficit
Excédents
Déficit
Excédents
Déficit
Excédents
Opérations de
l’exercice
-338
424,98 |
494
679,90
|-1
295
400,27]
1
158
480,56
|-1
633
825,25]
1 653
160,46
Résultat
de
‘
156
254,92
-136
919,71
19
335,21
l'exercice Résultats
256
329,04
|
-79
440,62
-79
440,62
|
256
329,04
reportes Résultat
412
583,96
-216
360,33
196
223,63
reporté DEEE
-213
128,24
|
263
373,96
50
245,72
réaliser Résultats
412
583,96
-166
114,61
246
469,35
définitifs
Hors
de
la présence
de
M.
le
Maire,
le Conseil
Municipal,
2°
- Constate,
aussi
bien
pour
la comptabilité
principale
que
pour
chacune
des
comptabilités
annexes,
les identités
de valeurs
avec
les
indications
du
compte
de
gestion
relative
au
report
à nouveau,
au
résultat
d'exploitation
de
l'exercice
et au
fonds
de
roulement
du
bilan
d'entrée
et du
bilan
de
sortie,
aux
débits
et
aux
crédits
portés à
titre
budgétaire
aux
différents
comptes,
3°
- Reconnaît
la
sincérité
des
restes
à
réaliser,
4°
- Arrête
les
résultats
définitifs
tels
que
résumés
ci-dessus.
P
2.
j(
Acte certifié exécutoire le:
5/>212225
Compte
tenu
de
sa
télétransmission
en
sous-préfecture
le
: F422
Et
de
son
affichage
le :
SI<3/2-25
DELIBERATION
20200204
- APPROBATION
DU
COMPTE
DE
GESTION
2019
L'an
deux
mille
vingt,
le
deux
mars,
à
dix-neuf
heures
trente,
le
Conseil
Municipal,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
sous
la présidence
de
Monsieur
Xavier
BRAND.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
Après
s'être
fait
présenter
les
budgets
primitifs
et
supplémentaires
de
l'exercice
2019
et
les
décisions
modificatives
qui
s'y
rattachent,
les
titres
définitifs
des
créances
à
recouvrer,
le
détail
des
dépenses
effectuées
et
celui
des
mandats
délivrés,
les
bordereaux
de
titres
de
recettes,
les
bordereaux
de
mandats,
le
compte
de
gestion,
dressé
par
le
Receveur,
accompagné
des
états
de
développement
des
comptes
de
tiers
ainsi
que
de
l'état
de
l'Actif,
l'état
du
Passif,
l'état
des
restes
à
recouvrer
et
l'état
des
restes
à payer. Après
avoir
entendu
et approuvé
le Compte
Administratif
de
l'exercice
2019,
Après
s'être
assuré
que
le
Receveur a
repris
dans
ses
écritures
le montant
de
chacun
des
soldes
figurant
au
bilan
de
l'exercice
2018,
celui
de
tous
les titres
de
recettes
émis
et celui
de
tous
les
mandats
de
paiement
ordonnancés
et qu'il
a procédé
à toutes
les opérations
d'ordre
qu'il
lui a été
prescrit
de
passer
dans
ses
écritures 1°
- Statuant
sur
l'ensemble
des
opérations
effectuées
du
1er janvier
2019
au
31
décembre
2019,
y compris
celles
relatives
à la journée
complémentaire
;
2°
- Statuant
sur
l'exécution
du
budget
de
l'exercice
2019
en
ce
qui
concerne
les
différentes
sections
budgétaires
et budgets
annexes
;
3°
- Statuant
sur
la comptabilité
des
valeurs
inactives
;
DECLARE
que
le Compte
de
Gestion,
dressé,
pour
l'exercice
2019,
par
le Receveur,
visé
et certifié
conforme
par
l'Ordonnateur,
n'appelle
ni
observation,
ni
réserve
de
sa
part.
Acte
certifié
exécutoire
le:
563123
|
Compte
tenu
de
sa télétransmission
en
sous-préfecture
le -SkÈE
Et de
son
affichage
le :
33
2-25 DELIBERATION
20200205
- AFECTATION
DU
RESULTAT
2019
- BUDGET
PRIMITIF
2020
Vu
les
résultats
2019
de
la Commune
de
VOVRAY-en-BORNES
faisant
apparaître :
Résultat
de
fonctionnement
du
CCAS
2019
1 907.46
euros
Résultat
de
fonctionnement
du
budget
principal
2019
412
583.96
euros
SOIT
UN
RESULTAT
TOTAL
DE
414
491.42
euros
Un
déficit
d’investissement
de
-216
360.33
euros
Vu
les
besoins
en
investissement :
Déficit
d’investissement
216
360.33
euros
Reste
à réaliser
en
dépenses
213
128.24
euros
Reste
à
réaliser
en
recettes
- 263
373.96
euros
SOIT
UN
TOTAL
DE
166
114.61
euros
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
Après
en
avoir
délibéré,
-
DECIDE
d'affecter
ces
résultats
de
la
manière
suivante :
au
compte
1068
"Excédent
de
fonctionnement
capitalisé"
166
114.61
euros
au
compte
002
"Résultat
de
fonctionnement
reporté" :
248
376.81
euros
Acte
certifié
exécutoire
le:
54/03/22
,
Compte
tenu
de
sa télétransmission
en
sous-préfecture
le :
SISSP2
Et
de
son
affichage
le
: SkbIL
DELIBERATION
20200206
-
DEMANDE
DE
SUBVENTION
AU
TITRE
DU
CONTRAT
DEPARTEMENTAL
D’AVENIR
ET
DE
SOLIDARITE
2020
(CDAS)
- AMENAGEMENT
DE
LA
DESCENTE
DU
CHEF-LIEU,
TRAVAUX
LIES
À
LA
DEMOLITION
DE
LA
BATISSE
Monsieur
le Maire
propose
de
présenter
deux
projets
dans
le cadre
du
CDAS
2020.
AMENAGEMENT
DE
LA
DESCENTE
DU
CHEF
LIEU
Pour
sécuriser
la voirie,
dans
la continuité
de
l’aménagement
du
chef-lieu,
il est
nécessaire
d’aménager
la
descente
du
chef
lieu
(trottoirs,
chicane.….).
TRAVAUX
LIES
A
LA
DEMOLITION
DE
L’ANCIENNE
BATISSE
Vu
la délibération
n°2018/08/02
du
26
novembre
2018,
la commune
a pour
projet
d’acquérir
une
bâtisse
au
chef-lieu
en
vue
de
la démolir
afin
de
sécuriser
la descente
du
chef-lieu.
Monsieur
le Maire
propose
de
demander
une
subvention
au
titre
de
ces
travaux.
Monsieur
le
Maire
propose
de
constituer
un
dossier
pour
chaque
demande
de
subvention
au
titre
du
CDAS à
l’attention
de
M.
Duvernay
et Mme
Petex
qui
le
soumettront
à la commission
permanente.
LE
CONSEIL
MUNICIPAE,
Après
en
avoir
délibéré
-
ACCEPTE
de
présenter
deux
demandes
de
subventions
au
titre
du
Contrat
Départemental
d’Avenir
et de
Solidarité
2020.
-
AUTORISE
Monsieur
le Maire
à signer
toutes
les
pièces
relatives
à ce
dossier.
Acte
certifié
exécutoire
le
:
So
Sois
Compte
tenu
de
sa télétransmission
en
sous-préfecture
le
SRE
Et
de
son
affichage
le
:
SES
DELIBERATION
20200207
- DEMANDE
DE
SUBVENTION
AU
TITRE
DES
AMENDES
DE
POLICE
2020
Monsieur
le
Maire
propose
de
demander
une
subvention
au
titre
des
amendes
de
police
au
Conseil
Départemental
pour
l’achat
de
radars
pédagogiques. LE
CONSEIL
MUNICIPAL
Après
en
avoir
délibéré, OS
-
SOLLICITE
l'attribution
d’une
subvention
au
titre
des
amendes
de
police
auprès
du
Conseil
Départemental.
-
AUTORISE
Monsieur
le Maire
à signer
toutes
les
pièces
relatives
à ce
dossier.
Acte
certifié
exécutoire
le:
S|o3|
Jde
.
Compte
tenu
de
sa télétransmission
en
sous-préfecture
le : Si3
là
Et de
son
affichage
le .Sh3/23
—
COMMISSIONS
URBANISME DP RICHARD
Vincent
— Pose
de
panneaux
photovoltaïques,
chef-lieu
PC M.
CHEVALIER
Eric,
construction
d’un
garage,
Rogin
VOIRIE L’entreprise
Free
présentera
l’étude
concernant
l’implantation
de
l’antenne
aux
élus
avant
toute
demande
de
travaux.
L’entreprise
Marc
Favre
doit
intervenir
pour
une
grosse
panne
sur
l’éclairage
public
sur
le
hameau
de
La
Mouille.
La
séance
est
levée
à 21h00. SEANCE
DU?
HMARS
2020
Délibérations
:
20200201 20200202 20200203 20200204 20200205 20200206 20200207
Etaient
présents
:
Approbation
compte
administratif
CCAS
2019
Approbation
compte
de
gestion
CCAS
2019
Approbation
compte
administratif
2019
Approbation
compte
de
gestion
2019
Affectation
du
résultat
2019sur
le
BP
2020
Demande
de
subvention
au
titre
du
CCAS
2019
Demande
de
subvention
au
titre
des
amendes
de
police
NOM
Prénom
Fonction
Signäure
BRAND
Xavier
Maire
W
DEBORNES
Stéphane
ler
Adjoint
REMILLON
Sandra
2ème
Adjointe
Absente
excusée
ROUCOU
Philippe
Conseiller
MAYU
Philippe
Conseiller
Absent
CORMIER
Emmanuelle
| Conseillère
Absente
LAVERRIERE |
Jérémy
Conseiller
FAVRE
Georges
Conseiller
DANTON
Véronique
Conseillère
MONTANT
Odile
Conseillère