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Déliberation - 2024 05 02 designation des membres du sivu des 3 vallees tampon
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Eyzahut.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Espaces terrestres et maritimes,
Envoyé
en
préfecture
le 24/05/2024
Reçu
en
préfecture
le
24/05/2024
REPUBLIQUE
FRAN
CANTON
DIEU
Publié
le
ID
: 026-212601314-20240520-2024
05
02-DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
Séance
du
20
mai
2024
Convocation
du
14
mai
2024
EYZAHUT
en
Drôme
provençale
Membres
afférents
au
Conseil
Municipal
: 11
En
exercice
: 11
Membres
présents
à
la
séance
:,
G.
Bernard,
M.
Brezzo,
J.
Chabanas,
J.
Holz,
C.
Poncet,
A.
Délibération
2024-05-02
Ramousse,
MC
Rey,
F.
Simian
Absents
: M.
Aubert,
C.
Bochaton,
S.
Giliotti,
Objet
:
Désignation
des
membres
du
Président
de
séance
: F.
Simian.
SIVU
des
3
vallées
Secrétaire
de
séance
: C.
Poncet
L'an
deux
mil
vingt
quatre
le
20
mai
à
20h30,
le
Conseil
Municipal
s'est
réuni
sous
la
présidence
de
Fabienne
SIMIAN,
Maire.
Considérant
la
décision
du
conseil
syndical
37-2023
du
syndicat
intercommunal
des
trois
vallées,
pour
la
modification
des
statuts,
Considérant
l'arrêté
préfectoral
26
-2024-04-15-0002
portant
modification
des
statuts
du
SI
3
vallées,
Il
convient
de
désigner
2
membres
pour
siéger
au
conseil
syndical
:
1
membre
titulaire
1
membre
suppléant.
Après
échanges,
le
conseil
municipal
désigne
à
l'unanimité
Comme
membre
titulaire
: Fabienne
SIMIAN
Comme
membre
suppléant
: Marina
BREZZO
Et
demande
à
madame
la
maire
de
transmettre
cette
délibération
au
syndicat.
Acte
rendu
exécutoire
par
la
maire
Fait
et
délibéré
les
jours,
mois
et
an
que
compte
tenu
de
la
réception
dessus.
en
Préfecture
le
La
Maire,
et
publication
ou
notification
Fabienne
SIMIAN
du