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Document publié le Jeudi 1 janvier 2009
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 4971 266 1 2 2009)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Mode, textile et habillement,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DE L'ALBIGEOIS
SÉANCE DU 3 FÉVRIER 2009 À 18 HEURES 30
N° 1 — 2 /2009 : REPRÉSENTATIONS AU SEIN DE DIVERS ORGANISMES (ASSOCIATIONS CRITT, ALBISIA, POINT CHANCES, SYNDICAT MIXTE CRITT ET SEM 81)
L'An Deux Mille Neuf, le 3 Février 2009
Le Conseil de la Communauté d'Agglomération de l'Albigeois s'est réuni en Mairie d'Albi le Mardi 3 Février à 18 Heures 30 en séance publique, sur convocation de Monsieur Philippe BONNECARRERE, Président de la Communauté d'Agglomération de l'Albigeois.
Présidait la séance : Monsieur Philippe BONNECARRÈRE
Secrétaire : Monsieur Jacques LASSERRE
Membres présents :
Membres titulaires : Mesdames, Messieurs, Philippe BONNECARRÈRE, Stéphanie GUIRAUD-CHAUMEIL, Christine DEVOISINS, Jean-Michel BOUAT, Olivier BRAULT, Geneviève PARMENTIER, . Michèle BARRAU-SARTRES Michel FOURNIALS, Michel FRANQUES, Pierre DOAT, Paul JUAREZ, Sarah LAURENS, Thierry GINESTET, Robert GAUTHIER, Jean-Claude De LAPANOUSE, Dominique SANCHEZ, Christian CHAMAYOU, William NION, Claude JULIEN, Félix TORRES, Gérard POUJADE, Anne-Marie ROSÉ, Thierry DUFOUR, Philippe HEIM, Michel TRÉBOSC, Jacques LASSERRE, Robert BOUDES, Viviane COMBES, Serge NEAU, Jean-Philippe ROQUES.
Membres suppléants votants : Mesdames, Messieurs, Christelle GUILLAUMOT, Pierre COSTES, Jean ESQUERRE, Marie-Louise AT, Bernard GILABERT, Marie-France DE TRUCHIS, Thierry MALLÉ, Dominique BALOUP.
Membres suppléants présents non votants : Mesdames, Messieurs, Jean-Marie COUDERC, Gérard FABRE, Pascal LAMESLE, Christian MALGOUYRES, Robert PAGGI, Alain LONG, Patrice MANGIONE, Jean-Charles BORGOMANO, Emmanuelle VIEILLEDENT, Jean MAURIES.
Membres excusés :
Membres titulaires : Mesdames, Messieurs, Monique HUBERT, Patrick GARNIER, Louis
BARRET, Stephen JACKSON, Laurence PUJOL, Dominique BILLET, Thierry ASTOULS, Bruno
LADOUCETTE, Maryse BERTRAND, Michel DELPOUX.
Membres suppléants : Mesdames, Messieurs, Gisèle DEDIEU, Naïma MARENGO, Laure SUDRE, Daniel GAUDEFROY, Pierre-Yves LAMBOLEZ, Frédéric ESQUEVIN, Claude DEUTSCHMEYER, Michel ALBARÉDE, Françoise LESCURE, Marie-Claude DURAND, Alain GRIMAL, Michel ANDRAL, Francine ALARY, Noël RAMON, Claude COSTES, Jean-Marc WISNIEWSKI, Benoît DELERIS, Monique MILHAU, David KOWALCZYK, Blandine THUEL, Marc DE GUALY, Eliane CARLES.
Présents (titulaires, suppléants votants et suppléants non votants) : 48
Votants (titulaires, suppléants votants) : 38 : CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU MARDI 3 FÉVRIER 2009
N° 1 - 2 /2009: REPRÉSENTATIONS AU SEIN DE DIVERS ORGANISMES (ASSOCIATIONS __ CRITT, __ ALBISIA, POINT CHANCES, SYNDICAT MIXTE CRITT ET SEM 81)
Pilote : Développement Economique
Autres services concernés: Direction Générale des Services
Finances et Budget
Madame Christine DEVOISINS, rapporteur
Lors de sa séance du 25 novembre 2008, le Conseil Communautaire a déclaré d'intérêt communautaire la participation aux structures suivantes :
+ l'association Albisia pépinière d'entreprises,
+ le Syndicat Mixte d'équipement CRITT,
« l'Association CRITT - CAAPI (Centre d’Automatisation appliquée en production
industrielle). . -
Ces structures apportent des services aux entreprises de notre territoire et sont des acteurs privilégiés pour la mise en œuvre du projet technopolitain de l’agglomération albigeoise. Il convient dès lors d’adhérer en lieu et place de la ville d'Albi au sein de ces diverses structures et de désigner nos représentants dans les instances représentatives des associations Albisia et CRITT, et du Syndicat mixte CRITT à savoir:
- 1 élu titulaire et un élu suppléant pour siéger au Conseil d'Administration de l'association Albisia.
- Le Conseil d'administration de l'association CRITT est composé de 19 membres avec voix délibérative dont 1 pour la Communauté d'Agglomération de l'Albigeois et de 16 membres avec voix consultative dont un pour notre collectivité (en substitution de ceux de la Ville
d'Albi).
- Le SM du CRITT qui assure la gestion de l'équipement « Maison du Développement Industriel (MDI) est composé de 12 délégués. La Communauté d'Agglomération de l'Albigeois doit désigner les élus appelés à y participer soit 6 délégués titulaires et 6 suppléants. |
La cotisation pour l'année 2009 à l'association ALBISIA s'élève à 153 €. Les sommes nécessaires au paiement de cette cotisation ont été inscrites au Budget 2009.
Par ailleurs, la Communauté d'Agglomération est membre associée au sein de l'association Point Chances pour entreprendre et dispose à ce titre de deux sièges de représentation au sein de l'Assemblée générale (avec voix délibérative) et du conseil d'administration (avec voix consultative). Il y a lieu de procéder au remplacement de Me Stéphanie GUIRAUD-CHAUMEIL, et de prévoir la désignation de M. Robert GAUTHIER pour lui succéder.
Enfin notre établissement public est actionnaire de la SEM 81, et dispose à ce titre d’un siège de représentant permanent au sein du Conseil d'administration et aux assemblées générales, Il y a lieu de prévoir également le remplacement de Me Stéphanie GUIRAUD-CHAUMEIL, par M. Robert GAUTHIER, et ce au regard de la répartition des compétences et des délégations que ceux-ci exercent respectivement dans le champ du développement économique de notre territoire. Le Conseil de Communauté d'Agglomération de l’Albigeois
VU
Le Code Général des Collectivités Territoriales,
Les Statuts du Syndicat Mixte CRITF
Les Statuts de l'Association Albisia
Les Statuts de l'Association CRITT-CAAPII
Les délibérations n° 2/27/2008 et n°2/35/2008 du 8 avril 2008 portant désignations des représentants de la Communauté d'Agglomération au sein du Point Chances pour entreprendre et de la SEM 81,
ENTENDU LE PRÉSENT EXPOSÉ,
APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ, À L'UNANIMITÉ,
& DÉSIGNE les personnes suivantes pour représenter la Communauté d'Agglomération de l’Albigeoïs aux différentes structures :
SM CRITT :
Titulaire: Madame Stéphanie GUIRAUD-CHAUMEIL Suppléant : Monsieur Patrick GARNIER Titulaire : M Robert GAUTHIER Suppléant : M. Vincent DELAGARDE Titulaire : M. Pascal LASMELE Suppléant : M. Thierry GINESTET Titulaire : M. Jean-Philippe ROQUES Suppléant : M. Louis BARRET Titulaire : M, Pierre DOAT Suppléant : M. Bruno LADOUCETTE Titulaire : M, Dominique SANCHEZ Suppléant : M. Jean-Claude BORGOMANO
Association ALBISIA :
Titulaire : Me Stéphanie GUIRAUD -CHAUMEIL
Suppléant : M Robert GAUTHIER
Association CRITT :
Avec voix délibérative : Me Stéphanie GUIRAUD -CHAUMEIL
Avec voix consultative : M Robert GAUTHIER
Point Chances pour entreprendre :
M Robert GAUTHIER - Me Maryse BERTRAND
Sem 81 : M. Robert GAUTHIER
% AUTORISE le versement à l'association ALBISIA de la cotisation pour l'année 2009 qui s'élève à 153 €.
% AUTORISE Monsieur le Président de la Communauté d'Agglomération de l’Albigeois à accomplir toutes les formalités nécessaires à l'exécution de la présente délibération.
pou extrait conforme _ REG? 1
RS \ D 5 FEV. 2009 é Président,
PREFECTURE pu TARN |
RRÈRE