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Compte-Rendu - Compte rendu de la seance du 3 MAI 2018
Document publié le Jeudi 3 mai 2018 par la commune d'Oresmaux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu de la seance du 3 MAI 2018)
Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Institutions publiques,
Département de la Somme Commune d’Oresmaux Mairie Arrondissement d’Amiens 03.22.42.02.17 – 03.22.42.07.18 Rue de l’école Canton d’Ailly sur Noye mairie.oresmaux@orange.fr 80160
COMPTE RENDU DE SÉANCE
Du Jeudi 3 Mai 2018
Date de la convocation : 27 Avril 2018 Date d’affichage du P.V. : 15 Mai 2018
Nombre de membres afférents au Conseil municipal : 15
Nombre de membres en exercice : 11
Nombre de votants : 10 (dont 1 pouvoir)
Membres en exercice : Mme GARNIER Martine ; Mme DAIRE Lysiane ; M. FRABOULET David ; M. BOUCHER Éric ; M. JACOB Daniel ; Mme PÉRONNE Michèle ; M. BERTRAND Hervé ; Mme MATHON Christine ; M. BAUDELOT Antoine ; M. GALAND Philippe ; M. DARNOUX Philippe.
Absents excusés : Madame DAIRE Lysiane (a donné pouvoir à Madame MATHON Christine) ; M. GALAND Philippe.
Absente non excusée : /
Secrétaire de séance : M. FRABOULET David.
L’an deux mille dix-huit, le jeudi trois mai à vingt heures, le Conseil municipal de la commune d’Oresmaux, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Madame PÉRONNE Michèle, Maire.
ORDRE DU JOUR :
Examen et vote du budget primitif 2018 : Commune
Examen et vote du budget primitif 2018 : Assainissement
Questions diverses
Le procès-verbal de la séance du Mercredi 18 Avril 2018 est approuvé à l’unanimité.
I- EXAMEN ET VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2018 : COMMUNE
- Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment son article L 1612-2 ;
- Vu la nomenclature budgétaire M14 des communes applicable au 1er janvier 2018 ;
- Vu les notifications relatives aux dotations transmises par les services préfectoraux ;
- Considérant que tous les éléments prévisionnels chiffrés ont été pris en compte dans la préparation du budget primitif de l’exercice 2018 ;
Madame le Maire donne lecture du budget primitif 2018 qui se décompose ainsi :
COMMUNE : SECTION DE FONCTIONNEMENT :
DÉPENSES : 667 366.60 €
011 Charges à caractère général 172 838.40 €
012 Charges de personnel 45 930.00 €
014 Atténuations de produits 33 831.00 €
65 Autres charges de gestion courante 82 112.00 €
66 Charges financières 3 500.00 €
023 Virement à la section d’investissement 328 990.70 €
042 Opérations d’ordre entre sections 164.50 €
RECETTES : 667 366.60 €
70 Produits des services 1 500.00 €
73 Impôts et taxes 187 685.00 €
74 Dotations et participations 191 971.00 €
75 Autres produits de gestion courante 6 300.00 €
77 Produits exceptionnels 3 644.00 €
002 Résultat de fonctionnement reporté N-1 276 266.60 € COMMUNE : SECTION D’INVESTISSEMENT :
DÉPENSES : 446 802.00 €
16 Remboursement d’emprunts 22 000.00 €
20 Immobilisations incorporelles 1 800.00 €
21 Immobilisations corporelles 423 002.00 €
RECETTES : 446 802.00 €
10 Dotations, fonds divers et réserves 22 000.00 €
021 Virement de la section de fonctionnement 328 990.70 €
13 Subventions d’investissements 19 200.00 €
040 Opérations d’ordre entre sections 164.52 €
001 Solde d’exécution positif reporté 76 446.78 €
Après délibération, le Conseil municipal, à l’unanimité, approuve le budget primitif 2018.
II- EXAMEN ET VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2018 : ASSAINISSEMENT
- Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment son article L 1612-2 ;
- Vu la nomenclature budgétaire M49 des communes applicable au 1er janvier 2018 ;
- Vu les notifications relatives aux dotations transmises par les services préfectoraux ;
- Considérant que tous les éléments prévisionnels chiffrés ont été pris en compte dans la préparation du budget primitif de l’exercice 2018 ;
Madame le Maire donne lecture du budget primitif 2018 qui se décompose ainsi :
ASSAINISSEMENT : SECTION D’EXPLOITATION :
DÉPENSES : 81 503.20 €
011 Charges à caractère général 30 315.33 €
66 Charges financières 4 830.00 €
042 Opérations d’ordre entre sections 20 228.23 €
023 Virement à la section d’investissement 26 129.64 €
RECETTES : 81 503.20 €
70 Produits des services 40 300.00 €
77 Produits exceptionnels 32 000.00 €
042 Opérations d’ordre entre sections 9 203.20 €
ASSAINISSEMENT : SECTION D’INVESTISSEMENT :
DÉPENSES : 66 649.91 €
16 Remboursement d’emprunts 32 784.00 €
21 Immobilisations corporelles 5 000.00 €
040 Opération d’ordre entre sections 9 203.20 €
001 Solde d’exécution d’investissement
reporté
19 662.71 € RECETTES : 66 649.91 €
10 Dotations, fonds divers et réserves 3 950.00 €
106 Dotations, fonds divers et réserves 16 342.04 €
021 Virement de la section de
fonctionnement
26 129.64€
040 Opérations d’ordre entre sections 20 228.23 €
Après délibération, le Conseil municipal, à l’unanimité, approuve le budget Assainissement 2018.
QUESTIONS DIVERSES :
Commission Communale des Impôts Directs :
Madame le Maire informe les membres de la commission que cette année, l’administration fiscale sera présente lors de la réunion CCID prévue le Mardi 22 Mai à 10h, à la mairie.
PIZZERIA :
Madame le Maire propose aux membres du conseil municipal que le camion à pizza « L’ARINELLA » vienne remplacer l’ancienne pizzeria sur le parking de la salle polyvalente le mardi. Approbation à l’unanimité.
La séance est levée à vingt-deux heures.
Fait et délibéré en séance les, jour, mois et an susdits.
Ont signé au registre les membres présents.