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Procès Verbal - PV du 27 novembre 2024
Procès Verbal - PV DU 11 JUIN 2025
Procès Verbal - PV DU 24 SEPTEMBRE 2025
Document publié le Mercredi 24 septembre 2025 par la commune de Frégouville.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV DU 24 SEPTEMBRE 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Banque, Investissement et développement économique,
$
L
PV
n°
5-2025
PROCÉS
VERBAL
DE
LA
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
24
septembre
2025
Le
conseil
municipal
dûment
convoqué,
s'est
réuni
le
24
septembre
2025
à
20H30,
à
la salle
du
conseil
municipal
de
la
mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
DAROLLES
Jean-Claude,
Maire
de
FREGOUVILLE
Date
de
convocation
du
conseil
et affichage
: 19/09/2025
Conseillers
municipaux
en
exercice
:11
Date
d'affichage
de
la liste
de
délibérations
: 25/09/2025
Présents
: 08
Votants
:08
*Présents
:
Madame
CUVILLER
Pascale
Messieurs
: DAROLLES
Jean-Claude,
DALDOSSO
Michel,
CAUBET
Bernard,
DUPOUX
Florian,
PERES
Nicolas
ARIES
Eric,
BAYONNE
Nicolas.
*Absents/excusés
avant
donné
procuration:
*Excusés
n'ayant
pas
donné
procuration:
Mesdames
: ARIES
Marlène,
PINAREL
Cynthia
Messieurs
: DESSOLAS
Charly.
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
ARIES
Eric
SOOO0GGO0
CCCOCUC
RAPPEL
ORDRE
DU
JOUR
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
25
août
2025
Délibération
: décision
budgétaire
modifiant
le budget
primitif suite
à l'accord
de
prêt.
Délibération
: modification
du
plan
de
financement
suite
à
l'obtention
des
prêts.
Questions
diverses
LES
La
séance
du
conseil
municipal
est
ouverte
à
20H50
1.Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
25
août
2025
Détail
du
vote Votants
Pour
Contre |
Abstention
08
08
0
ü
DÉCISION
ADOPTÉE
À L'UNANIMITE
2.Délibération
: décision
budgétaire
modifiant
le
budget
primitif
suite
à
l’accord
de
prêt.
3.
Met
de
pl
de
Linscceummtr Qbiets:
dm2
INVESTISSEMENT
Dépenses
Recettes
_
]
Article
(Chap.) - Opératior
Montant
Article
(Chap.) -
Opération
Ï
Mont
|
021
(021)
: Virement
de
la section
de
fonct
|
-374,26
1322 (13) : Régions
19 500,00
1321 (13) : État et établissements nationaux |
120 000,00
113461
(13): Dotation d'équipement
des te
-148
738,00
[1641 (16) : Emprunts eneuros
411
534,00
|
1643 (16) : Emprunis en devises
-152 921,74
Ï
|
__
0,00)
FONCTIONNEMENT
Dépenses
|
__
Recettes
|
_]
Article (Chap.}
- Opération
Montant
Article
(Chap.)
-
Opérati
Montant
[023 (023)
: Virement
à la section d'investis
-374,26
|
615221 (011) : Bâtiments publics
374,26
|
JL
0,00!
_]
]
[
Total Dépenses]
0,00[
____
Total Recettes]
0.00!
Détail
du
vote en
Fa
ES
nt
DÉCISION ADOPTÉE À
L'UNANIMITE Séance
levée
à 22H00
Liste
des
délibérations
prises
lors
de
la
séance
du
24/09/2025
1.
Décision
budgétaire
modifiant
ie budget
primitif suite
à l'accord
de
prêt
DAROLLES
Jean-Claude
ARIES
Eric
Signature