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Document publié le Vendredi 30 avril 2021 par la commune de Billom.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 644264ea87b7d 72810 CR Conseil 30 avril 2021)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Énergies,
Compte rendu du conseil
municipal du 30 avril 2021
Présents : M. Jean-Michel CHARLAT, M. Daniel DUMAS, Mme Nathalie MARIN, Mme Lucile SURRE, M. Jean-Pascal BLACHE, Mme Sylvie DUCATTEAU, M. Jean VIEIRA, Mme Céline AUGER, M. Jacques FOURNIER, M. Jacky GRAND, Mme Sylviane VANDERLENNE, M. Jean-François HEUX, Mme Mireille TAHON, M. Pascal MALTERRE, M. Franck PRADIER, Mme Carole DELAVAUD, M. Fabrice DESCRULHES, Mme Anne-Cécile COTINAT, Mme Karelle TREVIS, M. Eric VAURIS, M. Eric DELAIRE, Mme Bérengère ROUDET.
Excusés ayant donné procuration : M. Pierrick BELLAT par M. Jean-Michel CHARLAT, Mme Françoise RABILLARD par Mme Mireille TAHON, M. Denis MAUTRET par M. Eric DELAIRE, Mme Isabelle DELATTRE par Mme Bérengère ROUDET.
Absente : Mme Lou VIAL.
A été nommée secrétaire de séance : Mme Lucile SURRE.
Deux personnes (Louise et Paul) représentante de Rural Combo présentent la mission
confiée à l’association pour la réappropriation et la mise en usage de l’Ancien Collège.
Jacques Fournier apporte quelques précisions.
1. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU 26 MARS 2021
Le conseil municipal approuve le procès-verbal de la séance du 26 Mars 2021 par 23 voix et
4 abstentions (Mireille Tahon, Karelle Trévis, Jean-Pascal Blache et Sylviane Vanderlenne).
2. RAPPORT D’ACTIVITE ET COMPTE ADMINISTRATIF 2019 DU SIEG
Daniel Dumas présente le rapport.
La commune de Billom a délégué au SIEG la compétence « Eclairage public » qui a
notamment l’obligation de produire le rapport sur le prix et la qualité du service public (article
L2224-5 du CGTC) et de le transmettre aux communes membres (article L5211-39 du
CGCT). Conseil Municipal du 30 avril 2021 2
Ce rapport annuel établi par l’EPCI compétent doit être présenté au Conseil Municipal au
plus tard dans les 12 mois suivant la clôture de l’exercice et mis à disposition du public.
Le rapport annuel est un document règlementaire, qui doit permettre l’information du public,
la bonne gestion du service en exploitant les indicateurs de performances.
Monsieur le Maire donne quelques précisions sur l’augmentation (de 55%) du nombre de
clients pour lesquels un chèque énergie a été pris en compte.
Daniel Dumas présente les dépenses d’investissement et de fonctionnement réalisées par le
SIEG en 2019 à Billom.
Jean-Pascal Blache demande comment le SIEG affecte le résultat.
Daniel Dumas précise que le résultat est affecté en investissement et souligne le volume
important des investissements 2021 consacrés aux énergies renouvelables (photovoltaïque,
biomasse, …).
Daniel Dumas indique que le SIEG devait installer en 2019 deux bornes de recharge pour
les véhicules électriques, il précise que la technique était devenue obsolète ainsi l’installation
a été reportée à fin 2021 avec une nouvelle technologie.
Monsieur le Maire précise qu’une borne puissante, rapide et une moins puissante seront
installées au lieu de 2 bornes lentes.
Daniel Dumas indique qu’initialement, les bornes devaient être installées en 2019.
Le Conseil Municipal prend acte de la présentation du rapport annuel 2019 du
territoire d’énergie Puy-de-Dôme - SIEG.
3. VIE ASSOCIATIVE : ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS BILLOMOISES
Jean Vieira présente le rapport.
La ville de Billom a une politique dynamique en faveur des associations du territoire et
apporte un soutien important à leurs manifestions et à leurs fonctionnements.
Après étude des dossiers de demandes de subventions des associations par la commission
Vie Associative et Animation de la ville du 15 avril 2021, il est proposé d’accorder les
subventions suivantes. Conseil Municipal du 30 avril 2021 3
DÉSIGNATION SUBVENTIONS 2021 SUBVENTIONS
EXCEPTIONNELLES
2021
AAPPMA (Association Agréée de pêche et protection
aquatique de Billom) 150 €
ADCPG-CATM 150 €
ADIRP 63 SECTION BILLOM-THIERS 350 €
AMICALE LAÏQUE DE BILLOM 1 000 €
AMICALE PHILATÉLIQUE DE BILLOM ET ENVIRONS 200 €
AMICALE DES SAPEURS POMPIERS DE BILLOM 1 400 €
ANIM'TINLHAT (Ex : cercle populaire de Tinlhat) 500 €
ARCHERS DE L'ANGAUD (LES) 150 €
BACK'N'GAMES DU BEFFROI 300 €
BILLOM BOXING CLUB 1 000 €
BILLOM EN ACTION (Ass.commerçants) 1 600 €
BILLOM RENAISSANCE 6 500 €
BILLOM SAINT DIER NATATION (BSD) 1 500 € 500 €
BILLOM SANS FRONTIÈRES 1 000 €
CASA 500 €
CHAMPS D’AIL – SITE REMARQUABLE DU GOÛT 1 500 €
CLUB AMITIÉ BILLOM 1 500 €
COMITÉ DÉPARTEMENTAL DU PRIX DE LA
RÉSISTANCE ET DE LA DÉPORTATION 100 €
DONNEURS DE SANG BÉNÉVOLES BILLOM 700 €
ÉPICERIE SOLIDAIRE ET SES ATELIERS 3 500 €
F.ACTEURS DYS 350 €
FNACA COMITÉ DE BILLOM ET SA RÉGION 140 €
JEUDIS DU PRESSOIR (saison 2021) 0 €
JEUDIS DU PRESSOIR (fête de la musique) 0 €
JEUNESSE ET RECONSTRUCTION 2 500 €
JUDO DE BILLOM 2 500 €
MAISON DES LOISIRS ET DE LA CULTURE (MLC) 15 100 €
OCAL 14 500 €
PERSONNEL COMMUNAL DE LA VILLE DE BILLOM 600 €
PRÉVENTION ROUTIÈRE 200 €
RÉGIE DE TERRITOIRE DES 2 RIVES 5 000 €
RUGBY CLUB BILLOMOIS 6 000 €
SEL DE BILLOM (SYSTÈME D’ÉCHANGE LOCAL) 300 €
SPORTING CLUB BASKET 9 000 €
SPORTING CLUB FOOT 3 000 €
TAGGERS DE BILLOM (les) 150 €
TAÏ CHI ET QI CONG EN PETITE TOSCANE 150 €
TENNIS CLUB BILLOMOIS 4 000 €
VALLÉE DU MADET 250 €
VOLANT DES TURLURONS 700 €
SOUS TOTAUX 87 840 € 700 €
TOTAL 88 540 €
Subvention aux associations 2021 Conseil Municipal du 30 avril 2021 4
Monsieur le Maire souligne que la commission a proposé les montants de subvention en
fonction des demandes qui ont été effectuées par les associations.
Jacky Grand demande pourquoi la subvention du football club a diminué.
Monsieur le Maire précise que la ville a financé en complément de la subvention, des buts
amovibles sur le budget d’investissement.
Jean Vieira indique que 2 ou 3 associations ont sollicité une subvention moins importante
que les années précédentes.
Monsieur le Maire précise que la subvention des Jeudis du Pressoir est suspendue. En effet,
compte tenu des restrictions sanitaires, il ne sera pas possible de tenir les soirées comme
précédemment avec une buvette et un public important. Il indique que si les conditions
sanitaires le permettent, un concert sera organisé en septembre soit en extérieur, soit au
Moulin de l’Etang.
Il indique qu’il en est de même pour la tenue d’un chantier « jeunes » avec l’association
Jeunesse et reconstruction.
Monsieur le Maire met aux voix l’adoption des subventions aux associations selon les
propositions énoncées dans le tableau ci-dessus.
Adopté à l’unanimité
4. TRAVAUX : DEMANDE DE SUBVENTION POUR LA REFECTION DE DEUX TERRAINS DE TENNIS
Jean Vieira présente le rapport.
La ville de Billom a décidé de réaliser la réfection de 2 courts extérieurs de tennis dont le
revêtement est devenu dangereux pour les joueurs sur 2 exercices budgétaires 2021 et
2022.
La commune a lancé une consultation des entreprises pour ces travaux afin de connaître le
coût de cette prestation et de pouvoir déposer un dossier de demande de subvention auprès
de la Région Auvergne-Rhône-Alpes.
En effet, la Région Auvergne-Rhône-Alpes accompagne les collectivités territoriales dans la
rénovation ou la mise aux normes d’équipements sportifs. Ces prestations peuvent être
financées à hauteur de 20% par la région.
Chaque ligue sportive a défini avec la région et ses partenaires, les enjeux et les priorités en
matière de développement et d’implantation des équipements sportifs.
La rénovation des courts de tennis est éligible à ce dispositif.
Suite à la consultation des entreprises, l’offre la mieux disante s’élève à
111 139.17 € HT, l’attribution de ce marché sera soumise au conseil après réception de
l’arrêté de subvention de la région. Conseil Municipal du 30 avril 2021 5
Le plan de financement de cette opération est le suivant :
Monsieur le maire met aux voix la demande de subvention à la région représentant 20%
du montant des travaux pour rénovation de 2 courts de tennis soit un montant de
22 227.83 € et l’autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer tous les documents
correspondants à cette demande.
Adopté à l’unanimité
5. MARCHE PUBLIC : CONVENTION CONSTITUTIVE D’UN GROUPEMENT DE COMMANDE POUR L’ACHAT DE PAPETERIES ET DE FOURNITURES ADMINISTRATIVES ET SCOLAIRES
Monsieur le Maire présente le rapport.
Billom Communauté a proposé aux communes de l’EPCI de renouveler le groupement
de commande pour l’achat de papeteries et de fournitures administratives et scolaires.
La ville de Billom souhaite renouveler sa participation à ce groupement de commande.
Le groupement de commande se décompose en 2 lots :
Lot 1 : Papeterie
Lot 2 : Fournitures administratives et scolaires
Monsieur le Maire propose au conseil municipal d’adhérer au groupement de commande
pour l’achat de papeteries et de fournitures administratives et scolaires pour les lots
suivants :
Lot 1 : Papeterie
Lot 2 : Fournitures administratives et scolaires
Billom Communauté sera coordonnateur du groupement.
Mireille Tahon demande comment cela se passait avant et demande si ce groupement
ne se fait pas au détriment des petits commerçants.
Monsieur le Maire indique qu’il s’agit d’un renouvellement du groupement de commande
et précise que cela permet d’avoir des lots plus conséquents. Il précise également que
les communes achètent des fournitures auprès des commerces locaux.
Montant HT
Montant prévisible de l'opération 111 139,17 € Subvention équipement sportif Région Aura 22 227,83 € Participation du Tennis club 11 113,92 € Fonds propres 77 797,42 € Total HT 111 139,17 € Conseil Municipal du 30 avril 2021 6
Mireille Tahon souligne que seules les grosses entreprises peuvent répondre à ce type
de marché et qu’il est nécessaire de faire attention aux petits commerces.
Monsieur le Maire met aux voix l’adhésion au groupement de commande, l’approbation
de la convention de groupement de commande pour l’achat de papeteries et de
fournitures administratives et scolaires et l’autorisation de signer la convention
correspondante.
Adopté à l’unanimité
6. TRAVAUX : CONVENTION COMPLEMENTAIRE DE FINANCEMENT DES
TRAVAUX POUR LE REMPLACEMENT DE L’ARMOIRE DE PROTECTION AU
CAMPING
Daniel Dumas présente le rapport.
Afin de remplacer des mâts dangereux dans le camping municipal, le conseil municipal a
délibéré le 18 septembre 2020 pour que le SIEG inscrive ces travaux au programme
d’éclairage public 2021.
Le SIEG propose d’établir dans une nouvelle convention complémentaire afin d’acter le
remplacement de l’armoire de protection au camping en 2021.
Les travaux complémentaires sont estimés à 5 600 € HT et conformément aux décisions
prises par le comité syndical, le SIEG prend en charge la réalisation des travaux en les
finançant dans la proportion de 60 % du montant HT et demande à la commune un fonds de
concours égal à 40 % de ce montant soit 2 240 €.
Ces crédits sont inscrits au budget primitif 2021.
Jean-François Heux demande s’il s’agit du remplacement de l’armoire électrique.
Daniel Dumas répond positivement.
Monsieur le Maire met aux voix la validation du projet de complément de prestation par le
remplacement de l’armoire de protection au camping, la fixation de la participation de la
Commune au financement de l’opération à hauteur de 2 240 €, et l’autorisation donnée à
Monsieur le Maire de signer la convention de financement des travaux définis ci-dessus.
Adopté à l’unanimité Conseil Municipal du 30 avril 2021 7
7. EDUCATION : APPROBATION DE L’AVENANT N°1 AU LOT 3 ETANCHEITE POUR LA CONSTRUCTION DU POLE ENFANCE
Daniel Dumas présente le rapport.
Lot 3 Etanchéité
Le Conseil Municipal dans une délibération 2019-037 du 24 mai 2019 a attribué le marché
public lot 3 Etanchéité à la société Etanchéité Roannaise pour un montant de 217 000 € HT.
L’avenant présenté au conseil municipal concerne une plus-value sur un lanterneau
électrique et une plus-value pour un coffret de désenfumage.
Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal d’approuver l’avenant n°1 au lot 3
Etanchéité pour un montant de 2 500 € HT soit 3 000 € TTC. Cet avenant représente 1.15 %
du montant du marché. Ainsi le nouveau montant du marché est fixé à 219 500 € HT.
Daniel Dumas indique que seuls les avenants en plus-value sont soumis à la validation du
conseil municipal. Il précise qu’il y a une importante moins-value sur le lot 10 Carrelage
Faïences.
Il souligne que l’opération est tenue, il n’y a pas, pour l’instant de mauvaises surprises. Il
précise qu’il n’y a pas plus de retard et espère une entrée dans les lieux début 2022.
Monsieur le Maire met aux voix l’approbation de l’avenant n° 1 au lot 3 Etanchéité pour la
construction de l’école de la Croze d’un montant de 2 500 € HT et l’autorisation de signer
tous les documents relatifs à cet avenant.
Adopté à l’unanimité
8. MARCHE FORAIN : AVENANT A LA CONCESSION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION DU MARCHE FORAIN
Monsieur le Maire présente le rapport.
La ville de Billom par délibération du 5 décembre 2018 a attribué à la société Géraud la
concession de service public d’exploitation du marché forain hebdomadaire extérieur du
lundi matin.
Dans le contrat, la redevance annuelle a été fixée à 12 500 € compte tenu de l’équilibre
économique du contrat et du risque transféré.
L’année 2020 compte tenu de la pandémie mondiale de Covid 19 a bouleversé l’organisation
de nombreux marchés. En effet, à Billom plusieurs marchés ne se sont pas tenus lors du
premier confinement et plusieurs marchés n’ont été ouverts qu’aux commerçants
alimentaires.
Suite à de nombreux échanges et une négociation avec la société Géraud la redevance
2020 a été fixée à 7 196 €. Conseil Municipal du 30 avril 2021 8
Monsieur le Maire souligne qu’un compromis a été recherché avec le prestataire.
Monsieur le Maire met aux voix l’approbation de l’avenant n°1 au contrat de concession de
service public d’exploitation du marché forain et l’autorisation pour Monsieur le Maire de
signer l’avenant et les pièces correspondantes.
Adopté à l’unanimité
9. VŒU DE SOUTIEN AU MONDE DE LA CULTURE
Sylvie Ducatteau présente un vœu de soutien au monde de la culture posé sur table.
Elle expose également ce qui a été fait au Moulin de l’Etang pour les artistes en cette
période complexe.
Monsieur le Maire met aux voix le vœu de soutien au monde de la culture.
Adopté à l’unanimité
Questions diverses
- Monsieur le Maire indique que chaque conseiller a trouvé sur table, un état des
indemnités des élus municipaux 2020. Cela concerne également des personnes qui
ne sont plus élus aujourd’hui. Il précise que les indemnités de Billom Communauté ne
sont pas mentionnées.
Il rappelle que les indemnités n’ont pas été augmentées comme souligné par la
minorité dans le magazine municipal.
Eric Delaire indique qu’il parlait de l’enveloppe.
Daniel Dumas précise que les indemnités de fonction qu’il perçoit concernent des
« jetons de présence » pour la CAO et le CA de la SEMERAP.
- Elections départementales et régionales :
Monsieur le Maire indique que les personnes qui vont assurer la tenue des bureaux
de vote disposent d’une priorité vaccinale.
Il précise que le président et le secrétaire de chaque bureau de vote peuvent être
communs aux deux élections.
Il indique que des plexiglas ont été commandés pour protéger les assesseurs et les
électeurs.
- Monsieur le Maire indique qu’il va diffuser à l’ensemble des membres du conseil la
lettre « Covid » qui vient d’être reçue de la Préfecture. Conseil Municipal du 30 avril 2021 9
- Monsieur le Maire indique que les prochains conseils se dérouleront les 11 juin et
9 juillet à 20h30.
- Monsieur le Maire indique au conseil qu’il n’y a pas de cluster à l’hôpital 4 patients
sont atteints du Covid ainsi que 4 membres du personnel.
Depuis le début de la crise sanitaire, l’hôpital totalise 43 décès Covid.
- Monsieur le Maire indique que pour la fête de la musique, il sera nécessaire d’éviter
les rassemblements et qu’il faut peut-être revenir à la genèse de cette manifestation
ainsi chaque habitant pourra sortir dans la rue jouer de son instrument.
- Sylviane Vanderlenne indique qu’Anne de l’orange bleue recherche une personne sérieuse pour quelques heures par semaine.
- Monsieur le Maire informe le conseil du recrutement de 2 personnes afin d’assurer la gestion du camping et des chalets.
Il précise qu’il existe des incertitudes sur les conditions sanitaires d’ouverture du
camping.
- Monsieur le Maire indique que le protocole sanitaire applicable dans les écoles vient d’être modifié, il précise que lorsqu’un enseignant est absent, il n’est plus possible de dispatcher les enfants dans les autres classes, ce qui conduit à fermer des classes. Il évoque également la situation complexe d’une élève qui a des béquilles et qui ne peut pas manger au restaurant scolaire avec les élèves d’autres classes que la sienne.
- Monsieur le Maire informe les membres du conseil municipal que 2 agents des services techniques sont atteints de la COVID, il précise que l’ensemble des agents ont été testé vendredi dernier et retesté ce mercredi. Aucun n’était positif.
- Monsieur le maire remercie l’ensemble des membres du conseil pour le tractage afin d’informer la population de la réalisation de tests de masse par les services de l’ARS cette semaine, 140 personnes ont été testées alors qu’à Lezoux il y en a eu seulement 30 personnes testées.
Monsieur le Maire clôt le conseil à 22h10.