Compte-Rendu - CR CM 2016.04.20

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Compte-Rendu - CR CM 2016.04.20 Document publié le Mercredi 20 avril 2016 par la commune de Génissieux. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 2016.04.20)Thèmes du document : Eau et assainissement, Culture et patrimoine, Aménagement du territoire, 1

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

DU MERCREDI 20 AVRIL 2016 A 20H

Nombre de membres afférents au Conseil Municipal .................................................................... 19 Nombre de membres en exercice .................................................................................................. 19 Nombre de membres qui ont pris part à la délibération................................................................. 18 Date de la convocation et d’affichage ........................................................................... 15 avril 2016

L’AN DEUX MILLE SEIZE et le VINGT AVRIL à 20 H, le Conseil Municipal de Génissieux, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de Monsieur Christian BORDAZ, Maire.

PRESENTS : Christian BORDAZ, Maire ; Michel CHAPET, Marie-Odile BOSSAN, Jean-Pierre CAILLET, Corine FHAL, adjoints ; Philippe DE GOUSTINE, Marie-Geneviève BIARD, Marie MOURIER, René PARREAULT, Nicole TISSEYRE, Gilles BRAGHINI, Jean-Claude MITRIDATE et Hélène PRAL. PROCURATIONS : Evelyne FRAYSSE à Christian BORDAZ, Louis CLAPPIER à René PARREAULT, Olivier SALADINI à Gilles BRAGHINI, Norbert PERRIN à Hélène PRAL et Martial BEGHIN à Jean-Claude MITRIDATE.

ABSENTE ET EXCUSEE : Alexandra FERRIEUX.

Marie MOURIER a été élue secrétaire.

Le quorum étant atteint, le conseil municipal peut donc valablement délibérer.

Lecture et approbation des comptes rendu des 23 et 30 mars 2016. Vote par 4 CONTRE et 14 OUI.

ANNONCES

- 23,24,25 avril : corso de St-Paul-les-Romans avec dégustation de bugnes, foujou et vin blanc le 24/04 à 10h. - 24/04 à 11h : commémoration du 101ème anniversaire du génocide des Arméniens à Romans. - 29/04 à 9h45 salle Jean Cocteau à Bourg-de-Péage : inauguration de la journée Atout’Ages. - 01/05 à 11h à Parnans : vogue du Cabri.

- 02/05 à 20h30 à Crest : 41ème festival Crest Jazz Vocal.

14, 15, 16 mai fête du village à Clérieux avec verre de l’amitié le 15/05 à 11h.

DELIBERATIONS

FINANCES : Virement de crédit

Afin de rectifier une erreur d’imputation il y a lieu d’effectuer un virement de crédit de 22.145 € au budget Cœur de Village en recettes d’investissement du chapitre 040 au chapitre 23. Vote à l’unanimité.

LIGNE DE TRESORERIE

Afin de financer des besoins ponctuels de trésorerie, il est proposé de conclure avec la Caisse d’Epargne une ouverture de crédit d’un montant maximum de 100.000,00 €uros. Vote à l’unanimité.

ECOLE DE MUSIQUE : subvention année scolaire 2015-2016

Monsieur le Maire propose de reconduire la subvention annuelle à l’école de musique, soit 352,52 € par élève dans la limite de 100 élèves. Vote par 17 oui et 1 abstention.

PERSONNEL COMMUNAL : Création de postes dans le cadre d’avancement de grade Deux agents ont reçu un avis favorable de la Commission Administrative Paritaire du Centre de Gestion de la Drôme pour un avancement de grade. Il y a lieu de créer un poste d’adjoint technique de 1ère classe à 19/35ème et un poste d’ATSEM principal de 1ère classe à 30.12/35ème à compter du 1er mai 2016. Vote à l’unanimité.

DENOMINATION DE RUES

La commission « dénomination de rues » se réunira à nouveau pour attribuer un nom à la place située face au bar tabac. Celui qui a été proposé sera utilisé ultérieurement.

PROJET DE SCOT : avis de la Commune

Le projet de Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) du Grand Rovaltain Ardèche Drôme est soumis à enquête publique du 16 mars au 29 avril. Après étude du dossier il est proposé d’adresser au commissaire enquêteur un avis concernant d’une part l’objectif de production de logements trop fluctuant qui doit être revu pour plus de stabilité, et d’autre part l’objectif de densifier en périphérie du village qui serait néfaste pour la Commune. Vote à l’unanimité.

RAPPORT DES COMMISSIONS

SOCIAL (Marie-Odile BOSSAN)

- Compte rendu d’une réunion en Préfecture sur la radicalisation avec un rappel historique, les actions engagées par l’Etat ainsi que les outils pratiques pour détecter les signes avant-coureurs, et la mise en place d’un site internet dédié : www.STOP- DJIHADISME.gouv.fr et d’un numéro vert : 0 800 005 696.

- les travaux de peinture à la Matinière ont commencé.

- Participation à la réunion de la commission d’attribution de logements avec Habitat Dauphinois.

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TRAVAUX (Michel CHAPET)

- La pose de la clôture du City Park débutera fin avril et sera réalisée par le personnel communal. - Cœur de village : les travaux ont repris pour finir la rue devant l’immeuble et pour terminer la place. - Le renforcement du réseau d’eau potable au chemin des Clos a débuté.

- Les travaux du bassin pluvial ont été transférés à la Communauté d’Agglomération. - Un problème de branchement défectueux sur le réseau pluvial rue Simon Chopin a été détecté et sera solutionné en même temps que les travaux de la rue.

- La fuite d’eau à la Matinière a été trouvée et réparée.

VIE ASSOCIATIVE (Gilles BRAGHINI)

- Vide grenier : réunion de préparation le 30 avril.

- Fête de la musique : programmer une réunion de travail avec l’association « la : bonne note ». - Un projet de création d’une course pédestre dans le village de 2,5 à 3 km est à l’étude.

TRAVAUX (Jean-Pierre CAILLET)

- Salle des fêtes : le remplacement de l’éclairage a été effectué.

- Des travaux de maintenance courants ont été réalisés pendant les vacances scolaires.

FINANCES (Corine FHAL)

- Une réunion de la commission aura lieu début mai pour étudier les budgets du service périscolaire.

URBANISME (René PARREAULT)

 Compte rendu de la réunion du 13 avril, au cours de laquelle ont été étudiés

- 1 Autorisation de travaux (mise en accessibilité et création de commerce)

- 4 permis de construire (dont un modificatif) avec avis favorable (4 maisons individuelles). - 4 déclarations préalables pour clôtures.

- 3 certificats d’urbanisme

 SCoT : Le Projet de SCoT a été élaboré ; il est soumis à l’enquête publique jusqu’au 29 avril. Les principaux points du DOO ont été étudiés, ainsi que certains avis (DDT) des Personnes Publiques Associées ; Il est proposé de présenter un avis au conseil municipal pour transmission au commissaire enquêteur; Une nouvelle réunion publique est prévue le 28 avril pour informer les habitants et recevoir leurs remarques.

COMMUNICATION (René PARREAULT)

- Préparation de la prochaine Lucarne : articles à faire passer avant le 5 mai.

CLIC (Marie-Geneviève BIARD)

- Réunion avec le Conseil Départemental pour l’organisation de la semaine bleue qui aura lieu du 3 au 9 octobre avec pour thème « à tout âge faire société ». Participation de l’EHPAD « les Opalines » et des enfants du centre de loisirs.

L’ordre du jour étant épuisé, le Maire lève la séance à 22h

Prochain conseil municipal le 19 mai 2016 à 20h (sous réserve de modifications)