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Arrêté - Préfecture - Hauts-de-Seine - 2022 06 14 RAA spécial DSDEN du 14 Juin 2022
Document publié le Mardi 14 juin 2022
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Hauts-de-Seine - 2022 06 14 RAA spécial DSDEN du 14 Juin 2022)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Défense,
1
RECUEIL
DES
ACTES ADMINISTRATIFS
DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX
DE L’EDUCATION NATIONALE DES
HAUTS-DE-SEINE
N° Spécial 14 Juin 2022 2
PREFECTURE DES HAUTS-DE-SEINE
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
N° Spécial DSDEN 92 du 14 Juin 2022
SOMMAIRE
Arrêtés Date
DIRECTION DES SERVICES
DEPARTEMENTAUX DE L’EDUCATION
NATIONALE DES HAUTS -DE-SEINE
Page
DSDEN/SDJES
N° 2022-005 09-06-2022
ARRETE AUTORISANT UN PERSONNEL
TITULAIRE DU BREVET NATIONAL DE
SECURITE ET DE SAUVETAGE
AQUATIQUE A SURVEILLER UN
ETABLISSEMENT DE BAIGNADE
D'ACCES PAYANT.
3
DSDEN/SDJES
N° 2022-006 09-06-2022
ARRETE AUTORISANT UN PERSONNEL
TITULAIRE DU BREVET NATIONAL DE
SECURITE ET DE SAUVETAGE
AQUATIQUE A SURVEILLER UN
ETABLISSEMENT DE BAIGNADE
D'ACCES PAYANT.
4
DSDEN/SDJES
N° 2022-007 09-06-2022
ARRETE AUTORISANT UN PERSONNEL
TITULAIRE DU BREVET NATIONAL DE
SECURITE ET DE SAUVETAGE
AQUATIQUE A SURVEILLER UN
ETABLISSEMENT DE BAIGNADE
D'ACCES PAYANT.
5
DSDEN/SDJES
N° 2022-008 09-06-2022
ARRETE AUTORISANT UN PERSONNEL
TITULAIRE DU BREVET NATIONAL DE
SECURITE ET DE SAUVETAGE
AQUATIQUE A SURVEILLER UN
ETABLISSEMENT DE BAIGNADE
D'ACCES PAYANT.
6
DSDEN/SDJES
N° 2022-009 09-06-2022
ARRETE AUTORISANT UN PERSONNEL
TITULAIRE DU BREVET NATIONAL DE
SECURITE ET DE SAUVETAGE
AQUATIQUE A SURVEILLER UN
ETABLISSEMENT DE BAIGNADE
D'ACCES PAYANT.
7
DSDEN/SDJES
N° 2022-010 09-06-2022
ARRETE AUTORISANT UN PERSONNEL
TITULAIRE DU BREVET NATIONAL DE
SECURITE ET DE SAUVETAGE
AQUATIQUE A SURVEILLER UN
ETABLISSEMENT DE BAIGNADE
D'ACCES PAYANT.
8 3
DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L’EDUCATION NATIONALE DES HAUTS-DE-SEINE
ARRETE DSDEN/SDJES N°2022-005
AUTORISANT UN PERSONNEL TITULAIRE DU BREVET NATIONAL DE SECURITE ET DE SAUVETAGE AQUATIQUE A SURVEILLER UN ETABLISSEMENT DE BAIGNADE D'ACCES PAYANT.
LE PREFET DES HAUTS-DE-SEINE
CHEVALIER DE L’ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu le code du sport et notamment ses articles L.322-7, D 322-11 et suivants et A 322-8 et suivants, relatifs à la sécurité dans les établissements de baignades et aux modalités de la surveillance des baignades ;
Vu le décret du 29 juillet 2020 portant nomination de monsieur Laurent HOTTIAUX en qualité de préfet des Hauts-de-Seine ;
Vu l’arrêté du 19 janvier 2021, portant subdélégation de signature, en matière administrative, à madame Dominique FIS, directrice académique des services de l’éducation nationale des Hauts-de-Seine ;
Considérant que monsieur Hamza CHAIB, est titulaire d’un brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique obtenu le 25 mars 2019 à VERSAILLES et, est à jour de ses révisions et de sa déclaration d’activité ;
Considérant la demande de dérogation formulée par l’exploitant, la commune de LEVALLOIS-PERRET en date du 23 mai 2022, faisant état des difficultés rencontrées dans le recrutement de maîtres- nageurs sauveteurs pour effectuer la surveillance des bassins.
ARRETE
ARTICLE 1 : Monsieur Hamza CHAIB, né le 30 septembre 2001 à LEVALLOIS-PERRET est autorisé à surveiller, à l’exclusion de tout enseignement, le centre aquatique de LEVALLOIS-PERRET– 92300 LEVALLOIS-PERRET du 18 juin au 31 juillet 2022 inclus.
ARTICLE 2 : Cette autorisation peut être retirée à tout moment en cas d’urgence ou d’atteinte à la sécurité des pratiquants.
ARTICLE 3 : La directrice académique des services de l’éducation nationale des Hauts-de- Seine est chargée, de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture des Hauts-de-Seine. 4
Fait à Nanterre, le 9 Juin 2022
ARRETE DSDEN/SDJES N°2022-006
AUTORISANT UN PERSONNEL TITULAIRE DU BREVET NATIONAL DE SECURITE ET DE SAUVETAGE AQUATIQUE A SURVEILLER UN ETABLISSEMENT DE BAIGNADE D'ACCES PAYANT.
LE PREFET DES HAUTS-DE-SEINE
CHEVALIER DE L’ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu le code du sport et notamment ses articles L.322-7, D 322-11 et suivants et A 322-8 et suivants,
relatifs à la sécurité dans les établissements de baignades et aux modalités de la surveillance des baignades ;
Vu le décret du 29 juillet 2020 portant nomination de monsieur Laurent HOTTIAUX en qualité de préfet des Hauts-de-Seine ;
Vu l’arrêté du 19 janvier 2021, portant subdélégation de signature, en matière administrative, à madame Dominique FIS, directrice académique des services de l’éducation nationale des Hauts-de-Seine ;
Considérant que monsieur Mohammed CHAIB, est titulaire d’un brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique obtenu le 22 mars 2016 à VERSAILLES et, est à jour de ses révisions et de sa déclaration d’activité ;
Considérant la demande de dérogation formulée par l’exploitant, la commune de LEVALLOIS-PERRET en date du 23 mai 2022, faisant état des difficultés rencontrées dans le recrutement de maîtres- nageurs sauveteurs pour effectuer la surveillance des bassins.
ARRETE
ARTICLE 1 : Monsieur Mohammed CHAIB, né le 18 janvier 1999 à PROVINS est autorisé à surveiller, à l’exclusion de tout enseignement, le centre aquatique de LEVALLOIS - PERRET– 92300 LEVALLOIS-PERRET du 18 juin au 31 juillet 2022 inclus.
Pour le préfet, et par délégation,
La directrice académique des
services de l’éducation nationale
des Hauts-de-Seine
Dominique FIS
Dominique FIS 5
ARTICLE 2 : Cette autorisation peut être retirée à tout moment en cas d’urgence ou d’atteinte à la sécurité des pratiquants.
ARTICLE 3 : La directrice académique des services de l’éducation nationale des Hauts-de- Seine est chargée, de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture des Hauts-de-Seine.
Fait à Nanterre, le 9 juin 2022
ARRETE DSDEN/SDJES N°2022-007
AUTORISANT UN PERSONNEL TITULAIRE DU BREVET NATIONAL DE SECURITE ET DE SAUVETAGE AQUATIQUE A SURVEILLER UN ETABLISSEMENT DE BAIGNADE D'ACCES PAYANT.
LE PREFET DES HAUTS-DE-SEINE
CHEVALIER DE L’ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu le code du sport et notamment ses articles L.322-7, D 322-11 et suivants et A 322-8 et suivants, relatifs à la sécurité dans les établissements de baignades et aux modalités de la surveillance des baignades ;
Vu le décret du 29 juillet 2020 portant nomination de monsieur Laurent HOTTIAUX en qualité de préfet des Hauts-de-Seine ;
Vu l’arrêté du 19 janvier 2021, portant subdélégation de signature, en matière administrative, à madame Dominique FIS, directrice académique des services de l’éducation nationale des Hauts-de-Seine ;
Considérant que madame Kenza IMARAZENE, est titula ire d’un brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique obtenu le 19 décembre 2020 à PARIS et, est à jour de ses révisions et de sa déclaration d’activité ;
Considérant la demande de dérogation formulée par l’exploitant, la commune de LEVALLOIS-PERRET en date du 23 mai 2022, faisant état des difficultés rencontrées dans le recrutement de maîtres- nageurs sauveteurs pour effectuer la surveillance des bassins.
Pour le préfet, et par délégation,
La directrice académique des
services de l’éducation nationale
des Hauts-de-Seine
Dominique FIS
Dominique FIS 6
ARRETE
ARTICLE 1 : Madame Kenza IMARAZENE, née le 11 avril 2003 à CLICHY est autorisée à surveiller, à l’exclusion de tout enseignement, le centre aquatique de LEVALLOIS-PERRET– 92300 LEVALLOIS-PERRET du 1er juillet au 31 juillet 2022 inclus.
ARTICLE 2 : Cette autorisation peut être retirée à tout moment en cas d’urgence ou d’atteinte à la sécurité des pratiquants.
ARTICLE 3 : La directrice académique des services de l’éducation nationale des Hauts-de- Seine est chargée, de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture des Hauts-de-Seine.
Fait à Nanterre, le 9 Juin 2022
ARRETE DSDEN/SDJES N°2022-008
AUTORISANT UN PERSONNEL TITULAIRE DU BREVET NATIONAL DE SECURITE ET DE SAUVETAGE AQUATIQUE A SURVEILLER UN ETABLISSEMENT DE BAIGNADE D'ACCES PAYANT.
LE PREFET DES HAUTS-DE-SEINE
CHEVALIER DE L’ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu le code du sport et notamment ses articles L.322-7, D 322-11 et suivants et A 322-8 et suivants, relatifs à la sécurité dans les établissements de baignades et aux modalités de la surveillance des baignades ;
Vu le décret du 29 juillet 2020 portant nomination de monsieur Laurent HOTTIAUX en qualité de préfet des Hauts-de-Seine ;
Vu l’arrêté du 19 janvier 2021, portant subdélégation de signature, en matière administrative, à madame Dominique FIS, directrice académique des services de l’éducation nationale des Hauts-de-Seine ;
Considérant que monsieur Luqman MEZAHI, est titulaire d’un brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique obtenu le 23 avril 2022 à PARIS et, est à jour de ses révisions et de sa déclaration d’activité ;
Pour le préfet, et par délégation,
La directrice académique des
services de l’éducation nationale
des Hauts-de-Seine
Dominique FIS
Dominique FIS 7
Considérant la demande de dérogation formulée par l’exploitant, la commune de LEVALLOIS-PERRET en date du 23 mai 2022, faisant état des difficultés rencontrées dans le recrutement de maîtres- nageurs sauveteurs pour effectuer la surveillance des bassins.
ARRETE
ARTICLE 1 : Monsieur Luqman MEZAHI, né le 11 mai 2004 à LEVALLOIS-PERRET est autorisé à surveiller, à l’exclusion de tout enseignement, le centre aquatique de LEVALLOIS - PERRET– 92300 LEVALLOIS-PERRET du 1er juillet au 31 juillet 2022 inclus.
ARTICLE 2 : Cette autorisation peut être retirée à tout moment en cas d’urgence ou d’atteinte à la sécurité des pratiquants.
ARTICLE 3 : La directrice académique des services de l’éducation nationale des Hauts-de- Seine est chargée, de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture des Hauts-de-Seine.
Fait à Nanterre, le 9 Juin
ARRETE DSDEN/SDJES N°2022-009
AUTORISANT UN PERSONNEL TITULAIRE DU BREVET NATIONAL DE SECURITE ET DE SAUVETAGE AQUATIQUE A SURVEILLER UN ETABLISSEMENT DE BAIGNADE D'ACCES PAYANT.
LE PREFET DES HAUTS-DE-SEINE
CHEVALIER DE L’ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu le code du sport et notamment ses articles L.322-7, D 322-11 et suivants et A 322-8 et suivants, relatifs à la sécurité dans les établissements de baignades et aux modalités de la surveillance des baignades ;
Pour le préfet, et par délégation,
La directrice académique des
services de l’éducation nationale
des Hauts-de-Seine
Dominique FIS
Dominique FIS 8
Vu le décret du 29 juillet 2020 portant nomination de monsieur Laurent HOTTIAUX en qualité de préfet des Hauts-de-Seine ;
Vu l’arrêté du 19 janvier 2021, portant subdélégation de signature, en matière administrative, à madame Dominique FIS, directrice acadé mique des services de l’éducation nationale des Hauts-de-Seine ;
Considérant que madame Marie-Lou ALBERTINI, est titulaire d’un brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique obtenu le 04 juin 2021 à PARIS et, est à jour de ses révisions et de sa déclaration d’activité ;
Considérant la demande de dérogation formulée par l’exploitant, la commune de LEVALLOIS-PERRET en date du 23 mai 2022, faisant état des difficultés rencontrées dans le recrutement de maîtres- nageurs sauveteurs pour effectuer la surveillance des bassins.
ARRETE
ARTICLE 1 : Madame Marie-Lou ALBERTINI, née le 16 aout 2003 à PARIS 14° est autorisée à surveiller, à l’exclusion de tout enseignement, le centre aquatique de LEVALLOIS-PERRET– 92300 LEVALLOIS-PERRET du 1er aout au 31 aout 2022 inclus.
ARTICLE 2 : Cette autorisation peut être retirée à tout moment en cas d’urgence ou d’atteinte à la sécurité des pratiquants.
ARTICLE 3 : La directrice académique des services de l’éducation nationale des Hauts-de- Seine est chargée, de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture des Hauts-de-Seine.
Fait à Nanterre, le 9 juin 2022
ARRETE DSDEN/SDJES N°2022-010
AUTORISANT UN PERSONNEL TITULAIRE DU BREVET NATIONAL DE SECURITE ET DE SAUVETAGE AQUATIQUE A SURVEILLER UN ETABLISSEMENT DE BAIGNADE D'ACCES PAYANT.
Pour le préfet, et par délégation,
La directrice académique des
services de l’éducation nationale
des Hauts-de-Seine
Dominique FIS
Dominique FIS 9
LE PREFET DES HAUTS-DE-SEINE
CHEVALIER DE L’ORDRE NATIONAL DU MERITE
Vu le code du sport et notamment ses articles L.322-7, D 322-11 et suivants et A 322-8 et suivants, relatifs à la sécurité dans les établissements de baignades et aux modalités de la surveillance des baignades ;
Vu le décret du 29 juillet 2020 portant nomination de monsieur Laurent HOTTIAUX en qualité de préfet des Hauts-de-Seine ;
Vu l’arrêté du 19 janvier 2021, portant subdélégation de signature, en matière administrative, à madame Dominique FIS, directrice acadé mique des services de l’éducation nationale des Hauts-de-Seine ;
Considérant que monsieur Sabri PALOMBO, est titulaire d’un brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique obtenu le 23 mars 2012 à VERSAILLES et, est à jour de ses révisions et de sa déclaration d’activité ;
Considérant la demande de dérogation formulée par l’exploitant, la commune de LEVALLOIS-PERRET en date du 23 mai 2022, faisant état des difficultés rencontrées dans le recrutement de maîtres- nageurs sauveteurs pour effectuer la surveillance des bassins.
ARRETE
ARTICLE 1 : Monsieur Sabri PALOMBO, né le 1er février 1994 à CLICHY est autorisé à surveiller, à l’exclusion de tout enseignement, le centre aquatique de LEVALLOIS-PERRET– 92300 LEVALLOIS-PERRET du 18 juin au 31 aout 2022 inclus.
ARTICLE 2 : Cette autorisation peut être retirée à tout moment en cas d’urgence ou d’atteinte à la sécurité des pratiquants.
ARTICLE 3 : La directrice académique des services de l’éducation nationale des Hauts-de- Seine est chargée, de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture des Hauts-de-Seine.
Fait à Nanterre, le 9 juin 2022
Pour le préfet, et par délégation,
La directrice académique des
services de l’éducation nationale
des Hauts-de-Seine
Dominique FIS
Dominique FIS 10
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
DU
PREFET DES HAUTS-DE-SEINE
ISSN 0985 - 5955
Pour toute correspondance, s’adresser à :
PREFET DES HAUTS-DE-SEINE
Direction de la Coordination des Politiques Publiques
et de l’Appui Territorial
Pôle de Coordination Interministérielle
167/177, Avenue Joliot Curie
92013 NANTERRE CEDEX
Le recueil des actes administratifs est consultable en ligne sur le site de la préfecture adresse Internet :
http://www.hauts-de-seine.gouv.fr/
Directeur de la publication :
Laurent HOTTIAUX
PREFET DES HAUTS-DE-SEINE 11
PREFECTURE DES HAUTS-DE-SEINE
167-177, avenue Joliot Cu rie 92013 NANTERRE Cedex
Courriel : courrier@hauts-de-seine.gouv.fr
Standard : 01.40.97.20.00 Té lécopie 01.40.97.25.21
Adresse Internet : http://www.hauts-de-seine.gouv.fr/