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Compte-Rendu - CR CM 17052016
Document publié le Mardi 17 mai 2016 par la commune de Belvédère.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 17052016)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Démocratie locale et participation citoyenne, Tourisme,
COMMUNE DE BELVEDERE
DEPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES
Conseil municipal du Mardi 17 mai 2016 à 18h30.
Date de la convocation : 10 mai 2016.
Membres présents: Paul BURRO, Jackie TIXIER, Jean-Paul DUHET, Alice POLIZZI, René LAURENTI,
Marion BISIN, Akain-CARUBA, Christophe CASSI, Marc LAURENTI, Olga LAURENTI, Max LAMBERT,
Olivier LECONTE, Alexandre LUNARDI, Banny-PALLUEL-Fhierny FARINE
Membres absents : Alain CARUBA, Danny PALLUEL, Thierry TAFINI.
QUORUM ATTEINT
Secrétaire de séance : Olivier LECONTE
Monsieur le Maire demande à son Conseil de bien vouloir ajouter le point « Aménagement
d’une aire de camping-car » à l’ordre du jour.
A l’unanimité, l’ensemble des membres du Conseil municipal accepte la proposition de
monsieur le Maire.
L'Ordre du jour :
1) Approbation du compte-rendu du dernier Conseil municipal
2) Convention pluriannuelle de pâturage : Attribution
3) Travaux en vue de la création d’une salle d'exposition
4) Aménagement aire de camping-car
5) Questions diverses 1} Approbation du compte-rendu du dernier conseil municipal
Monsieur le Maire vous demande s’il a lieu de formuler des observations et/ou des remarques.
Madame POLIZZI rappelle que sur le point « modification du règlement de la salle polyvalente » en ce
qui concerne son article 4 : seul monsieur le Maire pour décider de la gratuité d’une location.
Le Conseil municipal approuve à l’unanimité le compte-rendu du dernier Conseil municipal.
2) Convention pluriannuelle de pâturage : Attribution
Monsieur le Maire informe son Conseil municipal que la commission agricole s'est réunie le mardi 10
mai 2016 afin d’analyser la candidature des éleveurs intéressés par la location des pâturages
communaux.
Monsieur le Maire présente ce rapport :
-__ Concession de la Vacherie de la Valette (prix estimé par la commune : 1 450 euros /an).
Candidature n°1: Monsieur Louis CORNIGLION (preneur sur la période 2011- 2015): A pris
connaissance des clauses stipulées dans le cahier des charges et propose un loyer annuel de 4 100
euros par an.
Candidature n°2 : Monsieur Daniel GIUGE : A pris connaissance des clauses stipulées dans le cahier
des charges et propose un loyer annuel de 3 150 euros par an.
Candidature n°3 : Monsieur Auguste CORNIGLION : À pris connaissance des clauses stipulées dans le
cahier des charges et propose un loyer de 3 136.50 euros par an.
La commission préconise de retenir la candidature de monsieur Daniel Giuge, (exploitant Vaches
Laitières) qui possède le certificat de vente directe pour son Fromage, fabrique lui-même son
fromage.
Malgré le montant du loyer proposé par monsieur Louis CORNIGLION, la commission n'a pas
souhaïité préconiser sa candidature car l'exécution de la convention sur la période 2011-2015 n’a pas
été irréprochable avec notamment un départ de la vacherie postérieur au 15 octobre comme stipulé
sur la convention mais également de nombreux témoignages de désagréments subis par les
habitants de la Gordolasque, de randonneurs et touristes.
- Concession Nautes-Cabana (prix estimé par la commune : 455 euros/an).
Une seule candidature a été reçu : Monsieur Auguste CORNIGLION (preneur sur la période 2011-
2015) a pris connaissance des clauses stipulées dans le cahier des charges et propose un loyer
annuel de 455 euros par an.
La commission préconise de retenir cette candidature unique.
-__ Concession La Gordolasque (prix estimé par la commune : 3 600 euros/an).
Candidature n°1: Groupement LEPOBECORAS représenté par son Président Thierry CORNILLON
{preneur sur la période 2011-2015} a pris connaissance du cahier des clauses communes et du cahier
des clauses techniques du lot et propose un loyer de 4 000 euros par an.
Candidature n°2 : Thierry CORNILLON a pris connaissance du cahier des clauses communes et du
cahier des clauses techniques du lot et propose un loyer de 3 000 euros par an.
La commission préconise de retenir la candidature du groupement LEPOBECORAS. -__ Concession Tréminil n°1 (prix estimé par la commune : 3 420 euros / an).
Une seule candidature a été reçue : Le GAEC Descombes a pris connaissance du cahier des clauses
communes et du cahier des clauses techniques du lot et propose un loyer de 3 423.26 euros par an.
La commission préconise de retenir cette candidature unique.
- Concession Tréminil n°2 (prix estimé par la commune : 1 080 euros/an).
Une seule candidature a été reçue : Le Groupement LEPOBECORAS a pris connaissance du cahier des
clauses communes et du cahier des clauses techniques du lot et propose un loyer de 1 080 euros par
an.
La commission préconise de retenir cette candidature unique.
-__ Concession le Tuor (prix estimé par la commune : 1 400 euros/an).
Une seule candidature a été reçue : Madame Mahana Maurel a pris connaissance du cahier des clauses communes et du cahier des clauses techniques du lot et propose un loyer de 1 400 euros par
an.
La commission préconise de retenir cette candidature unique.
Monsieur le Maire propose à son Conseil municipal de passer au vote afin d'attribuer ces concessions
et propose de suivre les préconisations de la commissions Agricole.
LE CONSEIL MUNICIPAL, OUI L’EXPOSÉ DU MAIRE ET APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ, DECIDE A L'UNANIMITE :
-__ D'attribuer les conventions pluriannuelles de pâturages de la façon suivantes :
e La Vacherie de la Valette : M. Daniel GIUGE
+ _Nautes-Cabana : M. Auguste CORNIGLION
La Gordolasque : Groupement LEPOBECORAS
Tréminil n°1 : Le GAEC Descombes
Tréminil n°2 : Groupement LEPOBECORAS
Le Tuor : Mme Mahana MAUREL -.
++.
- Autorise monsieur le Maire à signer l’ensemble des conventions pluriannuelles de pâturage
conformément à leur décision relative à l'attribution de chaque convention mentionnée ci-
dessus.
3) Travaux Salle d'exposition
Monsieur le Maire informe son Conseil municipal de la nécessité de réaliser des travaux
d'aménagement du local sis rue V. Maurel afin de créer une salle d'exposition pour la commune.
Monsieur le Maire précise qu’il y aura deux lots pour un montant global de l'opération de l’ordre de
25 000 euros HT.
Les lots se définissent de la façon suivante : e Maçonnerie / Menuiserie : env. 15 000 euros HT
-__ Habillage bois sur l’ensemble des murs
- _Faux-plafond
- Changement porte et vitrine
-__ Changement de 4 fenêtres par double-vitrage.
- Sol stratifié épaisseur 12mm
- Rampe amovible accès handicapé
° Electricité : env. 5 000 euros HT.
- Mise aux normes
- 7 prises de courant
- Pose spots au plafond (lumière d'ambiance)
- Un plafonnier
- 2 rampes spots déplaçables et orientables {lumière mis en valeur exposition)
Plan de financement proposé :
Montant du projet Financeurs Taux de Montant de participation
participation
25 000 euros HT PNM 50% 12 500 euros
Commune de 50% 12 500 euros
Belvédère
Monsieur le Maire propose que le suivi des travaux soit assuré par monsieur René LAURENTI,
madame Marion BISIN ainsi que monsieur Alexandre LUNARDI,
LE CONSEIL MUNICIPAL, OUÏ L'EXPOSÉ DU MAIRE ET APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ, DECIDE A
L’'UNANIMITE :
- De l’autoriser à entreprendre les travaux mentionnés ci-dessus en respectant les lois et
règlements en vigueur relatifs au code des marchés.
-__ Approuve le plan de financement et autorise monsieur le Maire à solliciter les subventions
conformément à celui-ci.
4) Aménagement d’une aire de camping-car
Monsieur le Maire informe son Conseil municipal que l'aménagement d’une aire de camping-car est
indispensable à proximité du village afin d’attirer les campingcaristes à séjourner sur la commune. Cette aire leur permettra de recharger les batteries de leur véhicule, vidanger leur fosse dans le
respect de l’environnement.
L'objectif de ce projet est d'également d'attirer les utilisateurs de cette borne sur le village et
notamment chez nos commerçants.
L'emplacement de ce projet sera quartier le Brec à l’entrée du village.
Le montant du projet est estimé à 30 000 euros HT.
Plan de financement proposé :
Montant du projet Financeurs Taux de participation Montant de participation
30 000 euros HT Métropole 80% 24 000 euros
Commune de Belvédère 20% 6 000 euros Les modalités de mode de paiement pour l’utilisation de cette borne devront être discutées en
commission.
LE CONSEIL MUNICIPAL, OUÏ L’EXPOSÉ DU MAIRE ET APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ, DECIDE A L'UNANIMITE :
- De l’autoriser à entreprendre les travaux mentionnés ci-dessus en respectant les lois et
règlements en vigueur relatifs au code des marchés.
- _ Approuve le plan de financement et autorise monsieur le Maire à solliciter les subventions
conformément à celui-ci.
5) Questions diverses
e Commission des travaux
Monsieur le Maire souhaite organiser une commission des travaux prochainement pour aborder le
projet du cimetière ainsi que les travaux Hôtel du Grand Capelet.
e Réunion publique
Concernant les travaux d’eau et d'assainissement prévus quartier St Blaise, une réunion publique organisée par la régie d’Eau d'Azur et la commune en présence de l’entreprise retenue aura lieu le 19
aout 2016 à 17h en mairie.
e Remerciements
Monsieur le Maire remercie son Conseil municipal monsieur Christophe CASSI pour avoir organisé
tout au long de l’année la retransmission des matches de l’'OGCNice et précise que lors de la dernière
rencontre plus de 30 personnes ont pu visionner ce match.
Fin de la séance : 19h10