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Procès Verbal - del 2025 107
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Mignovillard.
Lien du pdf (Procès Verbal - del 2025 107)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
Délibération (extrait) DEL-2025-107 1/2
ADMINISTRATION DEL-2025-107
Extrait du registre
des délibérations
du conseil municipal
Séance du 1er décembre 2025
Mairie, salle du conseil municipal • 20h
Président de séance : Florent SERRETTE, Maire de Mignovillard
Secrétaire de séance : Camille BARBAZ
Date de la convocation : 27 novembre 2025
Nombre de conseillers en exercice : 13
Nombre de conseillers présents : 9
Nombre de procurations : 1
Nombre de votants : 10
Conseillers présents :
Florent SERRETTE, Lydie CHANEZ, Gérard MUGNIOT, Marion BLONDEAU,
Michaël FUMEY, Camille BARBAZ, Élodie MELET, Philippe SCHENCK,
Jérôme SERRETTE
Conseillers absents ayant donné procuration :
Séverin PASKIEWICZ (procuration à Michaël FUMEY)
Conseillers absents :
Joël ALPY, Sébastien GUILLAUME, Jean-Yves QUETY
DEL-2025-107 Désignation d’un secrétaire de séance – Approbation du procès-verbal du 3
novembre 2025
Conformément aux dispositions législatives et réglementaires en vigueur, Monsieur le Maire :
- ouvre la séance,
- procède à la vérification du quorum,
- annonce les pouvoirs reçus pour la séance.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents et représentés : Commune de Mignovillard
2/2 DEL-2025-107 Délibération (extrait)
- DÉSIGNE Camille BARBAZ comme secrétaire de séance,
- APPROUVE le procès-verbal de la séance du conseil municipal du 3 novembre 2025.
Ainsi délibéré les jour, mois et an susdits.
Pour extrait certifié conforme.
Le Maire,
Florent SERRETTE