Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Millau Grands Causses - L
unknown - Communauté de communes - Millau Grands Causses - L
unknown - Communauté de communes - Millau Grands Causses - L
unknown - Communauté de communes - Millau Grands Causses - l
unknown - Communauté de communes - Millau Grands Causses - R
unknown - Communauté de communes - Millau Grands Causses - L
unknown - Communauté de communes - Millau Grands Causses - L
unknown - Communauté de communes - Millau Grands Causses - R
unknown - Communauté de communes - Millau Grands Causses - 0
unknown - Communauté de communes - Millau Grands Causses - R
unknown - Communauté de communes - Millau Grands Causses - Liste des DL CC 200922
Document publié le Jeudi 1 janvier 2009
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Millau Grands Causses - Liste des DL CC 200922)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Consommateurs, Démocratie locale et participation citoyenne,
{ Millau Grands Causses RÉPUBLIQUE FRANCAISE Liberté - Egalité - Fraternité CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 20 SEPTEMBRE 2022
Liste des délibérations
COMMUNAUTE DE COMMUNES MILLAU GRANDS CAUSSES
Affichée et publiée sur le site internet de la Communauté le 22 septembre 2022
NUMERO OBJET DE LA DELIBERATION VOTE
2022 05 DEL 001 | Aménagement du Cœur de Village de St-Georges de Luzençon: Unanimité
approbation du principe de l'opération en maitrise d'ouvrage déléguée et
lancement du concours de maîtrise d'œuvre sur esquisses.
2022 05 DEL 002 | Attribution des fonds de concours 2022 aux communes. Unanimité
2022 05 DEL 003 | Paul Tort - Maïtrise d'ouvrage déléguée: modification du plan de Unanimité
financement de l'opération.
2022 05 DEL 004 | Décision modificative n° 02/22. Unanimité
2022 05 DEL 005 | Guichet unique des clauses sociales: renouvellement de la convention Unanimité cadre pour la période 2022-2025 et participation financière.
2022 05 DEL 006 | Complexe sportif de Millau - Modification n° 4 au marché global de Unanimité
performance : signature de l'avenant et versement 2022 du fonds de
concours de la Ville de Millau.
2022 05 DEL 007 | Modification du tableau des emplois. Unanimité
2022 05 DEL 008 | Accroissement temporaire d'activité Collecte des déchets. Unanimité
2022 05 DEL 009 | Avenant n° 5 au contrat de concession portant sur le réseau urbain MiO. Unanimité
2022 05 DEL 010 | Information du Conseil communautaire sur les acquisitions déléguées ou Prend acte
faites par la Communauté par exercice du droit de préemption.
2022 05 DEL 011 | Adoption de la Déclaration de Projet emportant la mise en compatibilité Unanimité
(DP-MEC) du PLUi-HD pour la création d'un pôle d’attractivité autour du
vélo sur le site des Cazalous, commune de Creissels.
2022 05 DEL 012 | Définition des objectifs et des modalités de concertation de la modification Unanimité
n°1 du Plan Local d'Urbanisme intercommunal valant Programme Local
de l'Habitat et Plan de Déplacement Urbain (PLUI-HD). 2022 05 DEL 013 | Aménagement de la RD 809 en traverse de Millau - deuxième tranche : Unanimité
approbation du principe de l'opération et du partenariat financier avec le
Département et la Commune de Millau.
2022 05 DEL 014 | Aménagement du méandre de Saint-Hilarin, commune de Rivière-sur- Unanimité
Tam : demande de prolongation de l'autorisation environnementale et 1 abstention :
lancement de la procédure de Déclaration d’Utilité Publique. Yvon BEAUMONT
2022 05 DEL 015 | Agenda d'animations étudiantes : programmation des animations et Unanimité
conclusion de conventions.
2022 05 DEL 016 | Parc d'activités Millau Viaduc 1 : cession d'une parcelle à l'entreprise Unanimité
Transports Levesque.
2022 05 DEL 017 | Parc d'activités Millau Viaduc 1 : cession d'une parcelle à l'entreprise Unanimité
Menuiserie Combes.
2022 05 DEL 018 | Maison des Entreprises : dédommagement des locataires suite à divers Unanimité
troubles de jouissance dans des locaux à loyers avec charges
mutualisées.
2022 05 DEL 018 | Course Eiffage du Viaduc de Millau 2022 : subvention à l'Association Unanimité
« Course Viaduc Millau Aveyron Organisation ».
Fait à Millau, le 22 septembre 2022
La Présidente
Emmanuelle GAZEL