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Document publié le Mercredi 17 juillet 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Saint-Claude - articles 323 390)
Thèmes du document : Histoire et mémoire, Tourisme, Aménagement du territoire,
1
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
BUREAU COMMUNAUTAIRE HAUT-JURA SAINT-CLAUDE
N° 8 : 2024 - 07 - 17
PRESENTS : Isabelle Heurtier, Philippe Passot, Jean-François Demarchi, Claude Mercier, Lilian Cottet-Emard, Alain Blondet, Anne-Christine Donze, Frédéric Herzog,
EXCUSES : Jean-Louis Millet, Loïc Gelper, Christian Rochet et Laurent Plaut
ABSENTS : Roland Frézier
POUVOIRS :
Jean-Louis Millet donne pouvoir à Lilian Cottet-Emard, Loïc Gelper donne pouvoir à Frederic Herzog, Christian Rochet donne pouvoir à Claude Mercier, Laurent Plaut donne pouvoir à Philippe Passot.
Soit 8 présents et 4 pouvoirs soit 12 votants
La convocation pour la séance du mercredi 17 juillet 2024, datée du 11 juillet 2024 a été adressée aux membres du Bureau.
M. Frederic HERZOG est élu à l’unanimité, secrétaire de séance.
HJSC_B_2024_07_01 PERSONNEL ACTION SOCIALE : DENONCIATION DE LA CONVENTION COS
10 POUR,
0 CONTRE,
1 ABSTENTION
(L. Cottet-Emard
pour J-L Millet).
HJSC_B_2024_07_02 PERSONNEL ACTION SOCIALE : ADHESION AU CNAS UNANIMITÉ
HJSC_B_2024_07_03 PERSONNEL RIFSEEP : AJUSTEMENT DES CRITERES UNANIMITÉ
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10 POUR,
0 CONTRE,
1 ABSTENTION
(L. Cottet-Emard
pour J-L Millet).
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PARTENARIAT AVEC LA COMMUNE DE SAINT-
CLAUDE (ESPACE MOSAÏQUE)
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