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Document publié le Mardi 12 décembre 2023 par la commune de Combrit.
Lien du pdf (Déliberation - Tableau des votes)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Démocratie, Éducation,
CONSEIL MUNICIPAL DU 12 DECEMBRE 2023
(Résultat des votes)
N° Objet de la délibération Annexes Votes
2023-80 PRESENTATION DU RAPPORT D’ACTIVITE 2022 DE LA CCPBS
Prend acte
2023-81
DEPLOIEMENT D ES STAT ION NEMENT S VELO – GRO UPEMENT
DE CO MMAND ES
Convention
constitutive
d’un
groupement
de
commandes
Unanimité
2023-82 TARIFS COMMUNAUX 2024
Unanimité
2023-83 RESTAURANT SCOLAIRE – DECISION MODIFICATIVE N°2
Unanimité
2023-84 RESTAURANT SCOLAIRE, AMORTISSEMENT DU VEHICULE
Unanimité
2023-85
AUTORISATION DE MANDATEMENT DES DEPENSES
D’INVESTISSEMENT
Unanimité
2023-86 BONS D’ACHATS
Unanimité
2023-87 APPROBATION DE LA CONVENTION RELATIVE AU PROJET D’AMENAGEMENT DU GIRATOIRE DE KERBENOËN
Convention
de
financement
Unanimité
2023-88 AUDIT ENERGETIQUE DE L’ECOLE MATERNELLE DANIELLE KERNAFFLEN
Convention
audit
énergétique
de bâtiments
publics
Unanimité
2023-89 AUDIT ENERGETIQUE DE L’ESPACE SPORTIF DE CROAS VER
Convention
audit
énergétique
de bâtiments
publics
Unanimité
2023-90 TARIFS PORTUAIRES
Tarifs des
services
portuaires
2024
Unanimité