Compte-Rendu - compte rendu municipal 17 decembre 2020 8882020

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Compte-Rendu - compte rendu municipal 17 decembre 2020 8882020 Document publié le Jeudi 17 décembre 2020 par la commune de Saint-Jean-de-Vaulx. Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu municipal 17 decembre 2020 8882020)Thèmes du document : Transports, Budget, Logement, 1/7

COMPTE-RENDU DE LA RÉUNION

DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 DÉCEMBRE 2020

Étaient présents : RAVANAT Jean-Luc

CACHET Christine

CASSAGNE Thierry

PELÉ Denis

SALINGUE Yves

BONNARDEL Nathalie

CARREL Pascale

OZOUF Guillaume

PEYLIN Chrystelle

RAVANAT Fabien

TRAMAGLIA Stéphane

En visioconférence : PETIT Blandine

ROUX Sébastien

Étaient excusées : LAIGNEAU Béatrice

RENOUX Andréa

Ordre du jour : Etat des restes à réaliser sur les budgets

Compte-rendu du Sivom du Pays de Vaulx

Point sur les travaux : Locaux d'activités

Ecole

Point sur le déneigement

Salle des fêtes

Déclarations d'intention d'aliéner

Présentation "voisins vigilants"

Bilan de l'année 2020

Informations et questions diverses

Chrystelle Peylin est nommée secrétaire de séance.

COMPTE-RENDU DE LA RÉUNION DU 19 NOVEMBRE 2020

Chalet alpage

Jean-Luc Ravanat indique que dans le cadre du Plan Pastoral Territorial, la région peut attribuer des subventions pour les travaux du chalet de l'alpage. La convention avec la région vient d'arriver à échéance et est à renouveler. La région devrait envoyer prochainement cette nouvelle convention.

Coupes affouagères

Jean-Luc Ravanat signale que les affouagistes ont reçu la facture à payer. L'information du tirage au sort sera affichée demain.

Christine Cachet aborde le sujet de la barrière de dégel.2/7

Jean-Luc Ravanat répond que la barrière de dégel est faite pour les poids lourds.

Pour Denis Pelé, un tracteur chargé est un poids lourd.

Thierry Cassagne précise que les affouagistes ne passent pas par la route de Lachal, ils passent par les Arnauds.

Denis Pelé pensait qu'il y avait aussi une barrière de dégel par la route des Arnauds, c'est ce qui avait été dit.

Marquage au sol

Jean-Luc Ravanat a été contacté par l'entreprise qui réalise le marquage des lignes sur la départementale. Elle n'a pas pu finir les travaux et les salariés sont en congés pour les fêtes. Les travaux reprendront donc en début d'année prochaine.

Le compte-rendu de la réunion du 19 novembre 2020 est approuvé par les membres du conseil municipal.

ÉTAT DES RESTES À RÉALISER SUR LES BUDGETS

Jean-Luc Ravanat explique aux élus que pour pouvoir régler les factures de travaux non terminés ou encaisser des subventions en cours, il est nécessaire de reporter des crédits budgétaires. Il faut donc déterminer les restes à réaliser avant le vote des budgets. Il n'y a pas de restes à réaliser sur le budget de l'eau.

Pour le budget général, il va falloir payer le nouveau copieur, les volets des locaux d'activités ainsi que les honoraires du cabinet pour la PVR Derrière Saint Jean. Cela représente 35 600 euros. Pour les subventions, il reste à encaisser 57 696 euros sur les locaux d'activités. Il faut également prendre une décision modificative sur le budget général qui diminue les crédits de 4 800 € au compte 2131 pour augmenter le compte 2183.

Après délibération, le conseil municipal accepte les propositions du maire.

COMPTE-RENDU DU SIVOM DU PAYS DE VAULX

Le Sivom du Pays de Vaulx s'étant réuni le 30 novembre 2020, Christine Cachet aborde les sujets principaux.

Le microtracteur Carraro doit être réparé et son coût s'élève à 12 000 euros. Les communes vont verser une participation supplémentaire de 1 500 euros sur le budget 2020. Un tarif de 7,50 € a été fixé pour les personnes souhaitant prendre leurs repas à la cantine, en dehors des enfants et des personnes âgées. Le traditionnel repas de fin d'année n'ayant pas pu s'organiser, le Sivom offre une boite de chocolats à son personnel.

Jean-Luc Ravanat ajoute qu'il n'y a toujours pas de réponse concernant la commande d'un purificateur d'air pour la cantine.

Pascale Carrel questionne sur la facture de démontage du microtracteur Carraro.

Christine Cachet répond qu'après négociation avec la société, celle-ci fait un rabais de 600 euros sur la facture de réparation, ne facture pas le démontage et fera une formation à l'utilisation de l'engin aux agents communaux. Les élus se sont interrogés sur ce matériel.3/7

Denis Pelé précise qu'a priori, les agents ne s'en servent pas forcément correctement.

Thierry Cassagne complète en disant qu'il faut laisser chauffer l'engin avant de l'utiliser.

POINT SUR LES TRAVAUX : LOCAUX D'ACTIVITÉS ET ÉCOLE

Locaux d'activités

Jean-Luc Ravanat fait le point sur les travaux des locaux d'activités. Les volets roulants sont quasiment installés. Une réunion est prévue sur place demain.

Des réserves avaient été mises sur la réception des locaux d'activités. Depuis, seule la main- courante et les lampadaires ont été posés ; il reste donc encore des choses à terminer, un morceau d'enrobé et une bordure à remettre.

Il y a un petit souci : une gaine des eaux usées est près de la porte ce qui pose un problème pour installer les volets roulants.

École

Jean-Luc Ravanat fait part des petits travaux à réaliser à l'école. Pour l'installation d'un copieur à l'école, il doit être relié en physique avec internet pour l'utiliser comme imprimante. Il faut modifier le système du relai wifi.

Quelques travaux devraient se faire durant les vacances scolaires : installer un lavabo supplémentaire et mettre une toilette à la place des urinoirs ; changer le mitigeur de la cuisine. Devant la sortie, il y a 5 lampes qui éclairent à l'extérieur mais l'interrupteur est beaucoup trop loin et il y a un problème entre l'interrupteur et les lampes. Un détecteur de présence sera installé sur le bâtiment pour avoir de la lumière à l'extérieur.

Il signale également un ennui avec la chaudière cette semaine. La chaîne a cassé et a été remplacée.

Les pièces pour les chasses des stations ont été commandées mais ne sont pas encore arrivées.

POINT SUR LE DÉNEIGEMENT

Jean-Luc Ravanat souhaite évoquer le déneigement. A chaque fois que la neige arrive, les habitants questionnent et parfois rouspètent. Il faut minimum 4 heures pour déneiger toute la commune sans faire les parkings. L'agent commence à 4 heures du matin et fait le tour de la commune pour que les habitants puissent partir au travail avant 8 heures. Il y a plus de neige au nord de la commune, donc il commence par déneiger les Arnauds. Pour le hameau de La Monta, c'est la commune de Laffrey qui s'en charge.

Si le chasse-neige tourne dans un sens plutôt que dans un autre, c'est que parfois c'est plus simple. Manipuler l'engin n'est pas chose facile.

L'agent communal déneige le matin et un saisonnier prend la relève l'après-midi si besoin. Jean-Luc Ravanat déneige également le week-end et Fabien Ravanat va également le faire. Le saisonnier déneige avec une fraise à neige, devant l'école et la mairie le matin, du lundi au jeudi et le vendredi matin, c'est Denis Pelé qui s'en charge.

Le week-end, le chasse-neige démarre moins tôt, notamment le dimanche.

Il n'est pas possible de déneiger et de mettre de la gravette en même temps, en raison du système hydraulique. La gravette est stockée au local technique, au sud de la commune. Il faudrait pouvoir en stocker au nord et il a été demandé à la famille Tracol pour trouver un endroit. Donc, il faut recharger la pouzzolane en plusieurs fois.4/7

Des bacs pour stocker la pouzzolane, à disposition des habitants, ont été mis dans les différents hameaux. Mais, il faut effectivement que les gens les déneigent pour pouvoir y accéder. Tout le monde essaie de faire au mieux.

Pascale Carrel demande ce qu'il faut faire lorsqu'un véhicule se met en travers lorsque ça glisse trop. Faut-il appeler la commune pour faire intervenir l'agent ou la personne doit-elle se débrouiller ?

Jean-Luc Ravanat répond que ce n'est pas à la commune à intervenir, cependant elle peut dépanner quand c'est possible et que les conducteurs sont disponibles.

SALLE DES FÊTES

Jean-Luc Ravanat informe de la décision du conseil municipal de Notre Dame de Vaulx de faire bénéficier les habitants de Saint Jean des mêmes tarifs de location de leur salle multi- activités que leurs habitants. Il est normal d'appliquer la réciprocité et demande aux élus de bien vouloir en délibérer.

Pour Denis Pelé, il faudra surveiller à garder des disponibilités pour les Saint Jarraux.

Après délibération, le conseil municipal décide de faire bénéficier les habitants de Notre Dame de Vaulx des mêmes tarifs de location de la salle des fêtes que les habitants de Saint Jean.

DÉCLARATIONS D'INTENTION D'ALIÉNER

Jean-Luc Ravanat soumet des déclarations d'intention d'aliéner pour la vente de deux terrains Derrière Saint Jean. Il resterait trois terrains à vendre. Trois permis de construire ont été déposés.

Après délibération, le conseil municipal décide de ne pas user de son droit de préemption sur la vente de deux terrains Derrière Saint Jean.

PRÉSENTATION "VOISINS VIGILANTS"

Jean-Luc Ravanat procède à la présentation de deux solutions permettant d'avoir des échanges plus rapides entre administrés et collectivité.

Une personne de la solution "voisins vigilants" a contacté la mairie. La commune doit adhérer pour un coût de 800 € et individuellement, les habitants peuvent se connecter gratuitement. La commune peut envoyer des alertes sur toute la commune ou par quartier. Les objectifs sont la sécurité et convivialité et alerter par sms ou mails.

La solution "Politeia" est similaire mais il n'y a pas besoin d'internet, tout se fait sur smartphone. C'est un élu qui l'a créée. La ville de La Mure l'a mis en place. Ce système est davantage destiné pour envoyer des informations aux habitants. Il n'est pas obligatoire d'habiter la commune pour l'utiliser. Le coût est de 25 € par mois + 07 cts par sms. L'idée est de ne pas décider aujourd'hui mais d'y réfléchir, de se renseigner un peu et voir l'an prochain.

Chaque commune a établi un plan communal de sauvegarde. Dans celui-ci, il faut indiquer quels sont les moyens d'alerte instaurés par la collectivité pour informer les habitants. Dans le plan communal de sauvegarde actuel, la commune a mentionné qu'elle utilise un mégaphone.5/7

Jean-Luc Ravanat trouve ces systèmes intéressants pour communiquer.

La préfecture le fait déjà avec les portables du maire et des adjoints pour envoyer des alertes.

Si ces solutions sont faites uniquement pour transmettre des informations, Christine Cachet signale que le site internet de la commune le fait déjà.

Jean-Luc Ravanat acquiesce. Cependant, ces solutions permettent aussi d'envoyer des informations par téléphone.

BILAN DE L'ANNÉE 2020

Jean-Luc Ravanat voulait faire le point sur l'année 2020 qui a été particulière. Il est un peu déçu de ne pas avoir pu être en contact avec les habitants et de ne pouvoir réunir les commissions. C'est assez difficile à vivre. Il faut espérer que ça aille mieux en 2021. Il n'a pas non plus été possible d'avoir des moments de convivialité entre les élus ; ça se fera à l'extérieur dès que ce sera possible.

Les livrets d'accueil ont été remis à jour. Ils seront distribués aux nouveaux habitants.

INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES

Les déchets

Nathalie Bonnarder demande s'il y a un souci avec les poubelles, les colonnes de tri sont toujours pleines.

Jean-Luc Ravanat l'a constaté effectivement. Il y a de nouveaux habitants. Il va demander à la communauté de communes, gestionnaire des ordures ménagères, de passer plus souvent. Il faudrait donc installer de nouvelles colonnes ; à voir où les mettre.

Chrystelle Peylin a remarqué le même problème à la Monta. Il y a des constructions supplémentaires et pas de "moloks" en plus.

Pour Denis Pelé, les colonnes de tri doivent être mises sur les lieux de passage.

Ainsi fait et délibéré en mairie de Saint Jean de Vaulx, les jour, mois et an désignés ci-dessus et ont signé les membres présents.