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Ordre du Jour - ODJ CM 02.12.2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Mer.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 02.12.2025)
Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Sécurité sociale,
AA? UT 4
LOIR-ET-CHER Mer, le 25 novembre 2025
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPA
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du conseil municipal qui aura lieu le :
Mardi 02 décembre 2025 À 19 HEURES 30
A LA SALLE DU CONSEIL
Place de l'Eglise
41 500 Mer
Comptant sur votre présence, je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes
salutations distinguées.
sen NA Climat $ % Merci de penser à privilégier le covoiturage pour se rendre à cette réunion.
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Maire de Mer 9 rue Waticnale - 41500 Mer el 07 54 81 40 80 - Fax O7 54 81 AG 8S
al contatt@mer4ifr- Sie internet www mer4l ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 02 DECEMBRE 2025
Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 07 octobre 2025.
Informations sur les décisions prises par le Maire en application des délégations.
FINANCES
Délibération n°1 : FIN — Admissions en non-valeur ;
Délibération n°2 : FIN — Décision modificative n°3 ;
Délibération n°3 : FIN — Attributions de compensation définitives 2025 ;
Dossier n°4 : FIN — Débat d'orientations budgétaires 2026 ;
SERVICES TECHNIQUES
Délibération n°5 : ST— Proposition de cession d’un camion multi-benne appartenant à la commune ;
VIE LOCALE
Délibération n°6 : VL - Charte écoresponsable entre la municipalité et les associations locales ;
CULTURE
Délibération n°7 : CULT — Convention avec la Caisse d'allocations familiales (CAF) pour la médiathèque-
ludothèque ;
Délibération n°8 : CULT — Conventions de dépôt -— Musée de la Corbillière ;
Délibération n°9: CULT — Avenant du lot 6 du marché 2024 AO 02 concernant le mobilier de la
médiathèque-ludothèque « le Cèdre » ;
PATRIMOINE
Délibération n°10 : PAT — Barreau de Pommegorges - Clôture de l'opération foncière - échanges de
parcelles ;
Délibération n°11 : PAT — Convention de servitude ENEDIS - Chemin rural de la Couture ;
ADMINISTRATION GENERALE
Délibération n°12 : AG - Mise à disposition gratuite de la Halle à l'US Mer ;
Délibération n°13 : AG - Renouvellement d’une concession funéraire suite à la clôture de la
procédure de constat d'abandon ;
RESSOURCES HUMAINES
Délibération n°14 : RH - Convention de prestations de services « Communication et informatique »
à destination du Syndicat Intercommunal d’Elimination des Ordures Ménagères (SIEOM) ;
Délibération n°15 : RH -Convention de prestations de services « Communication et informatique »
faite de iier Give Nationate 41500 Wiei lei U2 54 8i 44 80 tax O7 h4 8ï 4U 88
Peel contact@rei4l fr Site biternel. Www.mera tr tt à destination du syndicat Val d'Eau ;
Délibération n°16 : RH — Retrait de la délibération n° 2025-72 ;
Délibération n°17 : RH — Création d'emplois permanents ;
Délibération n°18 : RH — Régularisation, création d'emplois non-permanents pour accroissement
temporaire et saisonnier d'activité ;
Délibération n°19 : RH / Modification des critères d'appréciation de la manière de service dans la cadre
de l’entretien professionnel ;
Questions diverses
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