Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV CM 02.12.2025
Déliberation - Liste des deliberations 01.07.2025
Déliberation - Liste des deliberations 20.05.2025
Déliberation - Liste des deliberations 02.07.2024
Déliberation - Liste des deliberations 4 juillet 2023
Déliberation - Liste des deliberations 10.10.2023
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 13
Déliberation - Liste des deliberations conseil municipal 28 fevri
Ordre du Jour - ODJ CM 02.12.2025
Déliberation - Liste des deliberations examinees en seance CM du
Déliberation - Liste des deliberations 02.12.2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Mer.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 02.12.2025)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Travail et emploi, Institutions publiques,
EU 4 LOIR-ET-CHER
Conseil municipal
Liste des délibérations examinées
en séance
L'an deux mille vingt-cinq, le deux décembre, le Conseil municipal, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à 19 heures 30 à la salle du conseil, sous la présidence de M. Vincent ROBIN, maire
Date de la convocation du conseil municipal : mardi 25 novembre 2025.
Présents : M. Vincent ROBIN, maire et Mme Catherine BARBEAU, Mme Annie BERTHEAU, Mme Sandrine BEULAY, M. Laurent BOISGARD, Mme Magali BOURRICAND, M. Jean COLY, M. Christophe ELIE, M. Gilbert FLURY, Mme Danielle GUERIN, Mme Christine HUET, Mme Solange LADIESSE, Sandra LEMOINE-CABANNES, M. Pascal LEREDE, M. Joel MARQUET, Mme Céline MILLET, M.
Grégory MILLET, Mme Martine NODOT, Mme Chantal ROBERT, M. Renaud SERNA, conseillers municipaux.
Absents excusés ayant donné procuration :
M. Arnaud BOTRAS, procuration donnée à M. Renaud SERNA
M. Pascal MEZILLE, procuration donnée à Mme Annie BERTHEAU M. Dominique HUBERT, procuration donnée à M. Laurent BOISGARD
Absents excusés :
Mme Marie DUBREUIL
M. Boris MARC
Mme Aurore CASATI
M. Luc FRIESSE
Mme Claudine REDON
Absent :
M. Olivier BESNARD
Nombre de conseillers en exercice :
29 titulaires
Titulaires présents : 20
Pouvoirs : 3
Total votants : 23
En application de l’article L.2121-15 du CGCT, le Conseil municipal nomme Annie BERTHEAU, secrétaire de séance.
Conseil municipal 02/12/2025 Page 1/3 Délibérations -— Conseil Municipal du 02 décembre 2025
Délibération - Adoptée à 2025-75 FIN — Admissions en non-valeur l'unanimité
Délibération a Rs 0. = Adoptée à 2025-76 FIN - Décision modificative n°3 l'unanimité
Délibération | Ein _ Attributions de compensation définitives 2025 (AIOpIee à 2025-77 l'unanimité
Dossier E [ ; Adoptée à 2025-78 FIN — Débat d’orientations budgétaires 2026 l'unanimité
Délibération | ST - Proposition de cession d’un camion multi-benne appartenant à la Adoptée à 2025-79 commune l'unanimité
Délibération ; ne ner Adoptée à 2025-80 VL - Charte écoresponsable entre la municipalité et les associations locales l'unanimité
Délibération | CULT - Convention avec la Caisse d'allocations familiales (CAF) pour la Adoptée à 2025-81 médiathéque-ludothèque l'unanimité
Délibération e ne : Adoptée à 2025-82 CULT -— Conventions de dépôt —- Musée de la Corbillière l'unanimité
Délibération ! CULT - Avenant du lot 6 du marché 2024 AC 02 concernant le mobilier de la Adoptée à 2025-83 médiathèque-ludothèque « ie Cèdre » l'unanimité
Délibération | PAT — Barreau de Pommegorges - Clôture de l'opération foncière - échanges Adoptée à 2025-84 de parcelles l'unanimité
Délibération PAT - Convention de servitude ENEDIS - Chemin rural de la Couture HO o À 2025-85 l'unanimité
Délibération ; ‘ ms : Adoptée à 2025-86 AG - Mise à disposition gratuite de la Halie à l'US Mer Ninanimité
Délibération ! AG - Renouvellement d’une concession funéraire suite à la clôture de la Adoptée à 2025-87 procédure de constat d'abandon l'unanimité
DRE RH - Convention de prestations de services « Communication et 2
DDR informatique » à destination du Syndicat Intercommunal d’Elimination des se É si Ordures Ménagères (SIEOM)
Délibération | RH -Convention de prestations de services « Communication et Adoptée à 2025-89 informatique » à destination du syndicat Val d'Eau l'unanimité
Délibération 3 remets © Adoptée à 2025-90 RH -— Retrait de la délibération n° 2025-72 l'unanimité
Délibération EE . . Adoptée à 2025-91 RH — Création d'emplois permanents l'unanimité
Délibération | RH — Régularisation, création d'emplois non-permanents pour Adoptée à 2025-92 accroissement temporaire et saisonnier d'activité l'unanimité
Délibération | RH - Modification des critères d'appréciation de la manière de servir dans Adoptée à 2025-93 la cadre de l’entretien professionnel l'unanimité
Conseil municipal 02/12/2025 Page 2/3 Le Maire, La secrétaire de séance,
Vincent ROBIN Annie BERTHEAU
Conseil municipal 02/12/2025 Page 3/3