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Procès Verbal - pv seance conseil municipal 11 avril 2025
Document publié le Vendredi 11 avril 2025 par la commune de Réotier.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv seance conseil municipal 11 avril 2025)
Thèmes du document : Économie et finances, Institutions publiques, Eau et assainissement,
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 11 Avril 2025
L’an deux mille vingt-cinq, vendredi 11 Avril 2025 à 19 h30, le Conseil Municipal de la commune de RéoƟer, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la Présidence de Monsieur Marcel CANNAT Maire.
Étaient présents : Marcel CANNAT, Michel MOURONT, Roland MARSEILLE, GRAZIANO Antoine, Marc CASTELLACCI, MarieƩe PIOVESAN, Dominique COLLOMB, Joël GAUTHIER, Damien GANDELLI
Excusés : Michel COLLOMB – Hervé CASTILLO
ProcuraƟon : Michel COLLOMB donne procuraƟon à Antoine GRAZIANO
Secrétaire de séance : Michel MOURONT
Ordre du jour :
1°) DélibéraƟon n° 2025-012 : ApprobaƟon du budget 2025 – Budget Commune
2°) DélibéraƟon n° 2025-013 : ApprobaƟon du budget 2025 – Budget Eau
3°) DélibéraƟon n° 2025-014 : ApprobaƟon du budget 2025 – Budget Camping
4°) DélibéraƟon n° 2025-015 : Fiscalité directe 2025
5°) DélibéraƟon n° 2025-016 : Fongibilité des crédits – Taux applicable
6°) DélibéraƟon n°2025-017 : SubvenƟons associaƟons 2025
7°) DélibéraƟon n° 2025-018 : ContribuƟon 2025 au SIVU de l’Ecole la fraxinelle
8°) DélibéraƟon n°2025-019 : Versement de la subvenƟon au budget annexe Eau
9°) DélibéraƟon n° 2025-020 : Modalités et durées d’amorƟssement des biens – Budget Eau
M 49
10°) DélibéraƟon n° 2025-021 : Recrutement d’un agent technique contractuel pour
accroissement saisonnier
11°) DélibéraƟon n° 2025-022 : Relais TDF – Contrat de locaƟon de terrain.
12°) DélibéraƟon n° 2025-023 : ConvenƟon occupaƟon temporaire site de la Pisciculture –
Choix du repreneur.
-------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------- Monsieur le Maire ouvre la séance à 19 h 30
Le Compte rendu de la séance du 14 mars 2025 est adopté à l’unanimité
L’ordre du jour étant épuisé la séance est levée à 21 h.
N° InƟtulé de la DélibéraƟon Vote
2025-012 ApprobaƟon du budget 2025 – Budget Commune
Approuvée
10 votants :10
pour
2025-013 ApprobaƟon du budget 2025 – Budget Eau
Approuvée
10 votants :10
pour
2025-014 ApprobaƟon du budget 2025 – Budget Camping
Approuvée
10 votants :10
pour
2025-015 Fiscalité directe 2025
Approuvée
10 votants :10
pour
2025-016 Fongibilité des crédits – Taux applicable
Approuvée
10 votants :10
pour
2025-017 SubvenƟons associaƟons 2025
Approuvée
10 votants :10
pour
2025-018 ContribuƟon 2025 au SIVU de l’Ecole la Fraxinelle
Approuvée
10 votants :10
pour
2025-019 Versement de la subvenƟon au budget annexe Eau Approuvée 10 votants : 10
pour
2025-020 Modalités et durées d’amorƟssement des biens – Budget Eau M 49 Approuvée
10 votants : 10
pour
2025-021 Recrutement d’un agent technique contractuel pour accroissement
saisonnier sur une période de 2mois
Approuvée
10 votants :9
pour 1 contre
2025-022 Relais TDF – Contrat de locaƟon de terrain- Bail avec le Département
des H-A.
Monsieur le Maire de prend pas part au vote.
Approuvée à
10 votants : 9
pour
2025-023 ConvenƟon occupaƟon temporaire site de la Pisciculture – Choix du
repreneur.
Approuvée
10 votants : 10
pour