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Déliberation - 5 1 Actualisation Tableau Effectifs
Déliberation - 3 1 rh actualisation tde
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Vauréal.
Lien du pdf (Déliberation - 3 1 rh actualisation tde)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Éducation,
Ref.
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Berger-Levrault
(1309)
DEPARTEMENT DU VAL D'OISE
CANTON DE L'HAUTIL
3.1/12/2025
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS DU
CONSEIL MUNICIPAL DU 03 DECEMBRE 2025
| Nombre de conseillers en exercice : 32
Nombre de conseillers présents : 29
Nombre de conseillers votants : 32
Le quorum (17/33] est atteint
Accusé de réception en préfecture |
095-219506375-20251203-3-1-12-2025-DE
Date de télétransmission : 08/12/2025
(Date de réception préfecture : 08/12/2025
L'an deux mille vingt-cinq, le 03 décembre à vingt
heures, le CONSEIL MUNICIPAL, légalement
convoqué, s'est réuni sous la présidence de
Monsieur Raphaël LANTERI, Maire de Vauréal.
Date de la convocation : 27 novembre 2025
Étaient présents: M. Raphaël LANTERI, Mme Lydia
CHEVALIER, M. Jean-Marie ROLLET, Mme Simone
DUFAYET, M. Benjamin GABIRON, Mme Marie-Pierre
FAUQUEUR, M. Daniel VIZIÈRES, Mme Gaëlle
SOULIER-SOTGIU, M. David BEDIN, M. Michel
JUMELET, Mme Coralie LARDET-ROMBEAUX,
M. Guillaume MERLET, M. Victorien LACHAS,
Mme Valentine CALABRE, M.Philippe SAINTE-
CROIX, Mme Régine WATERLOT, M. Michel
ROUZIOU, Mme Josseline JASON, M. Pascal
PARENTY, Mme Siham FOURSANE, Mme Sylvie
COUCHOT, Mme Naïacha EUSEBE, M. Karim
DAOUDI, M. Rida BOULTAME, Mme Patricia JOSÉ,
M. Jean-Christophe CONSTANTIN, Mme Jacqueline
DISANT, M. Bruno LE CUNFF, M. Antoine MIGALE.
formant la totalité des membres en exercice
Conseillers municipaux absents ayant donné un
pouvoir
Mme Sylvain donne procuration à Mme Couchot
Mme Fidi donne procuration à M. Lanteri
Mme Benichou donne procuration à M.Lachas
Conseillers municipaux ayant rejoint ou quitté le
Conseil municipal en cours de séance
Madame Lardet-Rombeaux a rejoint la séance à
20h06 au moment de la présentation de la
délibération n°1.1
Monsieur Boultame a rejoint la séance à 20h13 au
moment de la présentation de la délibération
n°1.1
Monsieur Michel JUMELET est désigné secrétaire de
séance. Ref.
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Berger-Levrault
(1309)
[Accusé de réception en préfecture
095-219506375-20251203-3-1-12-2025-DE
Date de télétransmission : 08/12/2025
Date de réception préfecture : 08/12/2025
COMMUNE DE VAUREAL
DELIBERATION N° 3.1/12/2025|
_ NOMENCLATURE ACTES : 4.1.2 Personnels titulaires et stagiaires de la FPT |
OBJET : ACTUALISATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Sur proposition de Monsieur Raphaël LANTERI, Maire de Vauréal,
VU l'article L.313-1 du code général de la fonction publique relatif à la compétence de l'organe délibérant pour créer les emplois,
VU la délibération n° 5.1/07/2025 du 2 juillet 2025 portant modification du tableau des effectifs,
VU les décrets portant statuts particuliers des cadres d'emplois et organisant les grades s'y rapportant, pris en application du code général de la fonction publique,
VU le tableau des effectifs budgétaires,
CONSIDERANT la nécessité d'actualiser le tableau des effectifs en fonction de l'état du personnel présent et des recrutements à venir,
APRÈS AVOIR ENTENDU L'EXPOSÉ DU RAPPORTEUR
APRÈS EN AVOIR DÉLIBÈRE
DÉCIDE À L'UNANIMITE
ARTICLE 1 : DE MODIFIER l'emploi à temps complet suivant au tableau des effectifs :
- 1 technicien principal de 2ème classe en place et lieu d'un technicien
ARTICLE 2 : D'ADOPTER le tableau des effectifs tel qu'il figure en annexe de la présente délibération avec une date d'effet au 1®' janvier 2026.
ARTICLE 3 : Ces postes sont inscrits au chapitre 012 du budget 2025 de la collectivité.
ARTICLE 4 : Monsieur le Maire est chargé de l'exécution de la présente délibération qui sera transmise au contrôle de légalité, dont ampliation sera notifiée aux délégataires et publiée au recueil des actes administratifs. Pour extrait conforme
au registre des délibérations
Monsieur Le Maire de Vauréal
Raphaël LANTERI
Date exécutoire: f) 8 DEC, 2025
Date de notification : ed
Date de mise en ligne : 0 8 DEC, 2015
La présente délibération pourra faire l'objet d'un recours contentieux dans un délai de deux mois, devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise, à compter de sa réception par le représentant de l'Etat ainsi que de sa notification à _la personne intéressée ou de sa mise en ligne pour tout tiers ayant un intérêt à agir. Ref.
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COMMUNE DE
Accusé de réception en préfecture
095-219506375-20251203-3-1-12-2025-DE
Date de télétransmission : 08/12/2025
de réception préfecture : 08/12/2025
TABLEAU DES EFFECTIFS DECEMBRE 2025
Grades ou emplois Can EFFECTIFS BUDGETAIRES EFFECTIFS BUDGETAIRES | Effectifs | dont 01/08/2025 01/01/2026 pouvus | TNC
Collaborateur de cabinet A 1 1 1
Directeur Général des Services A 1 1 1
Directrice Générale Adjointe A 1 1 0
FILIÈRE ADMINISTRATIVE
Directeur Territorial A 1 1 Â
ttaché Principal A 6 6 5
Attaché A 4 4 2
Rédacteur Principal de 1er Classe B 6 6 6
Rédacteur Principal de 2ème Classe B 4 4 4
Rédacteur B 13 13 10
Adjoint Adm.Princ. de 1er classe C 15 15 15
Adjoint adm. Princ. de 2° classe C 9 9 8
Adjoint administratif Territorial C 9,5 9,5 8,5 1
TOTAL FILIERE ADMINISTRATIVE 67,5 67,5 59,5 1
is
Technicien Principal de 1ère Classe B 3 3 3
Technicien Principal de 2ème Classe B 1 2 2
Technicien B 2 1 0
Agent maîtrise principal C 6 6 5
Agt maitrise C 5 5 4
Adjoint technique Principal de 1er Classe C 10 10 8
Adjoint technique Principal de 2eme Classe C 22 22 20 2
Adjoint technique Territorial C 40 40 37 17
TOTAL FILIERE TECHNIQUE 89 89 79 19
FiLIERE SOCIALE
Educateur de J.Enfants de classe exeptionnelle A 1 1 1
Educateur de J.Enfants A 3 3 3
Assistant Socio-Educatif Classe exceptionnelle A 1 1 1
ATSEM Principal de 1er classe C 2 2 2
ATSEM Principal 2° classe C 32 32 32 1
LTOTAL FILIERE SOCIALE 39 39 39 1
FILIÈRE MEDICO-SOCIALE
Infirmière de soins généraux hors classe A 1 1 1
Infirmière de soins généraux A 1 1 1
Auxiliaire de puér. de Classe Normale B 11 11 11
TOTAL FILIERE MEDICO-SOCIALE 13 13 13 0 Grades ou emplois Con SPECTRE AIRES Mit -r l'on sit 0 Fons
FILIERE CULTURELLE
Directeur de l'école municipal de musique À 1 1 1
Assistant de Conservation Principal de 1ère CI B 2 2 2
Adjoint du Patrimoine Principal de 1ère Classe C 1 1 1
Adjoint du Patrimoine Principal de 2ème Classe C 3 3 3
Adjoint du Patrimoine Territorial C 2 2 2
Assistant d'enseignement artistique Pr. 1ère CI B 5 5 5 5
Assistant d'Enseignement artistique Pr. 2ème CI B 1 1 1 1
lenseignant Artistique en CDI B 4 4 4 3
LTOTAL FILIERE CULTURELLE 19 19 19 9
ge
Brigadier Chef Principal C 5 5 5
Gardien-Brigadier C 1 1 1
TOTAL FILIERE POLICE MUNICIPALE 6 6 6 0
[FIIERE ANIMATION
Animateur Principal de 1ère Classe B 1 1 1
Animateur Principal de 2ème classe B 2 2 1
Animateur B 9 9 8
Adjoint d'animation Principal de 1ère Classe C 3 3 2
Adjoint d'animation Principal de 2ème Classe C 11 11 9
Adjoint d'animation Territorial C 25 25 18
LTOTAL FILIERE ANIMATION 51 51 39 0
[GRADES OÙ EMPLOIS NON CITES
ASSISTANTES MATERNELLES NC 10 10 4
[TOTAL 297,50 297,50 260,50 |
Apprenti 3 4 4
CAE. 2 2 1