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Compte-Rendu - cr cm 20140411 aa1e
Document publié le Vendredi 11 avril 2014 par la commune d'Esprels.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm 20140411 aa1e)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Ruralité,
CONSEIL MUNICIPAL 2
SEANCE ORDINAIRE DU 11 AVRIL 2014
Date de la convocation : 5 avril 2014
Tous les conseillers municipaux en exercice étaient présents à l'exception de Mme Michèle LIGEY BARTOLOMEU (procuration à Mme Isabelle GRENOT) et
M. Bernard VOYNNET.
La lecture du compte rendu de la séance du 28 mars 2014 n'a soulevé aucune remarque particulière.
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal a, à l'unanimité (sauf mentions contraires):
e renouvelé les adhésions suivantes :
Q association départementale des maires de France
Q association des maires ruraux (13 voix pour, 1 voix contre)
e rejeté l'adhésion à l'association des communes forestières,
e alloué une subvention d'un montant de 20 € à un élève participant à un voyage scolaire en Auvergne organisé par le Groupe scolaire Ste Anne - St Joseph de LURE,
e accordé une subvention exceptionnelle de 140 € à la Maison d'enfants
de MOIMAY pour un séjour pédagogique au Maroc (7 enfants concernés),
e défini le montant des indemnités de fonction des élus à compter de la date de leur installation ainsi qu'il suit (11 voix pour, 3 voix contre) :
Q maire : 760,29 € (brut par mois)
Q adjoints : 247,09 € chacun (brut par mois)
e créé la commission d'appel d'offres, pour la durée du mandat: Q membres titulaires : M. Michel DAVAL - M. Nicolas PLANCHON -
M. Aurélien MOUGIN
Q membres suppléants: Mme Isabelle GRENOT - M. Raphaël NOUVEAU - M. Cédric BRUNET
désigné M. Michel DAVAL en qualité de correspondant défense,
suite au changement du montant HT des travaux en cours d'étude
(révision à la baisse), validé l'avenant au contrat de maîtrise d'œuvre
initial signé avec la SICA HR ;
autorisé le maire à signer la convention relative à l'accueil du chantier de jeunes volontaires internationaux (5 au 26 juillet 2014),
refusé de participer aux frais de scolarité d'un élève ayant fréquenté un établissement de Villersexel, la commune étant dotée d'un service d'accueil périscolaire et de restauration scolaire ainsi que d'une capacité d'accueil suffisante,
approuvé le choix de l'entreprise CLIMENT TP (VOUJEAUCOURT) comme attributaire du marché des travaux d'aménagement de la rue des Charmey (hameau les Patey), pour un montant de 92 031,70 € HT, cette offre étant économiquement la plus avantageuse au regard
des critères du règlement de consultation,
chargé le maire de lancer une seconde consultation concernant l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme, la première ayant été déclarée infructueuse suite à la réception d'une seule offre,
renouvelé la tarification réduite applicable à l'association Hommes et Traditions pour les journées de l'éco-developpement (26 et 27 juillet 2014),
autorisé le maire à procéder à la vente en bloc des fonds de coupes et chablis, aux enchères publiques, avec une mise à prix de 132 € HT le
lot, compte tenu des difficultés d'exploitation de certains produits,
désigné , avec son accord, un habitant du hameau « les Patey », M. Jacquie NICOT, en qualité d'interlocuteur privilégié, assisté d'un
conseiller municipal, M. Raphaël NOUVEAU, avec pour mission de recevoir et restituer les informations et problèmes éventuels intéressant ce secteur,
e vu le nombre de candidatures non satisfaites, ouvert à trois membres
extérieurs supplémentaires les comités consultatifs <« forêt » et « cadre de vie ».
L'ordre du jour ayant été épuisé, la séance a été levée.
A ESPRELS, le 15 avril 2014
Le Maire,
Michel RICHAÏ