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Compte-Rendu - cr cm 20140220 410e
Document publié le Jeudi 20 février 2014 par la commune d'Esprels.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm 20140220 410e)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Travail et emploi, Banque,
CONSEIL MUNICIPAL 2 rendu
SEANCE ORDINAIRE DU 20 FEVRIER 2014
Date de la convocation : 15/02/2014
Sont Présents : Messieurs Mickaël BARDEY, François BIOT, Michel DAVAL, Paul
DECARD, Nicolas PLANCHON, Michel RICHARD, Madame Isabelle GRENOT.
Absents : Mesdames Aurélie MENUEY, Catherine PERRIN, Monsieur Sébastien
PLEIGNET.
Monsieur Pierre RUCH : Pouvoir à Monsieur Paul DECARD
Monsieur Michel ZELLER : Pouvoir à Monsieur Nicolas PLANCHON
La lecture du compte rendu de la séance du 19 décembre 2013 n'a soulevé aucune
remarque particulière.
Après en avoir délibéré, les membres du conseil municipal, à l'unanimité (sauf
mentions contraires) :
. décident de payer à l'article 2051 à la Société BERGER-LEVRAULT, la somme
de 1498,80 € TTC (logiciel « emagnus »). Ces crédits seront repris au BP 2014.
. décident de sortir la caution à l'article 165 de Mme Sonia DEVAUX qui s'élève à
364,94 €. Ces crédits seront repris au BP 2014 étant précisé que la caution sera
conservée par la commune.
. autorisent le Maire à signer la convention tripartite et le contrat de travail
avec Monsieur Claude TRIBOUT, sous contrat d'accompagnement dans l'emploi (6
pour, 2 abstentions).
. approuvent la modification simplifiée n° 1 du Plan d'Occupation des Sols.
. décident d'inscrire au BP 2014 une somme de 120 €, au titre des voyages
scolaires de 6 élèves (soit 20 € par élève).
. décident de reconduire pour l'année 2014/2015 les modalités d'attribution de la
carte Avantages Jeunes à tous les habitants scolarisés de la commune âgés de 3
à 25 ans, au prix de 1€. Les 5 € restant étant pris en charge par la Commune. . décident de demander un devis comparatif concernant le remplacement du
ballon ECS à la Maison d'Enfants.
. autorisent le maire à signer la convention de déneigement de la voirie
communale, pour l'hiver 2013/2014, avec Monsieur Alexis DECARD, moyennant
une prestation horaire de 40 € HT.
valident la consultation lancée en vue de la dévolution des travaux
d'aménagement de la Rue des Charmey - Hameau « LES PATEY ».
. décident, suite au recrutement d'un agent par voie de mutation, d'instaurer le
régime indemnitaire.
. autorisent le maire à signer la convention de prêt d'exposition et de documents
avec la médiathèque départementale de prêt.
. autorisent l'achat de livres destinés à la bibliothèque pour un montant de 100 €.
. décident de reconduire les modalités d'organisation :
- de la vente d'herbe: vente publique par adjudication (parcelle située Creux Tronchot, section ZA N° 41 d'une contenance de 87a 80ca ainsi que la
partie enherbée de ZA N° 39):
- de l'entretien de petites parcelles jouxtant le cimetière : gratuité de la
récolte en fonction des faibles surfaces concernées.
. valident le remboursement de la somme de 864,17 € par la SMACL (Cie
d'assurances) pour les années 2012-2013-2014.
. valident la création d'une régie de recettes afin de permettre l'encaissement
des recettes provenant de l'affouage et des menus produits forestiers.
. valident la suppression des indemnités des régisseurs concernant les régies :
droit de place, droit de photocopie, alambic/jus de pomme.
. décident de retirer du programme de travaux ONF la parcelle 13, dont les
travaux s'élèvent à 4.002,34 € HT ; précisent concernant la parcelle 41 que seuls
seront retenus les travaux de maintenance de cloisonnement sylvicole au
broyeur, pour un montant de 2.83113 € HT. Les 993466 € HT qui
correspondent au dégagement manuel seront reportés en 2015 : dit que le coût
global des travaux d'investissements 2014 s'élève à 20.113.61€ HT.
. retiennent le devis proposé par la SARL HANRYE FRERES qui s'élève à 5.315 €
HT pour la réfection de la toiture de la sacristie et des gouttières. . décident de mettre à disposition la salle des fêtes à l'association « Théâtre
Vigatanes i Barretina» (Madame Viviane AUGER) et à Madame Charlotte
EDELBLUTTE (pour ses cours de zumba) selon la tarification en vigueur ;
. S'engagent à faire procéder aux réparations du fourneau situé dans le logement
communal « 6 rue Pavée » :
. décident de louer à compter du 1” mars 2014, le logement communal situé 4
Place Armand EME (anciennement occupé par Mme DEVAUX) :
. décident de retenir le devis présenté par PUBLI 70 à LURE, pour un montant
TTC de 338,40 €, concernant l'acquisition de banderoles destinées à la
manifestation de la fermeture d'une classe en collaboration avec les parents
d'élèves et la municipalité de CHASSEY-LES-MONTBOZON (la commune de
CHASSEY prendra à sa charge 1/3 de la dépense, soit 112,80 € TTC) :
. décident de mettre gratuitement à la disposition de M. Alain BAPTIZET la salle
des fêtes pour la projection d'un film documentaire sur le monde paysan des 75
dernières années : l'entrée sera libre et gratuite :
. décident de louer à compter du 1° mars 2014, le logement communal situé 11
Place de l'Eglise.
. définissent, concernant l'attribution de lots de bois de la parcelle 15, la date
limite d'abattage au 31/10/2014 et la date limite de façonnage au 30/11/2014 :
étant précisé que le façonnage des bois, sans tracteur, pourra s'effectuer le
dimanche, hors période de chasse.
L'ordre du jour ayant été épuisé, la séance a été levée.
À ESPRELS, le 26 février 2014
Le Maire,
Michel RICHARD