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Document publié le Vendredi 28 mars 2014 par la commune d'Esprels.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm 20140328 3a79)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Aménagement du territoire, Espaces terrestres et maritimes,
CONSEIL MUNICIPAL : compte rendu
SEANCE DU 28 MARS 2014
Date de la convocation : 24 mars 2014
Les conseillers municipaux proclamés par le bureau électoral, à la suite des opérations électorales du 23 mars 2014, se sont réunis sur convocation de M. Michel RICHARD, maire sortant.
La séance a été ouverte sous la présidence de M. Michel RICHARD qui a déclaré installer: Cédric BRUNET, Stéphane COIGNUS, Michel DAVAL, Isabelle
GRENOT, Sandra GRENOT, Michèle LIGEY BARTOLOMEU, Nicolas MENUEY, Aurélien MOUGIN, Raphaël NOUVEAU, Magali PAPE, Fabrice PERRIN, Nicolas PLANCHON, Michel RICHARD, Pierre THOMET, Bernard VOYNNET
Ensuite le Conseil municipal a :
e sous la présidence de Pierre THOMET, doyen d'âge des membres, procédé à l'élection du maire : M. Michel RICHARD,
e sous la présidence du maire nouvellement élu, fixé à 3 le nombre
des adjoints et procédé à leur élection :
& 1% adjoint : M. Michel DAVAL
% 2ème adjoint : M. Nicolas PLANCHON
% 3" adjoint : Mme Isabelle GRENOT
e constitué des commissions (voir annexe 1),
e nommé les délégués appelés à siéger au sein de divers organismes (voir annexe 2).
A ESPRELS, le 29 mars 2014 LISTE DES COMMISSIONS 2014-2020
e Commerce, industrie et développement
Rôle : coordonner et promouvoir les actions envers les entreprises locales ou avoisinantes, les commerces locaux, le tourisme et, dans le cadre de
l'aménagement du territoire, favoriser le rapprochement en vue d'une intercommunalité réelle et efficace.
Membres : Cédric BRUNET, Michel DAVAL, Isabelle GRENOT,
Michèle LIGEY BARTOLOMEU, Magali PAPE, Nicolas PLANCHON
e Associations
Rôle : gérer, coordonner, compléter les diverses associations (sportive,
culturelle, etc...): créer et gérer, avec le comité des fêtes, les diverses
manifestations (culturelles, sportives et éducatives) : travailler en étroite
collaboration avec les enseignants et les enfants (petits et plus grands).
Membres : Cédric BRUNET, Michel DAVAL, Isabelle GRENOT, Sandra
GRENOT, Nicolas MENUEY, Raphaël NOUVEAU, Fabrice PERRIN,
Nicolas PLANCHON, Pierre THOMET
e Forêt
Rôle : en concertation permanente avec l'ONF, vérifier l'application sur le terrain du plan d'aménagement de la forêt et juger de l'opportunité des
actions à engager ; faire un suivi de ces actions : gérer l'affouage.
Membres : Stéphane COIGNUS, Michel DAVAL, Raphaël NOUVEAU, Fabrice PERRIN, Nicolas PLANCHON, Pierre THOMET, Bernard VOYNNET
e Agriculture et environnement
Rôle : gérer les rapports entre les exploitants agricoles et
l'environnement : conseiller, orienter les actions à entreprendre : diffusion des informations diverses concernant le secteur agricole. Membres : Nicolas MENUEY, Raphaël NOUVEAU, Nicolas PLANCHON, Pierre THOMET
Finances
Rôle: élaborer le budget, avec le Maire et la secrétaire, de sa
présentation à son application tout au long de l'année comptable.
Membres: Stéphane COIGNUS, Michel DAVAL, Isabelle GRENOT, Sandra GRENOT, Magali PAPE
Bâtiments communaux
Rôle : gestion du parc de logements locatifs et entretien: grosses réparations et entretien à envisager pour l'ensemble des bâtiments.
Membres: Michel DAVAL, Isabelle GRENOT, Sandra GRENOT,
Nicolas MENUEY, Aurélien MOUGIN, Nicolas PLANCHON, Bernard
VOYNNET
Voirie et assainissement
Rôle :
1. voirie : entretien, réparations et création éventuelle, étude du
projet « aménagement de la traverse »
2. assainissement : entretien des installations existantes: maintien
du fonctionnement: extension éventuelle des réseaux et
modification.
Membres : Cédric BRUNET, Michel DAVAL, Isabelle GRENOT, Nicolas
MENUEY, Aurélien MOUGIN, Fabrice PERRIN, Nicolas PLANCHON,
Bernard VOYNNET
Cadre de vie (fleurissement et décoration du village)
Rôle : embellissement, propreté, fleurissement du village.
Membres: Michel DAVAL, Isabelle GRENOT, Sandra GRENOT,
Michèle LIGEY BARTOLOMEU, Pierre THOMET e Ecoles
Membres : Isabelle GRENOT, Michèle LIGEY BARTOLOMEU, Raphaël NOUVEAU, Nicolas PLANCHON,
e Communication
Rôle : conception du bulletin municipal et de diverses publications
Membres : Stéphane COIGNUS, Isabelle GRENOT, Sandra GRENOT, Fabrice PERRIN, Magali PAPE
(NB : le maire est président de droit de ces commissions)
Mise à jour : 28 mars 2014 ELECTION DES DELEGUES AUX COMITES
DE DIVERS ORGANISMES
e Centre communal d'action sociale : 7 délégués
M. Stéphane COIGNUS
Mme Isabelle GRENOT
Mme Sandra GRENOT
Mme Michèle LIGEY BARTOLOMEU
M. Nicolas MENUEY
M. Raphaël NOUVEAU
Mme Magali PAPE
e Syndicat intercommunal d'énergie du département de Haute-Saône : 2
délégués
M. Michel DAVAL (délégué titulaire)
M. Fabrice PERRIN (délégué suppléant)
e Syndicat intercommunal d'aménagement de la Haute Vallée de l'Ognon :
3 délégués
M. Nicolas PLANCHON (délégué titulaire)
M. Pierre THOMET (délégué titulaire)
M. Aurélien MOUGIN (délégué suppléant)
e Syndicat intercommunal des Eaux de la Bassole : 4 délégués
M. Michel RICHARD (délégué titulaire)
M. Bernard VOYNNET (délégué titulaire)
M. Michel DAVAL (délégué suppléant)
M. Raphaël NOUVEAU (délégué suppléant)
e Communauté de communes du pays de Villersexel : 3 délégués
M. Michel RICHARD
M. Michel DAVAL
M. Nicolas PLANCHON