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Déliberation - CM du 2025 01 22 LISTE DELIBERATIONS
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Thèmes du document : Humanitaire, Institutions publiques, Économie et finances,
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
conformément
à l'article
L2121-25
du
CGCT
Séance
du
22
janvier
2025
Numéros
des
délibérations
Titres
des
délibérations
RAPPORT
DÉLÉGATION
- DÉCISION
2024/110
APPROUVÉ
2025/01
INSTALLATION
D'UN
NOUVEAU
CONSEILLER
MUNICIPAL
À
LA
SUITE
D’UNE
DÉMISSION
APPROUVÉE
2025/02
INTERCOMMUNALITÉ
-
PROJET
ALIMENTAIRE
TERRITORIAL
«SAVOUREZ
GRAND
LAC!»:
CONVENTION
CADRE
DE
PARTENARIAT
APPROUVÉE
2025/03
INTERCOMMUNALITÉ
- CONVENTION
DE
MISE
À
DISPOSITION
DES
SERVICES
TECHNIQUES
DE
LA
COMMUNE
AU
PROFIT
DE
GRAND
LAC
APPROUVÉE
2025/04
AFFAIRES
GÉNÉRALES
—
AVENANT
N°1
À
LA
CONVENTION
D’ADHÉSION
À LA
MISSION
RÉFÉRENT
DÉONTOLOGUE
ÉLU
APPROUVÉE
2025/05
BUDGET
COMMUNAL
-
RESTES
À
RÉALISER,
OUVERTURES
DE
CRÉDITS
APPROUVÉE
2025/06
TRAVAUX
—
MISE
EN
CONFORMITÉ
DE
LA
SALLE
DE
L’ÉBEÈNE
ET
CRÉATION
DE
3
LOGEMENTS
- DEMANDE
DE
SUBVENTION
AUPRÈS
DE
L'ÉTAT
AU
TITRE
DE
LA
DETR/DSIL
APPROUVÉE
2025/07
FONCIER
- SIGNATURE
D’UNE
CONVENTION
D’INTERVENTION
ET
DE
PORTAGE
AVEC
L’EPFL
APPROUVÉE
2025/08
FONCIER
-—
GEL
DES
LOYERS
DES
LOCAUX
COMMERCIAUX
POUR
L'ANNÉE
2025
APPROUVÉE
2025/09
CYCLONE
CHIDO
-
SOLIDARITÉ
AVEC
LA
POPULATION
DE
MAYOTTE
APPROUVÉE
2025/010
JEUNESSE
— AVENANT
N°1
À LA
CONVENTION
DE
DÉLÉGATION
DE
LA
MISE
EN
ŒUVRE
DE
LA
POLITIQUE
ÉDUCATIVE
ET
SOCIALE
DU
TERRITOIRE
APPROUVÉE
Fait
à La
Biolle,
le 27 janvier
2025
Julie
NOVELLI
Maire
de
LA
BIOLLE
Marie-Thérèse
BICHOFF
Secrétaire
de
séance