Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Pays de Pouzauges - CC 20
unknown - Communauté de communes - Pays de Pouzauges - CC061
unknown - Communauté de communes - Pays de Pouzauges - CC090
unknown - Communauté de communes - Pays de Pouzauges - CC090
unknown - Communauté de communes - Pays de Pouzauges - CC101
unknown - Communauté de communes - Pays de Pouzauges - CC060
unknown - Communauté de communes - Pays de Pouzauges - CC 01
unknown - Communauté de communes - Pays de Pouzauges - CC 20
unknown - Communauté de communes - Pays de Pouzauges - CC 20
unknown - Communauté de communes - Pays de Pouzauges - CC 20
unknown - Communauté de communes - Pays de Pouzauges - CC 2026 06 006 Convocation Membres Conseil 09 juin 2026 signee
Document publié le Mardi 9 juin 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays de Pouzauges - CC 2026 06 006 Convocation Membres Conseil 09 juin 2026 signee)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Consommateurs,
CCPP 2026-
.3
Nos Refs :
BS/FBu/CC 2026-06-006
Convocation
Conseil communautaire du 09 juin 2026
Pouzauges, le 03 juin 2026
Madame, Monsieur,
Vous êtes cordialement invité(e) à participer à la séance de Conseil Communautaire qui se tiendra le :
MARDI 09 JUIN 2026 A 17h30
À la Maison de l'Intercommunalité à La Fournière à Pouzauges
A l’ordre du jour :
I – MOYENS GENERAUX
- Finances
✓ Cession d’un broyeur à l’entreprise BML
- Ressources Humaines
✓ Comité Social Territorial
o Composition du CST
o Autorisation à ester en justice
Une notice explicative et les annexes sont jointes à la présente convocation.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes sentiments les meilleurs.
La Présidente
Bérangère SOULARD
#signature#
Bérangère Soulard
Présidente de la CC Pays de
Pouzauges
3 juin 2026 CCPP 2026-
------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------- PROCURATION
Je soussigné(e) Madame / Monsieur …………………………………………donne pouvoir à ……………………………………….
………………………………………..……………………… pour voter en mon nom et place lors de la réunion du Conseil de
Communauté du ………………………… 2026 à laquelle je serai absent(e).
Le …...................................................
Signature#