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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Champagny-en-Vanoise.
Lien du pdf (Déliberation - 2022 0127 Convention Avec Lassociation Tennis Club de Moutiers Copie)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Enseignement supérieur,
Chumpagny.Vanoise
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DE
LA
COMMUNE
DE
CHAMPAGNY
EN
VANOISE
(Savoie)
SEANCE
DU
23
SEPTEMBRE
2022
N°
2022
0127
Nombre
en
Membres
:
15
En
exercice
:
12
Ont
pris
part
à
la
délibération
11
Procurations
:
03
Date
de
convocation
:
16
septembre
2022
Date
d'affichage : :
16
septembre
2022
KA OK AH
KA
KA
KR
OK
KO
PK OK
AK OK
KE
KE
Ke
L’An
Deux
mille
vingt-deux,
le
vingt-trois
septembre
à
20H00
s’est
réuni
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
73350
-CHAMPAGNY
EN
VANOISE
sous
la
Présidence
de
M.
René
RUFFIER
LANCHE,
Maire. Présents:
René
RUFFIER
LANCHE,
Denis
TATOUD,
Florian
SOUVY,
Olivier
CHENU,
Corentin
GROS,
Gérard
RUFFIER
LANCHE,
Emmanuel
MAEGEY,
Xavier
BRONNER
Absents
excusés
: Robert
LEVY,
Olivier
SACHE
(donne
procuration
à
René
RUFFIER
LANCHE,
Vincent
RUFFIER
DES
AIMES
(donne
procuration
à
Florian
SOUVY),
Tony
BUTHOD
GARCON
(donne
procuration
à
Corentin
GROS).
Secrétaire
: Florian
SOUVY
Objet
: Convention
pour
le reversement
des
produits
des
licences
avec
l’association
Tennis
Club
de
Moûütiers Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
entendu
l'exposé
de
Monsieur
le
Maire
et
après
en
avoir
délibéré,
Vu
la délibération
n°
20220010?
fixant
les tarifs
pour
la location
et
abonnements
des
deux
terrains
de
tennis
Considérant
que
la
présente
convention
définit
les
modalités
de
reversement
à
l’association
Tennis
Club
de
Moûtiers
des
produits
des
licences
encaissés
par
la
Régie
de
recettes
communale
« Tennis
» pour
l’accès
aux
deux
courts
de
tennis
situés
à
Champagny-en-Vanoise.
AUTORISE
Monsieur
le
Maire,
à
signer
ladite
convention
avec
l'association
Tennis
Club
de
Moûtiers
qui
constituera
une
annexe
à
la
présente
délibération,
ainsi
que
toutes
pièces
supplémentaires
relative
à
cette
affaire.
« Certifié
exécutoire,
dûment
habilité
aux
présentes
Conformément
à
la
Loi
du
02
Mars
1982
»
Planchamp
-
73350
Champagny
en
Vanoise
- Tél.
04 79
55 03
80
-
Fax
0479
55
0099
-
www.mairie-champagny.fr
-
E-mail
:contact@mairie-champagny.fr
Accusé de réception en préfecture 073-217300714-20220923-06_20220127-DE Reçu le 18/10/2022