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Déliberation - 2026 056 Convention Avec le SKI Club 1
Document publié le Mardi 28 avril 2026 par la commune de Champagny-en-Vanoise.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 056 Convention Avec le SKI Club 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
Envoyé
en
préfecture
le
13/05/2026
Reçu
en
préfecture
le
13/05/2026
Publié le
mes
gr€
ID
: 073-217300714-20260428-20260056-DE
L
À
EN
VANOISE 960-3855m
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DE
LA
COMMUNE
DE
CHAMPAGNY
EN
VANOISE
(Savoie)
SÉANCE
DU
28
AVRIL
2026
N°
2026
056
L'An
Deux
mille
vingt-six,
le
28
avril
à
18H00,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
73350
-CHAMPAGNY
EN
VANOISE,
légalement
convoqué
le
23
avril
2026,
sous
la
Présidence
de
Madame
Florence
MARMONIER,
Maire
Présents
: Florence
MARMONIER,
Perrine
AUFRERE,
Alexandre
DUNAND,
Ludovic
DEVERGNES,
Julie
PERRIN,
Delphine
PEPEY,
Marion
DRAPERI,
Amaury
BURDET,
Floriane
PARISSE,
Valérie
TRAVERS,
Vincent
RÜUFFIER
DES
AIMES,
Absents
:
Jean-Max
DESCHAMPS-BERGER
(pouvoir
donné
à
Perrine
AUFRERE)
Thierry
RUFFIER
LANCHE
(pouvoir
donné
à
Delphine
PEPEY),
Jean
DE
BELOT
Nombre
en
Membres :
11
En
exercice
:
15
Suffrages
exprimés :
13
Votes
pour
:
13
Votes
contre :
O0
Ne
prend
pas
part
au
vote :
O0
KKKKKKKKKKKKKKKKKKKKKKKE
Objet:
Convention
avec
le
ski
club
et
versement
de
la
subvention
Le
Club
de
ski
de
Champagny
en
Vanoise
a
pour
objectif
principal
de
permettre
le
développement
et
la
pratique
du
ski
alpin
sur
le
périmètre
de
la
commune.
La
Commune
s'est
engagée
à
soutenir
financièrement
le
Club
de
ski,
à
hauteur
de
48
O00£€
pour
l'exercice
2026.
Cette
subvention
étant
supérieure
à
23
000€,
il
est
nécessaire
de
signer
une
convention
d'objectifs
et
de
moyens
avec
le
Club.
Par
ailleurs,
au-delà
de
la
subvention
versée
en
numéraire,
la
commune
s'engage
à
mettre
à
disposition
de
l'association
les
locaux
suivants
: salle
dite
du
Raffort,
ainsi
que
le
local
de
la
salle
hors
sac
de
la
Rossa
et
l'ancienne
salle
du
cabinet
médical.
Cette
mise
à
disposition
est
consentie
à
titre
gracieux.
-
Vu
la
loi
du
12
avril
2000
relative
aux
droits
des
citoyens
dans
leurs
relations
avec
les
administrations
notamment
ses
articles
9
et
10
;
-_
Vule
décret
du
6
juin
2001
pris
pour
l'application
de
l’article
10
de
la
loi
n°2000-321
du
12
avril
2000
et
relatif
à
la
transparence
financière
des
aides
octroyées
par
les
personnes
publiques
;
-
Vu
l'avis
favorable
de
la
commission
des
finances
du
15
avril
2026;
=E
2 Rae Res
RARE:
MAIRIE
DE
CHAMPAGNY
EN
VANOISE
72
Le
Dzé
- 73350
CHAMPAGNY
EN
VANOISE
L1
[a
contact@mairie-champagny.fr
04
79
55
03
80
Kal
fl
www.mairie-champagny.fr Envoyé
en
préfecture
le
13/05/2026
Reçu
en
préfecture
le
13/05/2026
Publié
le
ID
: 073-217300714-20260428-20260056-DE
A
l'unanimité
des
suffrages
exprimés,
le
Conseil
municipal
-
APPROUVE
le
versement
de
la
subvention
2026
au
Club
de
ski
pour
un
montant
de
48
000€ ;
-
AUTORISE
Madame
le
Maire
à
signer
la
convention
d'objectifs
et
de
moyens.
«
Certifié
exécutoire,
dûment
habilité
aux
présentes
Conformément
à
la
Loi
du
02
Mars
1982
»
POUR
EXTRAIT
CONFORME,
Le
Maire
Florence
MARMONIER