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Document publié le Mercredi 24 juin 2020 par la commune d'Hauteville-Lompnes.
Lien du pdf (Déliberation - DEL 48 Designation DES Delegues du Conseil Dans LES Groupes de Travail Specifiques et LES Organismes Exterieurs 2 1)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Institutions publiques,
DEPARTEMENT DE L'AIN DELIBERATION
ARRONDISSEMENT DE BELEEY N° 2020- 948
COMMUNE NOUVELLE
DE PLATEAU D'HAUTEVILLE
EXTRAIT du REGISTRE
des Délibérations du Conseil Municipal
OBJET : Désignation des délégués du conseil dans les groupes de travail spécifiques et des organismes
extérieurs - 2
Séance du 24 Juin 2020
L'an deux mille vingt, le vingt-quatre juin à dix-neuf heures trente, en application de l'article L2121-7 du
Code général des collectivités territoriales (CGCT), les membres du Conseil Municipal de la Commune
Nouvelle de Plateau d'Hauteville (Ain), dûment convoqué par courrier électronique le dix-huit juin deux mille
Vingt, se sont réunis (en raison du COVID 19) dans la salle de l'étage du bâtiment dit de la salle des fêtes,
place Rougy à Hauteville de Plateau d'Hauteville, en séance ordinaire sous la présidence de Monsieur
Philippe EMIN, Maire.
Nombre de conseillers en exercice au jour de la séance : 29
Membres présents :
Sébastien BEVOZ, Claire BILLON-BERTHET, Joël BORGEOT, Didier BOURGEAIS, Corinne BOYER (Arrivée 19h44)
Solange DOMINGUEZ, Gérard CHAPUIS, Amélie COCHET, Bernard CORTINOVIS, Humbert CRETIER, Jean-
Michel CYVOCT Jacques DRHOUIN, Philippe EMIN, Patrick GENOD, Maria GUILLERMET, Alexandre
LALLEMENT, Gilbert LEMOINE, Karine LIEVIN, Stéphane LYAUDET, Alain MASSIRONI, Eliane MERMILLON,
Marie-H. PERILLAT, Stéphanie PERNOD BEAUDON, Nicole ROSIER, Karine VANDERME.
Membres absents excusés avec pouvoir : Georges BERMOND (pouvoir à Joël BORGEOT), Jacques FUMEX
(pouvoir à Jacques DRHOUIN), Jessie MARIN, (pouvoir à Alain MASSIROND, Sonia ZANI (pouvoir à Solange
DOMINGUEZ)
Membres absents excusés, sans pouvoir : néant
Membres absents : néant
Secrétaire de séance : Madame Claire BILLON-BERTHET,
Monsieur le Maire indique à l'Assemblée qu'il convient de désigner les représentants de la Commune dans
les organismes extérieurs et les groupes de travail spécifiques.
Le Conseil Municipal ouf l'exposé de Monsieur le Maître et après en avoir délibéré, à UNANIMITE des
membres présents et représentés,
- DESIGNE, les représentants de la commune dans les groupes de travail spécifiques et des organismes
extérieurs :
Accusé de réception en préfecture
001-200086122-20200624-DE-2020-048-DE
Date de télétransmission : 13/07/2020 0948-]
Date de réception préfecture : 13/07/2020 - Groupe de travail pour les ‘’Carrières” :
Groupe de travail Représentation Membres élus du
groupe majoritaire
Groupe de travail pour les
Carrières
7
Représentants
élus
Didier BOURGEAIS
Gérard CHAPUIS
Patrick GENOD
Alain MASSIRONI
Gibert LEMOINE
Eliane MERMILLON
+ 3 Représentants extérieurs Directrice générale des Services + Avocat chargé du dossier +1 membre extérieur - Groupe de travail pour ‘’Marais de Vaux” :
Marais de Vaux
Jacques DRHOUIN
Gérard CHAPUIS
Patrick GENOD
Amélie COCHET
Alain MASSIRONI
Jacques FUMEX
Membres élus du groupe
minoritaire
Georges BERMOND
Alexandre LALLEMENT
- Conseil d'écoles élémentaires, primaires et maternelles :
Conseil d'Ecole CORMARANCHE Claire BERTHET
Karine LIEVIN
Conseil d'Ecoie THEZILLIEU Jean-Michel CYVOCT
Claire BERTHET
Corinne BOYER Conseil d'Ecole HAUTEVILLE TURLURU M-Hélène PERILLAT
Maria GUILLERMET
Karine VANDERME Conseil d'Ecole
HAUTEVILLE MATERNELLE DU CENTRE M-Hélène PERILLAT Maria GUILLERMET Karine VANDERME - DECIDE, qu'au titre de l'article L. 2121-21 du CGCT, de ne pas procéder au vote à bulletin secret. - _ DONNE POUVOIR à Monsieur le Maire pour l'exécution de la présente délibération.
AINSI FAIT ET DELIBERE, LES JOUR, MOIS ET AN SUSDIT S, TOUS LES MEMBRES PRESENTS ONT SIGNE
AU REGISTRE.
Copie certifiée conforme au registre des délibérations.
Accusé de réception en préfecture
001-200086122-20200624-DE-2020-048-DE
Date de télétransmission : 13/07/2020
Date de réception préfecture : 13/07/2020