Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DEL 39 DESIGNATION DES DELEGUES DU CONSEIL DANS DE
Déliberation - DEL 65 DESIGNATION DES DELEGUES DU CONSEIL DANS LE
Déliberation - DEL 48 DESIGNATION DES DELEGUES DU CONSEIL DANS LE
unknown - Liste des commissions municipales et representants
unknown - Grand Annecy - DEL 2023 106 Modification de design
unknown - 07 TABLEAU DES REPRESENTANTS AUX COMMISSIONS ET OR
Déliberation - DEL 14 DESIGNATION DES DELEGUES DU CONSEIL DANS LE
Déliberation - DEL 15 DESIGNATION DES DELEGUES DU CONSEIL DANS LE
Déliberation - DEL 126 MODIF COMPO COMMISSIONS MUNICIPALES ET COM
Conseil Municipal - AR 2023 77 MODIFICATION DES REPRESENTANTS DES ORGA
Déliberation - DEL 135 Modification Compo Commissions Specifiques et Representants Organismes Exterieurs
Document publié le Mardi 26 octobre 2021 par la commune d'Hauteville-Lompnes.
Lien du pdf (Déliberation - DEL 135 Modification Compo Commissions Specifiques et Representants Organismes Exterieurs)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Espaces terrestres et maritimes,
DEPARTEMENT DE L'AIN DELIBERATION
ARRONDISSEMENT DE BELLEY N° 2021- 135
COMMUNE NOUVELLE DE PLATEAU D'HAUTEVILLE
EXTRAIT du REGISTRE
des Délibérations du Conseil Municipal CT ET EE ET ET ET
OBJET : Modification de la composition des commissions spécifiques et des représentants du conseil auprès
des organismes extérieurs
Séance du 26 octobre 2021
L'an deux mille vingt et un, le vingt-six octobre, à dix-neuf heures et huit minutes en application de l'article
L.2121-7 du Code général des collectivités territoriales (CGCT), les membres du Conseil Municipal de la Commune Nouvelle de Plateau d'Hauteville (Ain), se sont réunis en la salle du Conseil Municipal en mairie de Plateau d'Hauteville, sur la convocation qui leur a été adressée par courrier électronique le vingt octobre deux mille vingt et un.
Nombre de conseillers en exercice au jour de la séance : 29
Membres présents : 24 Sébastien BEVOZ, Claire BILLON-BERTHET, Joël BORGEOT, Didier BOURGEAIS, Corinne BOYER, Olivier BROCHET, Gérard CHAPUIS, Bernard CORTINOVIS, Humbert CRETIER, Jean-Michel CYVOCT, Solange DOMINGUEZ, Philippe EMIN, Jacques FUMEX, Patrick GENOD, Alexandre LALLEMENT,
Gilbert LEMOINE, Karine LIEVIN, Stéphane LYAUDET, Jessie MARIN, Christine MARTINE, Alain MASSIRONL Eliane MERMILLON, Marie-H. PERILLAT, Nicole ROSIER
Membres absents excusés avec pouvoir : 5
Jacques DRHOUIN pouvoir à M, Patrick GENOD
Gaëlle FORAY pouvoir à Mme Corinne BOYER
Maria GUILLERMET pouvoir à M Alain MASSIRONI
Stéphanie PERNOD BEAUDON pouvoir à M Philippe EMIN
Sonia ZANI pouvoir à Mme Karine LIEVIN
Membres absents excusés, sans pouvoir : 0
Secrétaire de séance : Mme Jessie MARIN
24 présents, 5 pouvoirs, soit 29 votants.
Vu l'article L. 2121-21 du Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu les délibérations n°2020-39, n°2020-54, n°2020-65, n°2020-144 portant création des commissions
spécifiques et représentations du conseil municipal auprès des organismes extérieurs.
Considérant la démission de Madame Amélie COCHET en date du 8 mars 2021 et à l'intégration de
Madame Christine MARTINE.
Considérant la démission de Monsieur Georges BERMOND en date du 5 septembre 2021 et à l'intégration de Monsieur Olivier BROCHET.
Accusé de réception en préfecture
001-200086122-20211026-DE-2021-136-DE
Date de télétransmission : 04/11/2021
Date de réception préfecture : 04/11/2021 1 3 5- 1 Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal modifier la composition des commissions spécifiques et des représentations du conseil municipal auprès des organismes extérieurs, afin d'y intégrer Madame
Christine MARTINE et Monsieur Olivier BROCHET,
Le Conseil Municipal ouï l'exposé de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré, à l'unanimité,
des membres présents et représentés,
- DESIGNE les représentants de la Commune :
COMMISSION MUNICIPALE DE
SECURITE DES PISTES
Stéphane LYAUDET
COMMISSION LOCALE DE
L'HABITAT
Didier BOURGEAIS
Karine LIEVIN
REGLEMENT DU CONSEIL
MUNICIPAL ET RESPECT DE LA
CHARTE DE LA COMMUNE
NOUVELLE
jean Michel CYVOCT
COMMISSION DE
COORDINATION DES ACTIONS
DE PREVENTION DES
EXPULSIONS (CCAPEX)
KARINE LIEVIN
COMMISSION LOCALE
D’EVALUATION DES CHARGES
TRANSFEREES A HBA (CLECT}
Le Maire
CONSEIL DE SURVEILLANCE
CHPH
Stéphanie PERNOD BEAUDON
Jacques FUMEX
H3S MEMBRES DU CA Titulaires :
Stéphanie PERNOD BEAUDON
Didier BOURGEAIS
Suppléants :
Jacques FÜMEX
Jean-Michel CYVOCT
CENTRE SOCIAL LE 7 LIEUX Stéphanie PERNOD BEAUDON
Didier BOURGEAIS
Le Maire
COLLEGE PAUL SIXDENIER CA Titulaire Claire BILLON BERTHET
Suppléant Corinne BOYER
COMITE DE SUIVI DU PROJET DE
ZDE (ZONE DE DEVELOPPEMENT
EOLIEN)
Jean Michel CYVOCT
CONSEIL D’ETABLISSEMENT DE
L'ESAT LA FRETA
Jacques DRHOUIN
CONSEIL D'ÉTABLISSEMENT DE
L'IME DYNAMO
Jacques DRHOUIN
Accusé de réception en préfecture 001-200086122-20211026-DE-2021-135-DE Date de télétransmission : 04/11/2021 Date de réception préfecture : 04/11/2021 135-2
REFERENT DEFENSE ET
JUMELAGE 68EME RAA
Patrick GENOD
REFERENT AMBROISIE Gérard CHAPUIS
FEDERATION DES STATIONS Jacques DRHOUIN
FORESTIERES DE L’AIN
VERTES DE VACANCCES ET
VILLAGES NEIGE
SEMCODA | Karine LIEVIN
CHAMBRE DES METIERS DE Maria GUILLERMET Jacques
L’AIN DRHOUIN
SIEA Le Maire
Jean-Michel CYVOCT
Alain MASSIRONI
Suppléants :
Sébastien BEVOZ
Patrick GENOD
Stéphane LYAUDET
Gilbert LEMOINE
Bernard CORTINOVIS
Alexandre LALLEMENT
ASSOCIATION DES COMMUNES Gérard CHAPUIS
Stéphane LYAUDET
CENTRE REGIONAL DE LA
PROPRIETE FORESTIERE
Gérard CHAPUIS
Alexandre LALLEMENT
SEMA (Société d'Economie
Montagnard de l’AIN)
Joël BORGEOT
Suppléant Didier BOURGEAIS
COMITE DE JUMELAGE
HAUTEVILLE-LOMPNES ET
RONNEBURG ET
CORMARANCHE-EN-BUGEY ET
SAINT-JEAN-DU-DOIGT
Claire BILLON BERTHET
Solange DOMIGUEZ
SYNDICAT RIVIERE AIN AVAL Gérard CHAPUIS AFFLUENTS AFP GOUR MONT ROVA Patrick GENOD - DONNE POUVOIR à Monsieur le Maire pour l'exécution de la présente délibération. AINSI FAIT ET DELIBERE, LES JOUR, MOIS ET AN SUSDITS, TOUS LES MEMBRES PRESENTS ONT SIGNE AU REGISTRE
Accusé de réception en préfecture
001-200086122-20211026-DE-2021-135-DE
Date de télétransmission : 04/11/2021
Date de réception préfecture : 04/11/2021
Copie certifiée conforme au registre des délibérations.
Le Maire, M. Philippe EMIN
135-3