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Procès Verbal - 2023 59
Document publié le Jeudi 28 septembre 2023 par la commune de Pouget.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2023 59)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Envoyé en préfecture le 05/12/2023
Reçu en préfecture le 05/12/2023
Publié le S L C
ID : 034-213402100-20231108-2023 59-DE
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Département de l'Hérault
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE LE POUGET
N°2023 - 59
Objet :
Approbation du PV du CM du 28 septembre 2023
Date de la convocation : 02/11/2023
Nombre de conseillers en exercice : 18
Nombre de présents : 13
Nombre de votants : 17
Votes L'an deux mille vingt-trois et le huit novembre à dix-huit heures quinze, le
Pour 17 | Conseil Municipal de la commune de Le Pouget, dûment convoqué, s’est réuni, au Contre O | nombre prescrit par la loi, à la salle du conseil, sous la présidence de Monsieur
Abstention O0 | Thibaut BARRAL, Maire.
Etaient présents : ALVERGNE Brice, BARRAL Thibaut, BONIOL Karine, BOURBOUJAS Françoise, DESCAMPS Danièle, LAFON Alain, OULLIE Laurent, PARRA Christophe, RENOUARD Nathalie,
CLAVEL Inès, ORTUNO Thierry, MANDON Éric, CUTANDA Josette
Étaient absents excusés :
VALERO Fanny donne pouvoir à CUTANDA Josette, MARY Julien donne pouvoir à OULLIE Laurent, CORIA Mathieu donne pouvoir à MANDON Eric, REKKAB Claude donne pouvoir à CLAVEL Inès
Absent :
BONNET Cendrine
Monsieur le Maire présente le procès-verbal du Conseil Municipal du 28 septembre 2023 et demande s’il y a des remarques.
Après en avoir délibéré, à la majorité des suffrages exprimés,
LE CONSEIL MUNICIPAL
VALIDE le procès-verbal.
Le Maire certifie sous sa responsabilité le Fait et délibéré, le 8 novembre 2023
caractère exécutoire de cet acte, informe que Le Maire
la présente délibération peut faire l'objet d'un
recours pour excès de pourvoir, devant le
tribunal administratif dans un délai de deux
mois, à compter de sa publication.
Thibaut BARRAL