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Procès Verbal - 2023 73
Document publié le Jeudi 30 novembre 2023 par la commune de Pouget.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2023 73)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Envoyé en préfecture le 15/01/2024
Reçu en préfecture le 15/01/2024
Publié le S L G
ID : 034-213402100-20231221-2023 73-DE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Département de l'Hérault
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE LE POUGET
N°2023 - 73
Objet :
Approbation du PV du CM du 30 novembre 2023
Date de la convocation : 14/12/2023
Nombre de conseillers en exercice : 18
Nombre de présents : 15
Nombre de votants : 17
JP L'an deux mille vingt-trois et le vingt et un décembre à dix-huit heures quinze, Pour 17 | le Conseil Municipal de la commune de Le Pouget, dûment convoqué, s'est réuni, au Contre O0 | nombre prescrit par la loi, à la salle du conseil, sous la présidence de Monsieur Abstention O | Thibaut BARRAL, Maire.
Etaient présents : ALVERGNE Brice, BARRAL Thibaut, BONIOL Karine, BOURBOUJAS Françoise, CUTANDA Josette, DESCAMPS Danièle, LAFON Alain, MANDON Éric, MARY Julien, OULLIE Laurent, PARRA Christophe, RENOUARD Nathalie, VALERO Fanny, CLAVEL Inès, ORTUNO Thierry,
Etaient absents excusés : BONNET Cendrine (donne pouvoir à DESCAMPS Danièle) ; CORIA Mathieu (donne pouvoir à MANDON Eric) ;
Absents : REKKAB Claude
Monsieur le Maire présente le procès-verbal du Conseil Municipal du 30 novembre et demande s'il y a des remarques.
Après en avoir délibéré, à la majorité des suffrages exprimés,
LE CONSEIL MUNICIPAL
VALIDE le procès-verbal.
Le Maire certifie sous sa responsabilité le Fait et délibéré, le 21 décembre 2023 caractère exécutoire de cet acte, informe que
la présente délibération peut faire l'objet d'un Le Maire recours pour excès de pourvoir, devant le . tribunal administratif dans un délai de deux Thibaut BARRAL mois, à compter de sa publication.