Conseil Municipal - cm 080829

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Conseil Municipal - cm 080829 Document publié le Vendredi 29 août 2008 par la commune de Geudertheim. Lien du pdf (Conseil Municipal - cm 080829)Thèmes du document : Logement, Aménagement du territoire, Banque, REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 29 AOUT 2008

ORDRE DU JOUR

1. Ouverture de la séance – Approbation de l'ordre du jour

2. Approbation du procès-verbal de la séance du 27.06.2008

3. Communications diverses

4. Droits de préemption

5. Acceptation du fonds de concours de la Communauté de Communes de la Basse-Zorn 6. Vote de crédits

7. Création d'un poste d'adjoint technique principal 2ème classe

8. Fixation du loyer de l'ancien logement de service de la Poste

9. Demande de subvention

10. Journée porte ouverte

11. Lotissement Heiligenhauesel

12. Indemnité du Trésorier

13. Divers

*****************

Sous la Présidence de Monsieur Pierre GROSS, Maire et en présence de tous les Conseillers sauf Messieurs Claude FESSMANN qui a donné procuration à Madame Michèle HEUSSNER et Rolph RIEDINGER qui a donné procuration à Monsieur Yves OHLMANN, absents excusés.

*****************

1. OUVERTURE LA SEANCE – APPROBATION DE L’ORDRE DU JOUR

L’ordre du jour est approuvé à l’unanimité. Monsieur Alain KREMSER, Directeur Général des Services, est désigné comme secrétaire de séance.

2. APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 27.06.2008

Le procès verbal de la séance du 27 juin 2008 est approuvé à l’unanimité.

3. COMMUNICATIONS DIVERSES

a) Communications du Maire

-Réunions

30.06.2008 Réunion avec la DDE relative à la micro zone d’activités

30.06.2008 Réunion de la commission développement de la Communauté de Communes de la Basse-Zorn

01.07.2008 Réunion avec le Conseil Général à Haguenau

02.07.2008 Réunion avec le Conseil Général à l’Hôtel du Département

07.07.2008 Réunion avec le Crédit Immobilier relative au lotissement Heiligenhauesel 07.07.2008 Réunion du bureau de la Communauté de Communes de la Basse-Zorn 07.07.2008 Réunion avec le Conseil Général à Haguenau

08.07.2008 Journée archivage à la mairie

09.07.2008 Réunion avec la DDA relative aux inondations

10.07.2008 Réunion avec la société BATIGERE

13.07.2008 Célébration de la fête nationale

17.07.2008 Réunion du conseil de la Communauté de Communes de la Basse-Zorn19.07.2008 Accueil d’une délégation ukrainienne à la mairie

28.07.2008. Journée de nettoyage suite à un orage

04.08.2008 Réunion avec le Crédit Immobilier

10.08.2088 Ouverture officielle du messti 2008

19.08.2008 Réunion avec le SDIS relative au dépôt incendie

19.08.2008 Réunion avec la DDA et la société EUROVIA relative aux travaux d’assainissement de la micro zone d’activités

20.08.2008 Réunion avec Monsieur DELATRE de La Poste

21.08.2008 Réunion à l’ANPE relative au dossier CAE

25.08.2008 Réunion de la commission d’urbanisme

28.08.2008 Réunion de la commission de sécurité à la Préfecture

29.08.2008 Réunion à la Communauté de Communes de la Basse-Zorn relative à l’assainissement

Le Maire informe le conseil municipal de la nomination de Mademoiselle JOACHIM Elsa en qualité d’ATSEM 1ère classe non titulaire avec effet du 1er septembre 2008. Mademoiselle JOACHIM bénéficie d’un contrat d’aide à l’embauche convenu entre la commune de Geudertheim et l’Etat.

Il rend également compte des travaux de déboisement réalisés du pont de la Zorn au Waldeck par l’entreprise CONRAD de Geudertheim dans le cadre des travaux d’assainissement de la zone d’activités réalisés par la Communauté de Communes de la Basse-Zorn. Cinq lots de déchets de coupe d’environ 5 m3 chacun, issus de ce défrichement seront mis en vente. Une publication à cet effet paraîtra dans la prochaine édition du GIM.

Le Maire félicite Monsieur Jérémy OHLMANN pour son action lors de la brocante du messti qui lui a permis de récolter une somme de 101 Euros au profit de la caisse de la coopérative scolaire.

Le Maire informe le Conseil Municipal que le contrat saisonnier de Monsieur Cyril MISCHLER prend fin le 31 août 2008 et que l’agent a donné entière satisfaction.

- Permis de construire

Syndicat des copropriétaires 2 maisons individuelles accolées accordé le 11.07.2008 16, rue du Moulin au 16, rue du Moulin

67170 GEUDERTHEIM

SCHNEIDER Philippe et Audrey 1 maison individuelle accordé le 28.07.2008 16, rue de Douillac lieu-dit Ruheplatz

67610 LA WANTZENAU

WENGLER Christian 1 maison individuelle accordé le 31.07.2008 2, rue des Frères Lumière Rue de la Paix

67170 BRUMATH

NEVEU Jean-Luc 1 garage accordé le 06.08.2008 3, rue des Pruniers 3, rue des Pruniers

67170 GEUDERTHEIM

b) Communications de Madame Michèle HEUSSNER, Adjointe au Maire

04.07.2008 Réunion de la commission d’information

07.07.2008 Réunion relative au schéma directeur des transports et déplacements 08.07.2008 Journée archivage à la mairie

13.07.2008 Célébration de la fête nationale

09.08.2008 Vernissage de l’exposition artistique à la salle des mariages

11.08.2008 Réunion de la commission d’information

18.08.2008 Réunion de la commission d’information

19.08.2008 Réunion de la municipalité

22.08.2008 Réunion de la commission d’information

25.08.2008 Réunion de la commission d’urbanisme

27.08.2008 Réunion de la commission d’information de la Communauté de Communes de la Basse-ZornMadame Michèle HEUSSNER rend compte aux conseillers municipaux de l’évolution des travaux pour la création du site internet de la commune de Geudertheim et informe le conseil municipal de l’inscription d’une dizaine d’enfants au périscolaire qui ouvrira ses portes à la rentrée scolaire.

c) Communications de Monsieur Yves OHLMANN, Adjoint au Maire

28.06.2008 Réunion de la commission forêt

01.07.2008 Réunion avec Monsieur PROST de la société ELIS

07.07.2008 Réunion relative au schéma directeur des transports et déplacements 08.07.2008 Journée d’archivage à la mairie

10.07.2008 Réunion de préparation de la célébration de la fête nationale

13.07.2008 Célébration de la fête nationale

08.08.2008 Réunion relative à l’école municipale de musique

09.08.2008 Vernissage de l’exposition artistique à la salle des mariages

25.08.2008 Réunion de la commission des bâtiments

25.08.2008 Réunion de la commission d’urbanisme

27.08.2008 Réunion de la commission des bâtiments

27.08.2008 Réunion relative à la journée portes ouvertes de la maison de la culture 27.08.2008 Réunion de la commission sportive et culturelle

d) Communications de Monsieur Michel URBAN, Adjoint au Maire

02.07.2008 Réunion de chantier travaux de voirie Coteau du soleil

07.07.2008 Réunion relative au lotissement Heiligenhauesel

07.07.2008 Réunion relative au schéma directeur des transports et déplacements 08.07.2008 Journée d’archivage à la mairie

08.07.2008 Accueil du jury du concours des villes et villages fleuris

13.07.2008 Célébration de la fête nationale

16.07.2008 Réunion de chantier travaux voirie Coteau du Soleil

18.07.2008. Réunion de la commission d’aménagement et de fleurissement

23.07.2008 Réunion de chantier travaux de voirie Coteau du soleil

25.08.2008 Réunion de la commission d’urbanisme

e) Communications de Monsieur Patrick LUTZ, Adjoint au Maire

23.06.2008 Entrevue en forêt avec Monsieur HIMBER

28.06.2008 Sortie en forêt avec la commission forêt et le conseil municipal 30.06.2008 Entretien avec Monsieur SCHNEPP (déchiquetage)

22.07.2008 95ème anniversaire de Madame MUHL Louise

27.07.2008 Etat des lieux du cimetière communal

f) Communications de Madame Marianne PETER, Ajointe au Maire

22.07.2008 95ème anniversaire de Madame MUHL Louise

19.08.2008 Réunion de la municipalité

g) Communications de Monsieur Georges KREYENBIHLER, Conseiller Municipal

Monsieur KREYENBIHLER informe le conseil que des travaux d’amélioration à l’école primaire et à l’école maternelle seront réalisés durant les vacances de la Toussaint (mise en place de robinets thermostatiques et isolation des combles.

Il invite l’ensemble du conseil à participer à la matinée de nettoyage des combles de l’école élémentaire le samedi 20 septembre 2008.

h) Communications de Monsieur Christian LORENTZ, Conseiller Municipal

Monsieur LORENTZ informe les conseillers que les travaux d’aménagement du local du corps des sapeurs pompiers vont démarrer courant septembre.4. DROIT DE PREEMPTION

Néant

5. ACCEPTATION DU FONDS DE CONCOURS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA BASSE-ZORN

Le Maire informe le conseil municipal de la nécessité d'approuver le fonds de concours de 28 026,70 € attribué par la Communauté de Communes de la Basse-Zorn à la Commune de Geudertheim pour la rénovation et l'extension du club-house du stade de la forêt, afin de permettre le versement de ce fonds de concours par la Communauté de Communes de la Basse-Zorn à la Commune de Geudertheim.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide à l’unanimité d’accepter le fonds de concours de 28.026,70 € attribué par la Communauté de Communes de la Basse-Zorn à la Commune de Geudertheim.

6. VOTE DE CREDITS

Le Maire propose au conseil municipal de voter les crédits d'investissement suivants pour l'exercice 2008 :

Art. 202 Frais d'étude, d'élaboration, de modifications

et de révisions des document d'urbanisme + 5 207 €

- Programme 139 – ECOLE PRIMAIRE

Réfection du chauffage –Isolation des combles

Art. 21312 Bâtiments scolaires + 6 000 €

- Programme 124 – TRAVAUX BATIMENTS DIVERS

Réfection et extension du dépôt d'incendie

Art. 21318 Autres bâtiments publics + 5 000 €

- Programme 148 - Abri-bus

Construction d'un abri-bus devant l'école primaire

Art. 21318 Autres bâtiments publics + 5 000 €

- Programme 113 – Matériel Mairie

Acquisition de matériel informatique

Art. 2183 Matériel de bureau et

Matériel informatique + 4 630 €

Ces crédits d'un montant total de 25 837 € sont financés par les recettes d'investissement comptabilisées à l'article 1323 – Subvention du Département – pour un montant de 25 837 €.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, approuve à l’unanimité les crédits tels que présentés par le Maire.

7. CREATION D’UN POSTE D’ADJOINT TECHNIQUE PRINCIPAL 2ème CLASSE

Le Maire propose au conseil municipal de créer un poste d'adjoint technique principal 2ème classe afin de permettre la promotion d'un adjoint technique 1ère classe dont le dossier de promotion est actuellement devant la commission administrative paritaire qui rendra sa décision au cours du 4ième trimestre 2008.

Cette décision permettra la promotion de l'agent avec effet rétroactif à la date de la délibération portant création du poste d'adjoint technique principal 2ème classe, l'avis de la commission administrative paritaire étant postérieur à la création du poste.Le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité de créer un poste d’adjoint technique principal 2ème classe tel que proposé par le Maire.

8. FIXATION DU LOYER DE L’ANCIEN LOGEMENT DE SERVICE DE LA POSTE

Suite à la résiliation par la Poste du bail du logement de l'ex chef d'établissement de la Poste de Geudertheim avec effet du 1er octobre 2008, le Maire informe le conseil municipal que le logement sera mis à bail par la commune de Geudertheim au profit de Madame Suzanne SCHNEIDER à compter de cette même date. Il convient de déterminer le loyer mensuel de cette location que le Maire propose de fixer à 470 € par mois hors charge.

Mme HEUSSNER rappelle le manque de places de gardes auprès d’assistantes maternelles agréées dans la commune et relève que ce logement pourrait constituer la solution immobilière pour la mise à disposition d’un logement pour un groupement d’assistante maternelle. Elle demande en conséquence que le bail au profit de Mme SCHNEIDER soit limité à une durée d’un an.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, fixe le loyer du logement de l’ex chef d’établissement de la Poste de Geudertheim à 470 € à compter du 1er octobre 2008, loyer indexé sur l’indice moyen du coût de la construction valeur 2ème trimestre 2008 et autorise le Maire à signer le bail à intervenir ainsi que toutes pièces y afférentes.

9. DEMANDE DE SUBVENTION

Le Maire soumet au conseil municipal la demande de subvention émanant du Conseil Presbytéral de la Paroisse Protestante de Geudertheim pour la réfection du presbytère protestant. Cette subvention se monterait à 7 920 €. Une telle subvention peut être attribuée au Conseil Presbytéral de la Paroisse Protestante de Geudertheim conformément à l'article L. 2541-12 que dans son 10e dispose que le conseil municipal délibère sur l'allocation de subvention à des fins d'intérêt général et de bienfaisance et à l'article L. 2543-3 qui dans son 3e précise qu'en cas d'insuffisance des revenus des fabriques, des conseils presbytéraux et des consistoires, justifiée par leurs comptes et budgets, les frais des cultes dont les ministres sont salariés par l'Etat sont inscrits au budget communal.

Le conseil municipal constate que la subvention demandée par le Conseil Presbytéral se monte à 20 % de l’investissement prévu et que les subventions jusqu’ici accordées par le conseil municipal pour des dépenses d’investissement se montaient à 10 % des sommes investies.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide par 14 voix pour, 1 voix contre et 4 abstentions d’octroyer au Conseil Presbytéral de la Paroisse Protestante de Geudertheim une subvention exceptionnelle et unique de 7 920 € pour la réfection du presbytère. Des crédits suffisants sont prévus à l’article 6474 du budget 2008.

10. JOURNEE PORTES OUVERTES

Le Maire donne la parole à Monsieur Yves OHLMANN qui informe le conseil municipal de l’organisation d’une journée Portes Ouvertes le samedi 27 septembre à la Maison de la Culture à partir de 10 heures.

A 11 heures aura lieu une remise de distinctions à des personnes méritantes du monde associatif ainsi que de la médaille d’honneur régionale, départementale et communale à des membres du personnel communal et d’anciens membres du conseil municipal en présence de Monsieur François LOOS, Député, Monsieur Etienne WOLF, Conseiller Général, Maire de Brumath et Monsieur Claude KERN, Président de la Communauté de Communes de la Basse-Zorn, Maire de GRIES. Une petite restauration sera assurée toute la journée et en soirée, un barbecue sera organisé. Une invitation sera distribuée dans chaque boîte aux lettres avec la nouvelle édition du GIM.

Le conseil municipal prend acte de l’organisation d’une journée Portes Ouvertes le samedi 27 septembre 2008 à la Maison de la Culture.

11. LOTISSEMENT HEILIGENHAUESEL

Le Maire rappelle au conseil municipal l’évolution du dossier du lotissement Heiligenhauesel. En 2002, le Crédit Immobilier commence à démarcher les propriétaires fonciers pour l’acquisition des terrains nécessaires à la création d’un lotissement dans la zone IAU1. La Commune saisit alors laCommunauté de Communes de la Basse-Zorn, compétente en matière de lotissement, pour la réalisation d’un lotissement intercommunal sur cette même zone. En 2004 le Crédit Immobilier se retire afin de permettre à la Communauté de Communes de la Basse-Zorn d’entreprendre le lotissement intercommunal. Mais depuis, le projet de lotissement n’a plus bougé.

En avril 2008, le Maire a repris contact avec le Crédit Immobilier pour qu’il reprenne le dossier du lotissement et qu’il entreprenne l’acquisition des terrains afin d’assurer la maîtrise foncière. Le lotissement, dont le maître d’ouvrage sera la SACICAP ALSACE « PROCIVIS ALSACE » ne se réalisera pas en une seule tranche mais en plusieurs. Au cours du 4ème trimestre 2008, la commission d’urbanisme sera appelée à un travail conséquent.

Madame Michèle HEUSSNER rappelle également que Monsieur LIPS du Crédit Immobilier s’est engagé à prendre en compte la création d’une aire de jeu dans le lotissement, à laisser à la Commune la charge de l’établissement du règlement de lotissement ainsi que le choix de l’urbaniste.

Le Maire indique au conseil municipal que le permis de lotir pourra être déposé fin 2008, que les travaux de voirie pourront débuter en août 2009 et que la vente des lots pourra intervenir fin 2009. Il demande au conseil municipal d’approuver le projet de lotissement Heiligenhauesel tel que présenté ci-dessus.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, approuve à l’unanimité le projet de lotissement Heiligenhauesel.

12. INDEMNITE DU TRESORIER

Le Maire propose au conseil municipal d'octroyer à Monsieur Rémy WITTMANN, Trésorier Principal de Brumath, l'indemnité de conseil au taux maximal.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, accepte à l’unanimité la proposition du Maire.

13. DIVERS

- Déchetterie :

Monsieur Noël ROTH pose la question du gestionnaire de la déchetterie de Geudertheim. Le Maire lui répond que la gestion de la déchetterie est de la compétence de la Communauté de Communes de la Basse-Zorn.

- Tour cycliste UCVN :

Monsieur Patrick LUTZ informe le conseil municipal que Monsieur SCHALCK de l’UCVN serait prêt à organiser un tour cycliste de 140 km autour de Geudertheim le 24.5.2009. Pour ce faire, il demande la mise à disposition gratuite de la salle polyvalente. Certains conseillers soulignent que la petite restauration et les buvettes devraient rester dans le giron du comité des fêtes de Geudertheim. Monsieur Patrick LUTZ est chargé de poursuivre les négociations dans ce sens.

- Maison forestière :

Le Maire informe le conseil municipal de l’évolution du dossier de la maison forestière et du dépôt du permis de construire par la fédération des chasseurs. Les travaux du « Schiesskino » pourraient débuter courant mars 2008.

- Prochaine séance :

26 septembre 2008

Le Maire : Les Conseillers :